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Déliberation - CR CM 9 02 2026 Deliberations
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Saint-Malô-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 9 02 2026 Deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
"MLO BOI |
SEANGEDUCONSEL MUNICIPAL DULUNDIOFEVRER 206 A 20H00
Délibérations
N°
1
|
Demande
de subvention
de l'Etat 2026
- Mise
aux normes
DECI
10-2026
2
ï
41-2026
3 |
Subventions
2026
aux associations
sportives
et culturelles
»
12-2026
4
|
Tarifs
Epicerie
Camping
de
Poupet
2026
13-2026
Présentation
du
budget
avant
le CA.
Ont
signé,
les jour,
mois
et an
que
dessus
:
1
NOM - PRENOM
DOMICILE
DÉS
SIGNATURE
ALLAIRE
Michelle
5, La Lande
15/03/2020
i SI
AUBINEAU
Christian
43bis,
rue de Tempyre
15/03/2020
D
BOISSINOT Robin
La Blaïre
15/03/2020
|
SR
DEVANNE
David
Le Petit Monty
15/03/2020
Su
—
FRUCHET
Jean-Bernard
Le Puy-Moisson
15/03/2020
TT
TR
—
GASCHET Cédric
19, rue des Châtaïgniers
15/03/2020
LE
HULIN
Thomas
Le Vau
Joly
15/03/2020
Due
LAVAUD Sonia
La Rangereuse
15/03/2020
AUVINET
Marietta
38,
rue
de
Tempyre
15/03/2020
LERIN
Sophie
2, rue
Marie-Mayne
15/03/2020
LOIZEAU-BIRON
Isabelle
3, chemin
de
l'Etang
15/03/2020
MASSE
Catherine
13,
rue
de
l'Etang
15/03/2020
MIDAVAINE
Anne
5, rue des Ancolies
15/03/2020
MORIN
Stéphane
Le
Petit Boucher
15/03/2020
ONILLON
Adeline
4, place
des
Murets
15/03/2020
es
PRAILE
Arnaud
11,
rue
des
Châtaigniers
15/03/2020
LA
LA
RAMBAUD
Christine
La
Bretonnière
Le Blanc
15/03/2020
,
ET
RAUTUREAU
Anthony
8, impasse
du
Bocage
15/03/2020
dl)
GW
—
RONGEARD
Mathieu
12,
rue
du
Cormier
15/03/2020
AL ‘+
M
À
LO
Département de la Vendée
’
:COMMUNE
DE
ST
MALO
DU
BOIS
BOIS
:
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 085-218502409-20260209-102026-DE
Date
de
convocation :
5 février
2026
Extrait du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
19
Présents :
18
Votants
:
18
ABSENTES
EXCUSEES
: AUVINET
Marietta,
Secrétaire
de
séance :
RAMBAUD
Christine.
L'an
deux
mil
vingt-six,
le neuf
du
mois
de
février,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint
Malo
du
Bois
(Vendée)
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
PRAILE
Arnaud,
Maire.
PRESENTS
:
PRAILE
Arnaud,
GASCHET
Cédric,
MORIN
Stéphane,
RAMBAUD
Christine,
RAUTUREAU
Anthony,
LAVAUD
Sonia,
BOISSINOT
Robin,
ONILLON
Adeline,
AUBINEAU
Christian,
FRUCHET
Jean-Bernard,
HULIN
Thomas,
DEVANNE
David,
ALLAIRE
Michelle,
MASSE
Catherine
;
LOIZEAU-BIRON
Isabelle,
RONGEARD
Mathieu,
LERIN
Sophie,
MIDAVAINE
Anne,
| N°
10/2026
- Demande
de subvention
de
l'Etat 2026
- Mise
aux
normes
DECI
La commune
souhaite
engager des
travaux
de mise
aux
normes
de la couverture
des
risques
incendie
sur plusieurs
secteurs
du
territoire.
Ceci
afin de
répondre
aux
obligations
réglementaires
en vigueur
et pour
améliorer
la sécurité
des
personnes
et des
biens.
La création
de
réserves
d'eau
pour
la défense
contre
l'incendie et les raccordements
est une
catégorie
prioritaire.
Le
taux
maximum
de
participation
de
l'Etat fixé
à 60%
s'applique
à l'ensemble
des
actions
prioritaires.
Aussi,
il est
proposé
de
solliciter
une
subvention
de
l'ETAT
pour
participer
au
financement
des
équipements
et
aménagements
nécessaires
à la mise
aux
normes
de
la DECI
pour
un
montant
estimé
à 199
988,60
euros
HT.
