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Déliberation - cms 2023 DM 121A
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Goussainville.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2023 DM 121A)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Accusé de réception en préfecture
095-21 9502804-20230927-2023-DM-1 21 A-AU
Date de télétransmission : 03/10/2023 GOUSSAINVILLE — n° 2023/.......... Date de réception préfecture : 03/10/2023
Pou
Par dé\égation de signature,
le Rédacteur COMMUNE DE GOUSSAINVILLE Valérie HETUIN
l / ‘) h %énmement du Vai d'Oise — Arrondissement de Sarcelles — ChefLieu de Canton
DECISION DU MAIRE n° 2023-DM-121A
du 27 septembre 2023
OBJET : DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES — Culture (8.9) CULTURE - Convention avec une structure culturelle - Escales Danse — pour le spectacle « Voyage au bout de l’ennui » de la Compagnie Thomas Lebrun.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2020-DCM—OIA en date du 4 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a procédé a l'élection de Monsieur Abdelaziz HAMIDA, en qualité de Maire,
Vu la délibération n® 2020-DCM-05A du Conseil Municipal en date du IS juillet 2020 décidant de déléguer à
Monsieur Abdelaziz HAMIDA, Maire, les missions complémentaires prévues par l'article L. 2i22-22 du Code
général des collectivités territoriales.
Considérant que la ville de Goussainville participe au réseau Escales Danse dont elle est adhérente,
Considérant que ce réseau est le fruit d’une collaboration entre plusieurs villes et qu’il est soutenu par la direction des Affaires Culturelles d’lle—de—France, la Région lle-de-France et le Conseil Départemental du Val d^Oise,
Considérant que les différents partenaires se sont fixés comme objectif commun :
- De favoriser le développement des propositions de danse contemporaine sur le territoire départemental,
— De reconduire les publics, les plus socialement diversifiés à découvrir et à s'approprier la richesse de ce
genre artistique,
Considérant que pour la saison 2023/2024, le réseau a choisi de porter ensemble la diffusion du spectacle << Voyage au bout de l’ennui » de la Compagnie Thomas Lebrunr
Considérant que la Ville a décidé d’organiser le spectacle « Voyage au bout de l'ennui » pour une représentation scolaire, le mardi 14 novembre 2023 a l4h. et une représentation tout public. le mercredi )5 novembre 2023 à 15h,
Considérant le projet de convention.
DECIDE
Arricle l‘” : DE SIGNER la convention avec l‘association Escales Danses — Espace Germinal — 2 avenue du Mesnil — 95470 FOSSES. pour 2 représentations du spectacle << Voyage au bout de l'ennui >>. le mardi 14 novembre 2023 à l4h (séance scolaire) et le mercredi 15 novembre 2023 à l5h (séance tout public). à l’Espace Sarah Bernhardt, pour un montant de 7.000 € net (non assujetti a la TVA), avec une participation d'Escales Danse à hauteur de 928.28 € net.
Artic/e 2 : DE DIRE que les crédits nécessaires figurent au budget co
l.e Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d‘un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratifdc Cerg}
Pontoise. dans un délai de deux mois à compter de sa notitication ou de sa publication. 2023-DM-1 21A
1
identifiant FAST :
identiñant unèque de î'acte :
Objet de )'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
lder1tifiant unique de !'acte antérieur
Acte :
Pièces jointes :
Projet de cenvention de
partenariat.PDF
’?rŸÿlniprimer la PJ avec le tampon AR
Classer
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Préparé
Transmis
Accusé de réception
Acte à classer
2 4
En attente retour > AR reçu < Claesé
Préfecture
En préparation
ASCL_2_2023—lO—O3Tl 4-1 5—09.00 ( Ml247898962 3
O95-2l 9502804-20230927-2023-DM-12lA—AU ( Voir l’accusé de réception associé )
CULTURE - Convention avec une structure culturelle \Îÿ»®- çl€ .. "<
- Escale Danse - pour le spectacle "Voyage au
bout de l’ennui" de la Compagnie Thomas Lebrun. ®1ä_ ceftmé ' Can?omæ 27/09/2023
Autres
8. Domaines de competences par themes
8.9. Culture
DEClSlON 12IPDF Multicanal: Non
Par HETUIN Valérie
Par HETUIN Valérie
Date 03/10/23 a 14:15
Date 03/1 0/23 à 14215
Date 03/10/23 a 14:20
Type PJ ; 99_AU — Autre document