Procès Verbal - 2014 08 29 PV du CM du 29 Août

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Procès Verbal - 2014 08 29 PV du CM du 29 Août Document publié le Vendredi 29 août 2014 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - 2014 08 29 PV du CM du 29 Août)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 29 Août 2014

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 23 Août 2014.

Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 29 Août 2014 à 19h.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 27 JUIN 2014

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS DIVERSES

X. INFORMATIONS DIVERSES

XI. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : BARREAUD Sylvain, MOREAU Bernard, VRILLAUD Monique, GUIBERTEAU Cathie, NEVEUR Marie, GUILLOT Jeannick, BOURRIER Mathieu, TENENBAUM Alain, CORNILLE Yves, BORDET Francis, WALLON-PELLO Chantal, CAZAVANT Fabrice, GAYANT Thierry, PACAUD Laurence.

ABSENTS : PELTIER Emmanuelle (pouvoir à BARREAUD Sylvain)

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BORDET Francis

I. APPROBATION DU PV DU 27 juin 2014

Le procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2014 est approuvé à l'unanimité avec les remarques ci-après:

- Taxe de séjour

Cathie GUIBERTEAU précise que le montant de cette taxe est de 25 à 45 centimes d’Euros en fonction du nombre d’étoiles.

- Baignade

En l’absence du compte rendu de la réunion sur le profil des baignades dans le PV du 27 juin, Thierry GAYANT rappelle qu’il s’agissait essentiellement de la règlementation qui entoure ce type d’activité. Nous sommes classés en suffisance quant à la qualité de l’eau de baignade.

- Terrains constructibles

Sylvain BARREAUD confirme qu’une information sera rapidement faite aux propriétaires.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Délibération pour les tarifs du port 2

PORT DE PLAISANCE - PONTON RIVES DU PRE VALADE - CHENAL

DU 1 ER OCTOBRE

AU 31 MAI

HIVERNAGE

DU 1 ER JUIN AU 30

SEPTEMBRE

ETE

DU 1 ER OCTOBRE

AU 31 MAI ANNEE

DU 1 ER JUIN AU 30 SEPTEMBRE

ETE

DU 1 ER OCTOBRE AU

31 MAI

MOIS 8 MOIS JOUR SEMAI NE MOIS JOUR SEMAI NE JOUR SEMAI NE MOIS JOUR SEMAI NE

Jusqu’a

5 Mètres 22,30 146,50 5,40 21,80 54,10 4,10 16,40 174,00 4,90 19,70 48,80 3,70 14,80

DE 5 A 6

Mètres 32,90 244,10 7,60 32,90 81,70 5,70 24,70 292,90 6,90 29,30 73,30 5,20 22,50

De 6 A 7

Mètres 50,90 363,60 9,20 43,50 116,80 7,00 32,70 438,80 8,30 39,20 104,10 6,20 29,30

DE 7 A 9

Mètres 69,00 482,90 10,90 54,10 151,80 8,20 40,60 584,70 9,80 49,00 136,90 7,30 36,70

PLUS DE

9 Mètres 95,50 504,10 12,70 76,40 191,10 9,60 57,30 764,10 11,50 68,70 171,70 8,70 51,50

PENICHE "Bernard Palissy" 832

PAVILLON CHARENTE 1082

Tarif en €

Après délibération, le conseil municipal accepte les tarifs 2014 ci-dessus.

Il a été rappelé que les douches sont uniquement réservées aux plaisanciers de la halte fluviale. Dans le futur, elles pourront éventuellement être ouvertes à d’autres bénéficiaires mais uniquement après délibération du conseil municipal.

2) Convention avec la SEMIS

Vu les articles L 2252-1 et L 2252-2 du code général des collectivités territoriales Vu l'article 2298 du code civil

Le conseil municipal délibère

Article 1 : le conseil municipal accorde sa garantie à hauteur de 100% pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 34 000€ souscrit par SEMIS SEM DE LA SAINTONGE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Ce prêt PLUS est destiné à financer PORT D'ENVAUX – 1 LOGEMENT.