23
Réserve
souple
(LAIRANGEREUSE
11) - 29 et
D m3 à 400 m— parole B 2908
Délibération
n°
10-2026
du 9/02/2026
-
€
Nature
Devis
|
Nature
Montant
%
|
Prise en charge du dosier
de
propositions. métés sur ste, étude d'exéoution
B8000DE
|
-
|
|
|
1
ve souple (BLAIRE 1) - 39,
.
120 m8 à 400 m — parcalle
B 240
11800.00€
|
CIE
119920€
60%)
2 Réserve souple (ACACIAS
11) - 30 et @D m3 à 200 m — paroalle communale B 2389
1100220€
|
BIRéserve souple (CHENE
MORIN
1) - 30 et 6D me
à 400 m
— parcelle
ZA 77
915220€
|
4 Point d'Eau Nature! (PETIT
MAONTY
1) - FIEN 240-0049
— parole À
133
300500€
|
5iRésene sauge
(PUY MOISSON
11) - 80, 69 et 120 m3
à 400 m — parcelle B 713
11 80000€
|
6|Résene saupie (REARDIERE
11) - 20 et 60 m8 à 400 m — parcelle
À 1843
BES220E
|
T\Réserve
souple (LA RANGEREUSE 1) - 20 et 60 m2 à 400 m — parcelle B 2908
915220€
B Réserve sosie (PRE LANDAIS 1) - 30 et 69 m8 à 400 m — parcelle
À 1416
915220€
Fe
|
|
ORéserve sougie (CINFRERE
1 - CINFRERE
2) - 20 et 60 m3 à 409 m
- Parcaille B 2795
915220€
F
|
|
10/Soiutiomnabie parle réseau
ABP (CHEMIN MERT
1)
4725 00€
FE
LP
a
|
| 11/Réserve
souple
(LIMET
1) - 30 m3
à 209
m
- parcelle B 620
850220€
“a
|
12 |Résene souple (NEFLIERS 1) - 30 mSà 200
m
- Parcalle communale
B 2385
10772 20€
|Sous-Total Subvention ETAT
|
11999200€ |
60%
18 Réserve soupie (BASSE MORIÈRE 1) -
30 m3 à 400 m — parcelle
B 61
B50220€
|
14 |Résene
souple (LANDRIERE 1) - 30 mé
à 400 m — parcelle À 361
B50220€
15|Résene
souple (MORINIERE 11) - 30 et 60 m6 à 400 rm — parcalle À 711
915220€
16 Réserve
soupie (CHAUVENIERE 1) - 0 m$
à 400 m — parole
ZAG
850220€
Emprunt
-
€|
0%
17 Réserve soupie (CINFIRERE
1 - CINFRERE 2)
- 30 et 60 m3
à 400
m
- Paroalle
B 2795
-
€
18 Point d'Eau Naturel (VAU JOLY
1) - FIEN 240-0083
— marcalle
À 1803
342500€
|Autoñnancement
T99%660€ |
40%)
19 Réserve enterrée (CHATAIGNIERS
1) - 30m
à 200 m - mue des Chataigniers
21 69000
€
| 20/Résenve saupie (PANELIERE 1) - 30, 60 et 112) m3 à 400 m — paroalie
B 2121
11 80000€
21 Reserve soupe (ROCHE NELVE
11) - 30 et
D m6 à 400 m — parosile 8 2988
SIS20E | Total
27 Pain
Eau Nature
(PETIT BOUCHER 1) - PEN 240-0044 — parole
ZB
13
3425 00€
se à
€4
dela collectivité
TOSIGONE
|
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
Publié
le
SG
ID
: 085-218502409-20260209-102026-DE
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Par
adoption
des
motifs
exposés
par
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE
:
Article
14: :
D'APPROUVER
le projet de
mise
aux
normes
de
la couverture
des
risques
incendie
ainsi
que
le plan
de
financement
prévisionnel
comme
indiqué
ci-dessus
;
Article 2ème:
DE
SOLICITER
auprès
du
représentant
de
l'Etat
un
subventionnement
de
60%
du
coût
des
travaux,
pour
le financement
de
l'opération
de
mise
aux
normes
DECI
à partir de
2026 ;
Article 3ème:
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à déposer
le dossier de
subvention
s'y afférent et à signer
tout document
relatif à ces
dossiers
;
Article 4m:
DE CHARGER
Monsieur le Maire ou son
représentant de procéder à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré,
Les jour,
mois
et an
que
dessus,
Au
registre sont les signatures,
Pour
copie
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Arnaud
PRAILE
Christine
RAMBAU
Délibération
n°
10-2026
du 9/02/2026
Page
2 :Département
de la Vendée
:COMMUNE
DE
ST
MALO
DU
BOIS
sT'
',
MALO) BDKO
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
S
L
6
Publié
le
ID
: 085-218502409-20260209-112026-DE
Date
de
convocation :
5 février
2026
Extrait du
registre des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
19
Présents :
18
Votants :
18
L'an
deux
mil
vingt-six,
le neuf
du
mois
de
février,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint
Malo
du
Bois
(Vendée)
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
PRAILE
Arnaud,
Maire.
