Procès Verbal - PV final du du CM du 28 Août 2015 2

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Procès Verbal - PV final du du CM du 28 Août 2015 2 Document publié le Vendredi 28 août 2015 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV final du du CM du 28 Août 2015 2)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Handicap et inclusivité, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 28 Août 2015

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 24 Août 2015. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 28 Août 2015 à 19h.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 26 JUIN 2015

II. ACTIVITÉS DE LA PÉRIODE ESTIVALE 2015

III. QUESTIONS FINANCIÈRES

IV. QUESTIONS SCOLAIRES

V. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

VI. PERSONNEL

VII. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VIII. INTERCOMMUNALITÉ

IX. ASSOCIATIONS

X. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

XI. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Francis BORDET, Chantal WALLON- PELLO, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD,

ABSENTS EXCUSÉS : Marie NEVEUR, Yves CORNILLE (pouvoir à Monique VRILLAUD), Thierry GAYANT (pouvoir à Chantal WALLON-PELLO), Emmanuelle PELTIER (pouvoir à Sylvain BARREAUD)

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 26 JUIN 2015

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 Juin 2015 a été adopté à l’unanimité.

II. ACTIVITÉS DE LA PÉRIODE ESTIVALE 2015

Suite aux activités riches et nombreuses de la période estivale, le Maire, Sylvain BARREAUD a proposé que la réunion du conseil municipal commence par l'évocation des nombreuses activités proposées cet été.

Cathie GUIBERTEAU a commenté ces activités :

1) Manifestations

Ptits korrigans 27 juin Assemblée Générale 16h Salle de Musique

15 adhérents. Le bilan d'activité fait état

d'un total de 533km pour l'année (20 sorties

dominicales et 42 randos du soir)

Visiteurs de

Panloy

27 et 28

juin

Fête historique

retour au XVII

siècle, marché

d'autrefois

Château

de

Panloy

600 personnes sur 2 jours, ils auraient aimé

faire 1000, mais pour une première c'est

positif. La cohabitation rando et fête a été

très appréciée. Remerciements à la

Municipalité pour son accueil. 2

Basket 28 juin rando VTT Marche 8h

795 participants.

327 marcheurs, 468 vtt. Randonnée très

appréciée des participants

Robins du

coin 29 juin

Assemblée

Générale du

Tir à l'arc

20h30

23 adhérents : 17 jeunes dont 12 de PE et 6

adultes. Animation d'une kermesse sur le

RPI Plassay, Les Essards, St Sulpice

d'Arnoult. Biathlon 1er dimanche de juin,

Participation à la fête du 13 juillet.

Renouvellement du bureau Sauvanet Bruno,

Gayant Thierry, Delage Fabienne. Dans le

cadre des travaux dans la salle polyvalente,

participation du club à l'achat du filet de

protection (à 50%) et à la confection des

éléments nécessaires à sa mise en place.

Municipalité 30 juin visites du soir 20h Pré Valade

Croisière sur la Charente. Très agréable,

temps magnifique. Sera renouvelée le 21

juillet.

Appal 03-juil concert d'art lyrique 21h Eglise

Concert d'art lyrique Orianne Moretti

(soprano à Paris) Claire-Elie Tenet (soprano

colorature à Paris) avec Jean-Marc Fontana

au piano (opéra de Bordeaux)20€, 10€

Appal, étudiants chômeurs.

Soirée avec un récital de qualité

Panloy 4 et 5 juillet

Théâtre

Chantecler

d'Edmond

Rostand

20h30 entrée gratuite

Le public n'était pas au rendez-vous : 50

personnes chaque soir, sans doute par

manque de communication, la prestation

était pourtant de belle qualité.

Panloy 5 juillet

visites guidées

en costumes

d'époque

Visites guidées en costumes d'époque

possibilité de départ de Saintes avec la

Gabare. Le beau temps a permis de rendre

très agréable cette manifestation très

appréciée de tous.

Lapidiales 8 juillet Journée Celte avec repas

Associations

(Automne, Tir

à l'Arc,

Commerçant,

Motards S)

13 juillet

Repas moules

frites, feu

artifice, bal

19h coupons à remplir

Soirée très réussie, 250 repas servis. La

manifestation a permis un bénéfice de

1190,80 € = 297,70 € par association. Le feu

d'artifice apprécié du public. Un seul regret,

les gens ne restent pas au bal

Pêche 14 juillet concours de pêche 16h 15 pêcheurs ont participé au concours

Panloy 16 juillet

concert

organisé par

l'Abbaye aux

dames

17h

Dans le cadre du festival de musique de

Saintes, dans la catégorie "place aux jeunes

musiciens" Panloy recevait l'ensemble Alba

Prima. 160 personnes ont assisté à ce

concert qui s'est déroulé dans les écuries.

L'acoustique de cette salle a été appréciée

de tous. 3

Pôle jeunesse

Fous Caviens

17 ,18

juillet

place de

Grailly, place

des halles

15h

19h gratuit

La forte chaleur du vendredi n'a pas permis

aux petits visiteurs d'investir la place de

Grailly (faible participation)

l'après-midi du samedi beaucoup plus

fréquenté, la venue de Didier Super a rempli

la Place des Halles, ambiance très conviviale

Fous Cavés 17, 18 juillet festival 19h

Les responsables de l'association sont

satisfaits de leurs deux concerts. Aucun

accident ou incident majeur à déplorer.

Lapidiales 18 juillet

consécration

de la Sculpture

Maori de Paora

Toi

6h15

Un public de près de 200 personnes très

matinales était présent pour cet

évènement, l'espace très exigu des lieux n'a

pas permis à tout le monde d'apprécier la

cérémonie

Chasse 1er août Messe + repas

11h

et

12h

275 repas servis

Panloy 5,7,8 août

opéra

de Giacomo

Puccini

20h30

Les 2 premières représentations ont

rassemblé à chaque fois 200 personnes.

Beaucoup ont profité du pique-nique. La

3ème soirée n'a rassemblé qu'une petite

centaine de spectateurs qui ont bravé la

pluie. La représentation a eu lieu dans les

écuries du château, les personnes présentes

ont apprécié cet opéra donné au plus près

du public

Club des

Lapidiales 8 août

Journée Celte

avec repas

23 randonneurs courageux ont bravé la

pluie pour relier les Chabossières au pôle

nature de Crazannes. Le concert du soir a eu

lieu dans la grotte du "ventre du monde". La

musique et les danses irlandaises ont ravi le

public

Lapidiales 23 août Vide grenier d'Artistes 10h 18h

6 exposants ont participé à cette

manifestation

Echappée

Belle

mardis,

mercredis,

jeudis

Zumba, Fitness,

Renforcement

musculaire,

Piloxing

Le renforcement musculaire ne sera pas

reconduit (peu de monde). Les autres temps

ont été bien suivis (5 à 19 personnes les

vendredis).

III. QUESTIONS FINANCIERES

1) SEMIS : Logements locatifs sociaux/ garantie d’emprunts

Le Bilan 2014 au sujet des 12 logements sociaux que nous gérons avec la SEMIS a été adressé à la commune. Il a fait ressortir un excédent global de 7475,60 euros.

2) Naufrage du bateau « La MA-LINE »

Le Maire a informé le conseil municipal que le bateau Ma-Line a coulé dans la nuit du 25 au 26 juillet 2015. Il a été évacué, démantelé et ne pourra donc plus naviguer. 4

Le propriétaire a demandé le remboursement partiel de la location de l’appontement qui court du 1er juin au 31 mai de chaque année pour un montant de 584.66€ en 2015.

Après délibération, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de procéder au remboursement de 10/12ème du montant annuel, à savoir 487.22€.

3) Convention de mise à disposition du local inoccupé Rue de la Panification Un petit local inoccupé d’une surface d’environ 2m² situé Rue de la Panification pourrait être mis à la disposition de Monsieur KLEIN pour y entreposer du matériel de vannerie. Si tel était le cas, une convention devrait être passée avec Monsieur KLEIN lui proposant un loyer symbolique.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de faire cette proposition à Monsieur KLEIN.

4) Imputation contestée de la dépense relative à l’escalier métallique au titre de la FCTVA 2015

Ces travaux n’ayant pas été déclarés comme ayant été réalisés en régie, nous ne pourrons pas récupérer la TVA de 800 euros que nous avons payée et qui ne nous sera donc pas restituée. Le Maire regrette le manque de coopération avec les services de la Sous- Préfecture sur la définition des dépenses éligibles au FCTVA.

IV. QUESTIONS SCOLAIRES

1) La rentrée : point sur la préparation – compte rendu de la réunion TAP du jeudi 27 août Personnel

Une personne pourrait ne pas renouveler son contrat, ce qui nous amènerait à la remplacer.

Nathalie PICOULET prépare son diplôme du BAFD et sera absente pour la rentrée. Par ailleurs pour valider son BAFD, elle devra faire 2 stages pratiques de 15 jours.

Travaux

L’école souhaitant empêcher les enfants d’aller se cacher dans un recoin de la cour, les agents du service technique ont installé un banc rectangulaire autour d’un arbre afin de permettre aux enseignants d’exercer une meilleure surveillance. Les angles de ce banc rectangulaire, dangereux pour les enfants, ont été protégés.

Compte rendu de la réunion TAP du 27 Août

Une nouvelle animatrice a été accueillie.

Les effectifs devraient être semblables à ceux de la dernière année scolaire. La nouvelle grille d’activités est terminée et un atelier sculpture sera animé par Sylvie BERRY. Un trombinoscope sera mis en place.

Les animatrices qui ont donné leur liste de matériel se trouvent à l’étroit et souhaiteraient avoir un peu plus de place. Elles ont de nouvelles idées et sont très motivées. Des livrets d’information sur les TAP seront distribués aux parents.

Les premières séances seront des séances de prise de contact entre les animatrices et les enfants. Les séances véritables débuteront en deuxième semaine.

V. URBANISME - ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

1) La Charente : programme de suivi des eaux de baignade- point sur la saison- compte rendu de la visite des représentants de jeunesse et sport

Le bilan de la saison est très positif avec une forte fréquentation jusqu’au week-end du 15 août. 5

Les eaux de baignade sont bonnes. Les eaux ont été classées moyennes car les prélèvements ont été effectués le lendemain d’un jour pluvieux. Cela est dû au fait que les eaux de ruissèlement finissent leur parcours dans la baignade.

Lors de leur contrôle, les personnels de jeunesse et sports ont fait quelques remarques: - le ponton serait dangereux,

- il manquerait un aspirateur à mucosité dans le sac premier secours,

- la corde dans l’arbre sur la berge côté Taillebourg pourrait être dangereuse,

Nous sommes en attente du compte rendu de jeunesse et sports.

Le surveillant de baignade est intervenu à deux reprises pour porter secours à des personnes en danger :

- il a secouru un jeune qui s’est coincé le pied dans une racine,

- il a donné les premiers soins à un autre jeune qui s’est blessé en essayant de franchir une grille.

2) Diagnostics énergétiques

Une réunion publique d’information se tiendra à la salle des fêtes le 9 septembre à 19h. La campagne de visites chez les personnes a débuté. C’est une mission qui se déroulera sur une année avec un objectif de 50 familles visitées par commune.

C’est essentiellement une campagne d’information sur les gestes simples à mettre en œuvre pour faire des économies d’énergie. Les personnes qui en exprimeront le besoin pourront également bénéficier d’un accompagnement lors des démarches à effectuer avec les entreprises.

3) Préparation au nettoyage citoyen du dimanche 27 septembre

Le maire propose de travailler par secteur. Il a précisé que nous avons la chance d’avoir une commune relativement propre et une réunion est prévue pour définir les modalités pratiques d’organisation de cette journée.

4) Planification des travaux de nettoyage des quais et chemin de halage

Le Maire propose d’organiser une réunion début septembre afin de débuter les travaux dès que possible.

VI. PERSONNEL

Pas de point particulier

VII TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés, en cours ou à venir :

- remise en peinture de la salle polyvalente,

- travaux au profit des écoles,

- entretien au profit de la commune,

- protection des panneaux de basket à refaire

2) Salle polyvalente :

Les peintures ont été réalisées, les panneaux et le filet d’archerie ont été posés. Une convention devra être passée avec les associations pour l’utilisation des lieux. Les travaux du sol peuvent commencer avec quelques jours d’avance.

Le dossier de demande de subvention a dû être repris car il n’était pas possible d’obtenir une subvention cette année dans le cadre la commission « culture et sport ». Cette subvention sera accordée dans le cadre d’une autre commission. 6

3) Commission de sécurité pour le logis de MOUILLEPIED : Compte rendu de la visite du 10 Août

La propriétaire n’a pas été condamnée à fermer son hôtel. Elle devra cependant se conformer aux obligations de contrôle et de sécurité liées aux établissements qui accueillent du public.

Le Maire va se renseigner pour savoir si le tivoli installé par la propriétaire peut l’être de façon permanente ou alors uniquement de façon temporaire. La propriétaire devra se conformer aux règlements d’urbanisme.

4) Ad’AP : Agenda des travaux pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les bâtiments accueillant du public

Nous allons demander un délai supplémentaire pour déposer la déclaration Ad'AP avec la responsable de ce dossier à la DDTM.

5) Demande de déplacement de panneaux d’agglomération à Saint Saturnin Par courrier du 7 août, le conseil départemental nous a fait savoir qu’il ne pensait pas que le déplacement des panneaux apporterait une solution aux vitesses excessives dans le bourg de Saint Saturnin.

Si toutefois nous voulons absolument déplacer les panneaux, les services du département réaliseront cette opération dès que l’arrêté pris par le Maire leur sera adressé.

Les habitants de Saint Saturnin ont noté l’efficacité des panneaux pédagogiques de vitesse.

VIII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : Point sur la loi NOTRE

La loi NOTRE acte le fait que le seuil des Communautés de Communes (CDC) est de 15 000 habitants, ce qui signifierait le maintien de notre CDC.

Les présidents de Régions demandent le maintien de certaines compétences. Poitiers conserverait tout ce qui concerne l’environnement et l’écologie.

Les compétences départementales devraient se maintenir à l’identique.

Les collectivités n’auront plus la compétence générale.

2) Syndicat des eaux : point sur les travaux de réfection des canalisations d’eau Port d’Envaux- Crazannes. Compte rendu de la réunion du 26 Août.

Les travaux sont terminés. Les principales remarques que nous avons faites ont été prises en compte. Il reste encore quelques points à revoir avant la réception des travaux qui aura lieu le jeudi 8 octobre.

3) Villages de Pierres & d’Eau

Un rallye avec 100 voitures anciennes va visiter les 13 Villages de Pierre & d’Eau le dimanche 20 septembre 2015.

Il y aura deux parcours et chaque village de Pierre & d’Eau aura pour charge de faire connaître son patrimoine et de donner envie aux participants de revenir : accueil, café, apéro, remise d’un jeu questionnaire.

Les villages sont également sollicités pour la remise d’un prix aux concurrents.

4) Chemin de la pierre : participation financière collective pour l’édition du dépliant- convention avec le Club des Lapidiales 7

Le maire a indiqué que ce dépliant était jusqu'alors financé intégralement par le conseil départemental. Pour l'édition 2015, Le conseil départemental a passé commande auprès d'un imprimeur en demandant le paiement de la facture par les structures citées sur le dépliant au prorata du nombre d’exemplaires distribués.

Commande totale .............. 40 000 exemplaires ........ 1750€ HT

Conseil général .................. 7 000 exemplaires

Club des Lapidiales

Domaine de Panloy

SCI La Perrière

Mairie Port d’Envaux ......... 6 600 exemplaires .......... 288.75€ HT

Mairie de Crazannes

Après délibération, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de donner son accord pour le paiement de cette facture d’un montant de 346.50€ TTC.

5) Médiathèque Départementale

Le 11 septembre à partir de 16h30, la Charente Maritime fête le 50ème anniversaire du service de la Médiathèque à la Médiathèque départementale de Saintes route de Chermignac.

6) AMF : Journée nationale d’action le 19 septembre/ mobilisation des élus L’association des Maires de France invite toutes les communes et intercommunalités à se mobiliser pour informer nos concitoyens sur la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales avec toutes les conséquences qu’elles génèrent sur la gestion de nos communes.

IX. ASSOCIATIONS

1) Manifestations à venir du mois de septembre :

Panloy 6 visites guidées en costumes d'époque possibilité de départ de Saintes avec la Gabare 05 46 74 23 82

Lapidiales

11 au 13 Fête des Lapidiales

13 Assemblée Générale 10h30

Mouillepied 12 et 13

fête le bicentenaire de Napoléon. Reconstitution

historique. Portes ouvertes au château (gratuit)

repas costumé le 12 (50 €) sur réservation

06 83 40 37 14

Boulangers 14 course des boulangers 14 h

Panloy 19 et 20 Journée Européennes du Patrimoine. Panloy participe en ouvrant son château à tarif réduit

Les

Embarqués

(collectif

d'artistes)

soutenus par

l'association

GASPART

19 et 20

" Art au fil de la Charente"

Exposition artistique itinérante et flottante sur la

Charente à bord du Palangrin. Départ de

Taillebourg le samedi, arrivée vers 15h à Port

d'Envaux (accueil, animations, expositions,

contes) vernissage à 18 h. Concert rock à 20h, à

la tombée de la nuit projections, éclairage des

œuvres de nuit. Le dimanche départ pour St

Savinien, à 11h apéro concert.

Village de

Pierres et

d'Eau

20 dans le cadre d'un rallye touristique une halte sur le Pré Valade de 100 vieilles voitures. 8

Municipalité 26 Porte ouvertes des Associations 14h30

Municipalité 27 Nettoyons la nature 9h

X. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Préparation du repas des seniors du 04 octobre

Le repas des seniors se déroulera dans la salle des fêtes.

2) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : 20 juillet centre bourg de Crazannes.

Eau conforme aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés.

3) Randonnée VTT des 3 châteaux

Cette manifestation organisée par l’APE de Saint Porchaire se tiendra le dimanche 27 septembre 2015.

4) Le Conseil soutient la motion pour la desserte de la gare de Surgères/ Mobilisation des élus

5) GAB 17 : invitation à la rencontre de la bio et des élus- 15ème édition de la Rentrée Bio et 30ème anniversaire du Groupement des Agriculteurs Biologiques du 17

Le Groupement des Agriculteurs Biologiques (GAB) organise une conférence débat à laquelle la municipalité est invitée le 20 septembre à 10 heures au quartier Voyer de Saint Jean d’Angély.

XI. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 25 septembre 2015 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.