Article 2 : les caractéristiques du prêt sont les suivantes :

Montant du prêt : 34 000.00 euros

Durée totale du prêt : 40 ans

Périodicité des échéances : annuelle

Index : livret A

Taux du livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt + 60 pdb

Taux annuel de progressivité : de 0 à 0.5% maximum (actualisable à la date d'effet du contrat en cas de variation du taux du livret A)

Révisabilité des taux d'intérêt et de progressivité à chaque échéance : en fonction de la variation du taux du livret A sans que le taux de progressivité révisé puisse être inférieur à 0%

Les taux d'intérêt et de progressivité indiqués ci-dessus sont susceptibles de varier en fonction de la variation du taux du livret A et/ou du taux de commissionnement des réseaux collecteurs.

Article 3 : la garantie est apportée aux conditions suivantes :

La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du prêt et porte sur l'ensemble des sommes contractuellement dues par SEMIS SEM DE LA SAINTONGE dont il ne se serait pas acquitté à la date de leur exigibilité. 3

Sur notification de l'impayé par lettre simple de la caisse des dépôts et consignations, la collectivité s'engage à se substituer à SEMIS SEM DE LA SAINTONGE pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

Article 4 : le conseil municipal s'engage pendant toute la durée du prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de l'emprunt.

Article 5 : le conseil municipal autorise le maire à intervenir au contrat de prêt qui sera passé entre la caisse des dépôts et consignations et l'emprunteur.

La SEMIS prend en charge la réhabilitation du logement situé dans l’ancien bureau de poste. A ce titre, elle encaissera les loyers et remboursera l’emprunt.

Toutefois dans l’hypothèse où elle ne parviendrait pas à un équilibre financier, la commune doit apporter sa garantie.

Le Conseil Municipal demande à vérifier si la SEMIS est tenue ou non de mettre le logement aux normes « handicapés ».

3) Renouvellement d’un poste informatique (accès pour le public) à la médiathèque

Afin de remplacer un ordinateur de la médiathèque, au profit du public, avec ou non sa mise en réseau, il a été demandé à Monique VRILLAUD de présenter deux devis :

- un par le syndicat informatique dont nous sommes adhérents,

- un par un fournisseur du commerce.

4) Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour

Le Conseil Général demande que nous lui versions 10% du montant de la taxe de séjour perçue au titre des années 2010 à 2013.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

Sylvain BARREAUD a félicité tous ceux qui ont œuvré et donné sans compter à la réalisation du projet de Temps d’Adaptation Périscolaire (TAP), les animatrices mais aussi Mathieu BOURRIER qui a piloté le projet.

Mathieu BOURRIER a précisé que nous devrions être prêts dès la rentrée. La réunion du 28 août a confirmé que tous les binômes d’animatrices étaient complets et que le matériel serait livré pour la rentrée.

Fonctionnement : Une convention a été établie avec le corps enseignant de Port d'Envaux pour l'utilisation des locaux et du matériel propre aux enseignants.

Budget : Un budget de 1000 Euros par commune que la communauté de communes a décidé de rembourser, a été alloué au titre de la première année par le SIVOS.

Projet pédagogique : Mathieu BOURRIER a précisé que les premiers bilans étaient attendus dès la première semaine de fonctionnement.

Sylvain BARREAUD a ajouté qu’une des difficultés sera la transition entre le temps scolaire et le temps périscolaire. Un "sas" de transition permettra notamment le contrôle des présences avec un agent affecté spécialement à cette mission.

Pour la commune, le coût des TAP sera de 120 à 150 Euros par an et par enfant alors qu’il ne sera demandé aux familles qu’une participation de 15 Euros par an et par enfant et 10 Euros à partir du troisième enfant.

A la condition de répondre à certaines normes en matière d’accueil mais aussi de projet pédagogique, la commune peut solliciter un agrément pour bénéficier du concours financier de la CAF (50 centimes par heure et par enfant). La demande a été formulée par le SIVOS en juin 2014. 4

Direction de l’accueil de loisirs de Port d'Envaux : Nathalie PICOULET va faire des formations et des stages pour obtenir le Brevet D’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et le Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur en accueil (BAFD). Ce n’est qu’avec l’obtention de ce diplôme (BAFD) qu’elle pourra assurer la direction de l’accueil de loisirs.

En attendant, Mathieu BOURRIER, enseignant, pour Port d'Envaux et Mathieu BARBAUD, coordinateur du Projet Educatif Local (PE)L à la Communauté de Communes, pour Crazannes, assureront temporairement cette fonction de direction.

Organisation de la journée du mercredi : Pour répondre à la demande des parents, même si cela va apporter des contraintes supplémentaires pour la commune, une navette avec minibus sera assurée pour emmener les enfants au centre de loisirs de Saint Porchaire. Il se peut que nous soyons obligés d’assurer deux navettes car le minibus ne peut transporter que 6 enfants. Le tarif de la navette pour les familles sera de 5 Euros par mois et par enfant.

IV. URBANISME - ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

1) La Charente :

Thierry GAYANT précise qu’à la date du 29 Août, nous n’avons pas toutes les données pour faire un premier bilan.

Cet été a été perturbé et la Charente a connu des problèmes de qualité des eaux. Nous avons subi 3 fermetures de baignade (une dizaine de jours en tout) par principe de précaution (une) mais aussi pour causes sanitaires (deux).

La première fermeture pour cause sanitaire était due à une pollution liée à la présence de coliformes fécaux dont nous ignorons la cause.

La seconde pollution était due aux eaux de ruissellement.

2) Etat de nos quais

Constat effectué par Sylvain BARREAUD.

Certaines parties de nos quais sont en très mauvais état avec par endroits des risques d’effondrements. Ces quais qui participent à la notoriété de notre village font partie de notre héritage patrimonial. Nous avons le devoir de transmettre cet héritage aux générations à venir dans le meilleur état de conservation.

Le projet serait de faire un plan pluriannuel de rénovation des quais en commençant par les parties les plus touchées. Pour ce faire deux diagnostics seront rapidement réalisés afin de définir un calendrier :

- Jeannick GUILLOT est chargée de faire réaliser un diagnostic par une entreprise spécialisée de Surgères,

- Sylvain BARREAUD va alerter le conseil général pour qu’il fasse réaliser un diagnostic mais aussi pour demander une subvention.

3) Intervention de Jeannick GUILLOT

- alerte concernant les maladies transmises par les moustiques tigres.

La Gironde rentre désormais dans le classement des départements où le moustique tigre constitue une menace pour la santé humaine (transmission de la dengue, chikungunya, west nile virus, entre autres ...)

L’EID (Etablissement public InterDépartemental pour la démoustication du littoral atlantique) procède à des traitements anti-larvaires biologiques préventifs certifiés ECOCERT (organisme 5

international de contrôle et certification de l'agriculture et de l'alimentation biologique) sur 5 départements : Morbihan, Loire Atlantique, Vendée, Charente Maritime, Gironde.

- devenir de la peupleraie acquise dernièrement par la commune et jouxtant le pré Valade Rencontre sur le terrain avec Laurence CAUD (animatrice NATURA 2000) et Yves LACOUTURE (gestionnaire forestier).

Après repérage et identification des végétaux, l’idée serait de redonner à cet espace un aspect naturel et moins artificialisé en supprimant les peupliers et en préservant un boisement alluvial à base de frênes à tailler en têtards, aulnes et saules...

La majorité du conseil n’y est pas favorable.

V. PERSONNEL

1) Participation aux concours et examens des agents

Deux agents administratifs ont obtenu le concours d'adjoint administratif de 1 ère classe et un agent a été reçu à l'examen d'adjoint du patrimoine de 1 ère classe durant le mois de juillet 2014. Le maire propose que les postes correspondants soient créés afin de nommer ces agents.

Après délibération, le conseil municipal accepte la création des trois postes.

2) Indemnité de gardiennage attribuée à Michel Simonet

Le maire souhaite une clarification et une mise à jour des indemnités de gardiennage. Ainsi, il propose que Michel SIMONNET, garde champêtre conserve l'indemnité pour la salle polyvalente d'un montant de 336€ annuel qui pourra être réévalué chaque année. L'indemnité pour le port de plaisance que Michel SIMONNET n'a jamais perçue est supprimée, la gestion du port étant confiée à Luigi GATINEAU.

Concernant le gardiennage de la salle des fêtes, il continuera à être assuré bénévolement par Michel SIMONNET.

Après délibération, le conseil municipal accepte ces modifications.

VI. TRAVAUX - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés ou en cours

- les sanitaires au profit de la halte fluviale sont terminés,

- beaucoup de travaux ont été réalisés au profit des écoles,

- nettoyage des abris bus,

- un second désherbage chimique au cimetière a été réalisé fin Août 2014.

2) Point sur les travaux à prévoir à court terme

Cheminement piétonnier à l'entrée du bourg route de Plassay :

Sylvain BARREAUD demande à Jeannick GUILLOT de présenter un projet qui sera débattu en conseil municipal,

Limitation de la vitesse à l’entrée de Saint Saturnin :

Sylvain BARREAUD demande également à Yves CORNILLE que soit présenté un projet qui sera débattu en conseil municipal,

- prévoir lamier sur 3 semaines pour chemins communaux et associations foncières, - couper les branches des têtards au Pré Valade ou au moins couper en urgence les branches mortes, - couper les cerisiers situés sur la pelouse de la baignade ainsi que les pommiers. Salle polyvalente

- création d’un passe-plat entre la grande salle et la cuisine, 6

- fabrication de protections de mise en sécurité des panneaux de basket, - amélioration des protections pour le tir à l’arc.

Sylvain BARREAUD demande que ces différents points soient chiffrés et présentés au conseil municipal.

3) Points particuliers

- Sylvain BARREAUD demande qu’à l’avenir les fauchages dans les zones dangereuses (fauchages dits de sécurité) soient anticipés,

- Jeannick GUILLOT souligne qu’il faudrait acquérir du matériel d’élagage et de taille des végétaux (tronçonneuse sur perche, cisailles, sécateurs à manche...). Sylvain BARREAUD lui demande de préciser les besoins,

- Abats sons pour le clocher de l’église

Le coût de la pose des abats sons sera de 1800 Euros. Ces travaux seront effectués sur quatre ans en commençant par la façade ouest la plus visible,

- Demande de réalisation d’un fossé dans la prairie

Le conseil municipal étudiera ce qu’il est possible de faire

- chemin de randonnée vélo route

L’itinéraire qui devrait suivre la rive gauche de la rivière Charente est arrêté. Toutefois il faudra réaliser des aménagements à certains endroits comme par exemple créer des itinéraires de contournement des zones inondables. Le coût de ces travaux serait à charge de la commune avec une participation de l ’Etat de l’ordre de 20 %.

VII. SYNDICAT DES EAUX

Une nouvelle taxe de raccordement va être instaurée pour les maisons ou extensions qui vont se connecter au réseau.

Le montant de cette taxe sera dépendant de la surface du bien à raccorder.

VIII. ASSOCIATIONS

Cathie GUIBERTEAU a fait un point très positif des manifestations passées et a présenté celles à venir.

Le bilan du festival des Fous Cavés a fait l'objet d'un débat plus approfondi.

1) Manifestations passées

Lapidiales 28 juin Journée Andalouse 50 repas de servis, bonne soirée

Basket 29 juin Rando VTT - Marche Salle Polyvalente 8h 390 vététistes, 310 marcheurs. Belle réussite

Tir à l'Arc 30 juin A G Salle Polyvalente 20h

Visiteurs de

Panloy

3 et 4

juillet

Bozz Roi . Pièce

de théâtre

interprété par des

jeunes comédiens du

cours Florent 8 €

Château 20h30

spectacle de qualité, un public

peu nombreux (coupe du monde

oblige, manque de publicité)

25 le jeudi, 6 le vendredi

APPAL 05 juillet

Concert Lyrique "

Air et Duos

d'Opéras"

Eglise 20h30 120 personnes ont pu assister à un Concert de très grande qualité 7

Municipalité 13 juillet

Repas Géant

Retraite aux

flambeaux

Feu artifice, bal

Salle

Polyvalente

A partir de

19h30

22h15

23h

Soirée en demi-teinte due au

mauvais temps et à la Finale de la

coupe du monde de f oot

171 repas de servis.