PRESENTS:
PRAILE
Arnaud,
GASCHET
Cédric,
MORIN
Stéphane,
RAMBAUD
Christine,
RAUTUREAU
Anthony,
LAVAUD
Sonia,
BOISSINOT
Robin,
ONILLON
Adeline,
AUBINEAU
Christian,
FRUCHET
Jean-Bernard,
HULIN
Thomas,
DEVANNE
David,
ALLAIRE
Michelle,
MASSE
Catherine
;
LOIZEAU-BIRON
Isabelle,
RONGEARD
Mathieu,
LERIN
Sophie,
MIDAVAINE
Anne,
ABSENTES
EXCUSEES
: AUVINET
Marietta,
Secrétaire
de
séance
:
RAMBAUD
Christine.
| N°
11/2026
— Subventions
2026
aux
associations
sportives
et aux
associations
culturelles
J
Comme
chaque
année,
le Conseil
Municipal
délibère
sur
le montant
des
subventions
accordées
aux
associations
sportives
et culturelles
de
la commune.
Cette
année
2026,
il est
décidé
de
verser
une
somme
de
20
€ par
adhérent
âgé
de
moins
de
18
ans.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
les subventions
aux
associations
ci-dessous :
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
”
BASKET
SAINT
MALO :
640
euros ;
"
ELAN
GYM
MORTAGNAIS :
120
euros
;
“
GYM
PELICANS
LES
EPESSES :
460
euros ;
“FC
ST
LAURENT
MALVENT
:
940
euros
;
#
LA
GAULE
ST
LAURENTAISE :
320
euros;
“
VENT
D'EVEL:
160
euros
;
“TENNIS
DE
TABLE
ST
LAURENT :
220
euros ;
Soit
un
total de
2 860
€ pour
les associations
sportives.
LES
ASSOCIATION
CULTURELLES
COMPAGNIE
ECOUTE
S'IL
PLEUT
:
100
euros
TAKABOUG :
480
euros
PEINTURLURE :
40
euros
;
Ilest
décidé
de
verser
une
participation
exceptionnelle
de
70
€ par
adhérent
âgé
de
moins
de
18
ans
à l'école
de
musique :
LA
MALAURENTAISE
:
1 400
euros
;
Soit un total de.2 020€
pour les associations culturelles.
Ce
qui
représente
une
subvention
globale
aux
associations
sportives
et culturelles
de 4 880
euros.
Délibération
n°
11-2026
du 9/02/2026
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
S
L
n
Publié
le
ID
: 085-218502409-20260209-112026-DE
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en avoir délibéré
et à l'unanimité,
DECIDE : Article
17:
D'APPROUVER
les
montants
de
subventions
à verser
au
titre de
l'année
2026
selon
le détail
ci-
dessus
:
“Pour
un
montant
total
versé
aux
associations
sportives
de
:
2 860,00
euros.
“Pour
un
montant
total versé
aux
associations
culturelles
de
:
2 020,00
euros.
Soit
un
total
à verser
de :
4 880,00
euros.
Article
2ème:
DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
procéder
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait et délibéré,
Les jour,
mois
et an
que
dessus,
Au
registre sont les signatures,
Pour
copie
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Arnaud
PRAILE
Christine
RAMBAUD
Délibération
n°
11-2026
du 9/02/2026
Page
2 "M BOIS
‘
AL
à
:Département de la Vendée :COMMUNE
DE
ST
MALO
DU
BOIS
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
Date
de
convocation
:
5 février
2026
Extrait du
registre des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
19
Présents
:
18
Votants :
18
ABSENTES
EXCUSEES
: AUVINET
Marietta,
Secrétaire
de
séance
:
RAMBAUD
Christine,
L'an
deux
mil
vingt-six,
le neuf
du
mois
de
février,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint
Malo
du
Bois
(Vendée)
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
PRAILE
Arnaud,
Maire.
PRESENTS
:
PRAILE
Arnaud,
GASCHET
Cédric,
MORIN
Stéphane,
RAMBAUD
Christine,
RAUTUREAU
Anthony,
LAVAUD
Sonia,
BOISSINOT
Robin,
ONILLON
Adeline,
AUBINEAU
Christian,
FRUCHET
Jean-Bernard,
HULIN
Thomas,
DEVANNE
David,
ALLAIRE
Michelle,
MASSE
Catherine ;
LOIZEAU-BIRON
Isabelle,
RONGEARD
Mathieu,
LERIN
Sophie,
MIDAVAINE
Anne,
| N°
12/2026
- Tarifs
Epicerie
/ Produits
Divers
- Camping
de
Poupet
2026
|
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
d'approuver
les tarifs des
produits
divers
destinés
à la vente
des
clients
du
Camping
Municipal
de
Poupet
et dont
les
paiements
seront
encaissés
directement.
Produits
Proposition
de
prix
de vente
Prix
de
vente
TTC
Prix
de
vente
TTC
Produits
chips
150g
2,30
€ |
[eau
bouteille
1,51
1,00
€
gateaux
salés
1,90
€ |
Jbriquette
orange/pomme
1,50 €
coffret
snack
1,90
€ |
[Bière
2,50
€
riz
500g
2,10
€ |
|Grand
café
2,50
€
Pâte
500g
2,10
€ |
[Expresso
1,50 €
Haricots
Verts
2,00
€
||Thé
2,00
€
Ketchup
2,20
€ |
[Chocolat
chaud
2,50
€
Mayonnaise
2,00
€ |
|Capucino
2,50
€
Vinaigrette
2,30
€ |
[Bouteille
AOP
silex blanc
8,50 €
huile
11
3,30
€ |
[Bouteille
AOP
silex rouge
8,50 €
compote
3,20
€ |
[Bouteille
AOP
silex
rosé
” 8,50
€
confiture
2,60
€
||Troussepinette
|
12,00
€
Pâte
à tartiner
3,60
€ |
|mug
seul
8,00
€
Miel
liquide
3,60
€ |
|jeton
machine
4,50 €
Biscuits
sucrés
2,60
€ |
{carte postale
1,00 €
Lait
bouteille
1/2
écrémé
2,00
€ |
Terrine
Terres
de
Gallie
130g
4,00
€
Papier
aluminium
2,80
€ |
|coffret
cadeau
savonnerie
12,00
€
eponge
1,00
€ |
|pochette
découverte
savonnerie
15,00
€
produit
vaisselle
1,50
€ |
[coffret
trio
lait de
chèvre
ou
lait d'anesse
15,00
€
dentifrice
2,00
€ |
|savon
100g
5,00 €
brosse
à dents
2,80
€ |
[savon
3 en
1, 50g
4,00 €
protection
féminine
3,00
€ |
Ibaguette
1,10€
sachet
bonbons
1,00 € |
baguette
de
la Vallée
1,30€
chewing
gum
0,50
€ |
Icroïissant
1,30
€
sucette
0,50
€ |
pain
au
chocolat
1,30
€
boisson
sans alcool
cannette |
2,00 € |
[brioche 500g
6,30 €
Cône
simple
2,90
€ |
|Smarties
Pop'Up
2,50
€
Cône
kit kat
2,90
€ |
|[Tote
Bag
10,00
€
Batonnet
géant
3,00 € |
|bracelet
2,00 €
glace
à
l'eau
2,30
€ |
|porte clés
3,50 €
Délibération
n°
12-2026
du 9/02/2026
Page
1
SO
ID
: 085-218502409-20260209-122026-DE Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 085-218502409-20260209-122026-DE
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Par
adoption
des
motifs
exposés
par
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE :
Article
1e°:
D’'APPROUVER
la
grille
tarifaire
de
l’épicerie
et
des
produits
divers
en
vente
au
Camping
Municipal
de
Poupet
;
Article 2ère:
DE
CHARGER
Monsieur
le Maire
ou son
représentant
de
procéder
à l'exécution
de la présente
délibération.
Fait et délibéré,
Les jour,
mois et an que
dessus,
Au
registre
sont
les signatures,
Pour
copie
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Arnaud
PRAILE
Christine
RAMBAUD
Délibération
n°
12-2026
du 9/02/2026
Page
2 Délibération n° Objet Décision du Conseil Municipal
10.2026 Demande de subvention de l'Etat 2026 - Mise aux normes DECI Adopté à l'unanimité
11.2026 Subventions 2026 Associations sportives et culturelles Adopté à l'unanimité
12.2026 Tarifs Epicerie Camping de Poupet 2026 Adopté à l'unanimité
Le Maire
Arnaud PRAILE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU
LUNDI 9 FEVRIER 2026 A 20h00
Document mis en ligne sur le site Internet de la commune de Saint-Malô-du-Bois
et affiché en mairie conformément à l'article L2121-5 du CGCT, le 20/04/2026.