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Ordre du Jour - CM 07 11 2022 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 avril 2022
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 avril 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°02
LUNDI 4 AVRIL 2022
18h30
HOTEL DE VILLE, LOUISE MICHEL
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
22-2022 Subvention exceptionnelle à la Protection Civile au profit des réfugiés ukrainiens Ronan KERDRAON
23-2022 Budget principal Ville. Compte de gestion de l’exercice 2021 Jean-Marie BENIER
24-2022 Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune au cours de l’année 2021 Pascal LAPORTE
25-2022 Budget principal Ville. Compte administratif de l’exercice 2021 Jean-Marie BENIER 26-2022 Budget principal Ville. Affectation du résultat de l’exercice 2021 Jean-Marie BENIER
27-2022 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022 Christine DANIEL Maël HENRY
28-2022 Attribution des crédits scolaires pour l’année 2021-2022 Delphine MESGOUEZ 29-2022 Taux de fiscalité pour l’année 2022 Jean-Marie BENIER
30-2022 Pertes sur créances éteintes Jean-Marie BENIER
31-2022 Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) Jean-Marie BENIER 32-2022 Budget principal Ville. Budget primitif 2022 Jean-Marie BENIER
33-2022 Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l’exercice 2021 Yves ARNOUX
34-2022 Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de l’exercice 2021 Yves ARNOUX
35-2022 Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de l’exercice 2021 Yves ARNOUX
36-2022 Budget annexe Centre municipal de santé. Budget primitif 2022 Yves ARNOUX 37-2022 Mise à jour du tableau des emplois permanents Jean-Marie BENIER
38-2022 Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le projet d’aménagement de la route des Rosaires Didier FLAGEUL
39-2022 Conventions d’occupation du domaine public départemental dans le cadre des aménagements de sécurité de voirie Didier FLAGEUL
40-2022 Convention de partenariat en préfiguration de la mise en place d’une régie municipale de maraîchage Michel CAINGNARD
41-2022 Convention avec l’association Loisirs Pluriel pour la participation au financement de l’accueil de jeunes plérinais Delphine MESGOUEZ
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses