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Conseil Municipal - CM 2023 07 06
Conseil Municipal - CM 2017 06 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prades-sur-Vernazobre.
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Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DE
PRADES-SUR-VERNAZOBRE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2017
Monsieur
PETIT
Xavier
a été
élu
secrétaire
de
séance.
AUGMENTAION
HORAIRES
DE
TRAVAIL
AGENT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
Compte
tenu
du
travail
de
plus
en plus
croissant
et pour
des
raisons
de
nécessité
de
service,
une
délibération
a été
prise
pour
supprimer
le poste
de
l’adjoint
technique
territorial
à 27
heures
et
créer
un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à 35
heures
après
avis
du
comité
technique
paritaire
du
centre
de
Gestion
de
l’Hérault.
Ce
changement
d’horaires
prendra
effet au
1” juillet 2017.
VOTE
: 8 OUI
ADHESION
ZERO
PHYTO
Une
délibération a
été
prise
pour
adhérer
à la charte
régionale
zéro
phyto.
Objectifs
niveau
2
: abandon
pour
la
commune
de
pesticides
sur
les
voies
publiques
et
espaces
verts
:
VOTE
: 8 OUI
LOCATION
LOGEMENT
COMMUNAL
AU
DESSUS
DE
LA
MAIRIE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
du
départ
de
la locataire
le 31
juillet
2017
Une
délibération a
été prise
pour
mandater
l’agence
MOERLAND
immobilier
pour
s’occuper
du
nouveau
bail
de
location.
Le
conseil
municipal
a fixé
le montant
du
nouveau
loyer
à 570
euros
hors
taxes.
VOTE
: 8 OUI
VIREMENT
DE
CREDITS
Une
délibération
a été
prise
pour
un
virement
de
crédit
d’un
montant
de
560
euros
représentant
le montant
de
la caution
à rembourser
à la locataire
suite
à son
départ.
Article
165
(caution
Une
délibération a
été prise
: VOTE
8
OUI
TRAVAUX
AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
- EPICERIE
Une
délibération a
été prise
pour
accepter
les
devis
réalisés
par
les
entreprises
pour
l’aménagement
des
locaux
de
l’agence
postale
communale
et l’épicerie
pour
un
montant
TTC
de
2300
euros
pour
la maçonnerie
et de
2 607.60
euros
pour
la nouvelle
porte.
50
%
de
ces
travaux
seront
pris
en
charge
par
la Poste.
VOTE
: 8 OUI
PRESENTS
:
MILHAU
Jean-Marie,
CODOU
Roch,
CULIOLI
Jean-Marc,
DEPAULE
Michel,
GRASSET
Vincent,
JOUGLA
Alexandre,
MAGE
Yoan,
PETIT
Xavier
ABSENTS
EXCUSES
:LEFEBVRE
Serge,
POUX
Patrice
Prades/Vernazobre,
le 3 juillet
2017
LE
MAIRE,
Jean-Marie
MILHAU