Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 09.10.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 04.12.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 22.05.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 avril 2022
Ordre du Jour - CM 28 09 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 08.04.2024 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 28 06 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 23 mai 2022 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 28 06 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 27 09 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 09.10.2023 ordre du jour 1
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 09.10.2023 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Humanitaire, Éducation, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
107-2023 Election d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 5ème
adjoint Ronan KERDRAON
108-2023 Modification de la composition des commissions municipales Ronan KERDRAON
109-2023
Commission communale des impôts directs. Proposition d’une nouvelle liste de commissaires au Directeur départemental des finances publiques
Ronan KERDRAON
110-2023 Représentations dans les associations et organismes extérieurs Ronan KERDRAON
111-2023 Délégation d’attributions du conseil municipal au maire. Modification de la délibération n°40-2020 du 8 juin 2020 Ronan KERDRAON
112-2023 Solidarité envers les victimes du séisme ayant frappé la population du Maroc Ronan KERDRAON
113-2023 Solidarité envers les victimes de la tempête Daniel en Libye Ronan KERDRAON
114-2023 Solidarité envers la population réfugiée du Nagorny Karabakh Ronan KERDRAON
115-2023 Nouvelles orientations sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi. Invitation à débattre Pascal LAPORTE
116-2023 Règlement du budget participatif 2023-2024 Catherine MARCHESIN
117-2023 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2023-2024 Géraldine PERRIER
118-2023 Convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire entre la CAF, la MSA et la commune Géraldine PERRIER
119-2023 Passage à la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024. Adoption du règlement budgétaire et financier Jean-Marie BENIER
120-2023 M57. Définition de la durée des amortissements à compter du 1er
janvier 2024 Jean-Marie BENIER
121-2023 Plan d’actions engagées suite aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes Jean-Marie BENIER
122-2023
Rue du Midi. Aide à la charge foncière au groupe Action Logement La Rance. Retrait de la délibération n°150-2021 en date du 13 décembre 2021
Pascal LAPORTE
123-2023 Rue des Pêcheurs. Acquisition de la parcelle AP70 Pascal LAPORTE
124-2023 Allée des Terres Noires. Droits de servitude consentis à ENEDIS pour le raccordement électrique de la parcelle BX0460 Pascal LAPORTE
125-2023 Rue de la Croix Lormel. Adaptation de l’éclairage public Pascal LAPORTE 126-2023 Modification du tableau des emplois permanents Jean-Marie BENIER
127-2023 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Jean-Marie BENIER
128-2023 Création d’un contrat de projet (trait de côte) Jean-Marie BENIER
129-2023 Assurance statutaire. Adhésion au contrat-groupe pour la période 2024-2027 Jean-Marie BENIER
130-2023 Cession de biens mobiliers Jean-Marie BENIER
131-2023 Prêt de l’auditorium René Vautier du centre culturel le Cap Christine DANIEL
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°07
LUNDI 9 OCTOBRE 2023
18h30
HOTEL DE VILLE, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses