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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Saint-Lyé-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240312 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
République Française
Département Loiret
Commune de Saint Lyé la Forêt
Compte rendu de séance
Séance du 12 Mars 2024
L' an 2024 et le 12 Mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de M. VAN BELLE Jacques, Maire
Présents : M. VAN BELLE Jacques, Maire, Mmes : AMMELOOT Sophie, BEAUDHUY Nicole, BRILLANT Audrey, FINET Marine, GALVAO Estelle, HUOT Isabelle, MM : GUERTON Bruno, HUCK Jean-Louis, JOLY Hervé, PRÉ Jérôme, TRIFFAULT Jean-Paul
Absent(s) ayant donné procuration : M. FINET Dominique à Mme FINET Marine Absent(s) : MM : BARET Philippe, PEREIRA FONSECA Carlos
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12
Date de la convocation : 05/03/2024
Date d'affichage : 05/03/2024
A été nommé(e) secrétaire : M. PRÉ Jérôme
1°) Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2024 et 6 février 2024 : unanimité sous réserve de modifier le vote sur la délibération des zones ENR car cela fait 17 conseillers dans la séance du 6 février 2024.
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - D 2024-07 CHOIX D'UNE ENTREPRISE POUR LA MAITRISE D'OEUVRE DE LA RENOVATION ENERGETIQUES DES ECOLES - D 2024-08
DESIGNATION DE LA GARDIENNE DE L'EGLISE ET FIXATION DE L'INDEMNITE 2024 - D 2024-09 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
réf : D 2024-07
Vu l'avis de la commission vie associative du 5 février 2024 présentée par Mme AMMELOOT Sophie.
Considérant le principe de non-attribution de subvention aux associations n'ayant pas déposé de demande de subvention ou ayant un dossier incomplet.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
ATTRIBUE, les subventions comme suit :
Echo de la Forêt 500,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 0) Coopérative scolaire (pour les
projets de St Lyé)
1 224,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 0)
Coopérative scolaire (pour les
projets de Villereau)
312,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 0)
Donneur de sang de Neuville-aux-
Bois
50,00 € Vote à l'unanimité (Abstention : 1 : M. JOLY)
[ Arrivée de Mme Marine FINET à 20h37 ]
Chambre de métiers et de
l'artisanat
80,00 € Vote à l'unanimité (Abstention : 1 : M. Bruno GUERTON)
Collège de Neuville-aux-Bois 330,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 0) Ainés de la forêt 500,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 2 :M. Jean-Louis HUCK et Mme Nicole BEAUD'HUY)
[ M. Hervé JOLY, président de l'Association Maintien en forme quitte la salle à 20h41 ]
Maintien en forme 160,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 0)
[ M. Hervé JOLY revient dans la salle à 20h42 ]
Football 1 500,00 € Vote à l'unanimité (Abstentions : 1 : Mme Isabelle HUOT)
Le versement de la subvention sera réalisé sous réserve de la réception de l'ensemble des pièces sollicitées par la commission vie associative
CHOIX D'UNE ENTREPRISE POUR LA MAITRISE D'OEUVRE DE LA RENOVATION ENERGETIQUES DES ECOLES
réf : D 2024-08
Vu le code de la commande publique
Vu la consultation n° 2023STLYE001 relative à la MOE relatif à la rénovation énergétique des bâtiments
Considérant l'avis de la commission d'appel d'offres du 23 février 2024 de retenir, après présentation des offres et du rapport d'analyse des offres, le groupement ENERGIO pour un montant de 53 253,45 € HT.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
VALIDE, à l'unanimité la proposition de l'entreprise ENERGIO pour la maîtrise d'œuvre de la rénovation énergétique des écoles d'un montant de 53 253,45 € HT
MANDATE le Maire pour signer le marché public.
A l’unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) DESIGNATION DE LA GARDIENNE DE L'EGLISE ET FIXATION DE L'INDEMNITE 2024 réf : D 2024-09
Vu, les circulaires du 8 janvier 1987 et 9 juillet 2011 relatives au gardiennage des églises,
Considérant que Madame BARANGER Marie Claire est en charge du gardiennage de l’église. Elle procède à l’ouverture des portes dès que nécessaire. Une indemnité lui est attribuée chaque année. Cette indemnité est réévaluée chaque année adossée à l’indice du coût de la vie.
Elle est portée à 182,38 € compte tenu de l’indice du coût de la vie de 3,0 %.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
DESIGNE, à l'unanimité, Madame BARANGER Marie Claire, résidant à Saint Lyé la Forêt comme gardienne de l'église
FIXE, à l’unanimité, l'indemnité de gardiennage de l'église à 182,38 €
A l'unanimit (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
Informations diverses :
• Rue de Chevilly : M. le Maire informe les conseillers municipaux que les travaux de la rue de Chevilly débuteraontle 8 avril 2024 en route fermée.
• Modification simplifiée du PLU : M. le Maire informe les conseillers municipaux que la fin de consultation des personnes publiques associées est prévue pour le 4 avril 2024.
Questions diverses :
• Rencontre DRAJES : Mme Estelle GALVAO précise que la DRAJES est venue voir la salle de la forêt, la salle polyvalente, la salle de motricité, le stade de football pour les travaux du restaurant scolaire et de la garderie.
• Espace vert : Mme Audrey BRILLANT souhaiterait avoir une copie du planning des agents communaux pour l'entretien des espaces verts de la commune.
[Suite à un débordement de Mme Audrey BRILLANT, M. le Maire lui demande de se calmer pour revenir à une situation de dialogue correct]
• Jeux école et aire de jeux : M. Jérôme PRE informe le conseil municipal que de nouveaux jeux ont été posés à l'école maternelle et que le jeu de l'aire de jeu a été remis en état
• Butées de parking : M. Hervé JOLY souhaite savoir s’il est prévu d'installer des butées sur le parking de la mairie. M. Jérôme PRE confirme que l'installation de butées de parking est bien prévue. • Campagne du Département sur la qualité des soins dans le Loiret : M. le Maire précise que le Département a mis à dispositions dans chaque mairie un cahier de témoignage d'accès au soin afin de permettre aux habitants de la commune d'exprimer les disfonctionnements dont ils ont dû faire face. • Lumière façade de la mairie : M. Jean-Paul TRIFFAULT souhaite savoir si les lumières de façade vont bien être remplacées par bleu, blanc, rouge comme cela est déjà fait dans d'autres communes. M. Jérôme PRE explique les difficultés auxquelles les agents font face (impossibilité de démonter les boitiers, impossibilité de trouver le même type de luminaires...).
• Installation de la Fibre : Mme Marine FINET souhaite savoir si les difficultés rencontrées par les agriculteurs éloignés du bourg ont été résolues. M. le Maire confirme que plusieurs agriculteurs ne sont pas encore desservis par la Fibre.
Séance levée à: 21:45