Pêche 14 juillet Concours de pêche bords de Charente 16h à 18h

Lapidiales 19 juillet

Journée des

poètes, récital de

Rémy Tarrier

21h

Fous Cavés 18 et 19 juillet pole jeunesse Place de Grailly 14h à 18h

Semaine bien remplie pour les

jeunes Foucaviens. Les 2 après-

midi ont vu passer des familles

qui ont bien participé aux

animations. Une grosse

déception: leur participation au

festival le vendredi soir n'a pas

été possible face à la menace

d'orage.

Fous Cavés 18 et 19 juillet festival Pré Valade 19h

Festival réussi pour l'association

des Fous Cavés. Le festival a joué

à guichet fermé le samedi soir.

Les Canotiers 24 juillet Concert de Jazz Bord de Charente 19h à 23h Soirée très réussie, très bonne ambiance

Lapidiales 26 juillet journée Japon

Chasse 2 Aout messe + repas géant Salle Polyvalente 10h

La messe de St Hubert a été très

appréciée.270 repas de servis

pour le repas qui a suivi.

Visiteurs de

Panloy 7 et 8 août

Westminster

Opéra (Don

Giovanni de

Mozart)

Château de

Panloy 18h à 22h

les visiteurs de Panloy

enregistrent 550 personnes sur

deux soirs.la première

représentation a été fantastique

avec 350 spectateurs, la soirée

du vendredi un peu moins, du au

mauvais temps.

Lapidiales 09 août Journée Arabe

Lapidiales 10 août Vide Grenier d'artistes

11 au 15

août

Master Class de

chants lyriques

14 août Concert des stagiaires Mouillepied 20h30 APPAL

15 août Concert de la Master Class Eglise 20h30

Semaine très agréable et très

professionnelle, Le mauvais

temps a toutefois perturbé le

final qui a dû se faire dans l'église

de Saint Saturnin, très belle

soirée du vendredi soir, concert

de qualité

Lapidiales 23 août

Spectacle Sector

Vocal (musique

baroque)

2) Manifestations à venir

Mairie 06 septembre

Portes

ouvertes des

Associations

Salle

Polyvalente 14h30 8

Lapidiales 11 au 14 septembre Fêtes des Lapidiales

Chasse 12 septembre vente de cartes de chasse Salle Polyvalente 17h à 19h

Lapidiales 14 septembre Assemblée Générale 10h30

Conseil Général 13 septembre

le département à

la rencontre des

Charentais

Maritime

Lapidiales

Echappée belle 14 septembre Bourse de l'Enfance Salle Polyvalente 10h à 18h

Boulangers 15 septembre course contre la montre Salle Polyvalente 14h

3) Bilan du festival des fous cavés

Les points positifs

- très gros succès populaire, les 3000 spectateurs par jour ont été atteints, - beaucoup de Port D’Envallois (jeunes et moins jeunes),

- satisfaction des commerçants,

- motivation des organisateurs qui ont remis le site en état très rapidement.

Les points négatifs

- mauvaise gestion du camping avec en particulier une sécurité insuffisante, - des bénévoles souvent trop jeunes et incapables sur le plan maturité de réaliser les missions qui leur avaient été confiées,

- toilettes sèches inefficaces et en nombre insuffisant,

- absence de protection des propriétés privées,

- déficience de l’éclairage public (commune),

- de nombreux dégâts occasionnés par les camions,

- absence d’un PC de gestion du festival,

- mauvaise gestion de l’alerte météo (élus).

Il a été décidé de créer une commission spéciale afin de définir le cadre dans lequel un tel festival pourrait se dérouler à Port d’Envaux dans les années à venir.

IX. QUESTIONS DIVERSES

- contrôle sanitaire des eaux : eaux conformes aux valeurs des paramètres étudiés, - repas des ainés le 12 octobre 2014,

- visite des candidats aux sénatoriales le 4 septembre à 20h00 et le 08 septembre à 09h00, - commémoration du centenaire de la Guerre de 1914 1918. Il s’agirait de trouver une idée originale à l’échelle de notre commune permettant de commémorer cet évènement, - formation des élus,

- recensement des parcelles boisées et création d’une bourse d’échange par le groupement forestier.

Il a été décidé l’adhésion au groupement de développement forestier avec une cotisation de 80 Euros.