Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 27 09 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - 20210517 CM 17 mai 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 28 09 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 28 06 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 avril 2022
Ordre du Jour - CM 19.02.2024 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 04.12.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 22.05.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 09.10.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 21.02.2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - cm 23 mai 2022 ordre du jour
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 23 mai 2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Énergies,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°03
LUNDI 23 MAI 2022
18h30
ESPACE ROGER-OLLIVIER, SALLE ZEPHYR
N°
42-2022
43-2022
44-2022
45-2022
46-2022
47-2022
48-2022
49-2022
50-2022
51-2022
92-2022
93-2022
54-2022
55-2022
06-2022
97-2022
98-2022
99-2022
60-2022
61-2022
62-2022
ORDRE DU JOUR
Objet
Création d’un Espace France Services
Espace France Services. Création de deux contrats de projet
Opération de requalification de l’ancien centre aéré des Rosaires.
Modification de la délibération n°137-2021 du 13 décembre 2021
Subvention à l'association SOS MEDITERRANNEE FRANCE
Conseiller numérique. Adoption du règlement intérieur
Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse
Rue de la Vallée. Déclassement et cession d’un délaissé suite à
enquête publique en vue d’une opération de logements mixtes
Rue de la Ville Guérin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite à enquête publique
Rue Denis Papin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite
à enquête publique
Boulevard Sainte-Anne. Transfert d'office d'emprises après enquête
publique
Rue des Bleuets, rue de la Ville Solon, chemin de Cadoret. Transfert
d'office d'emprises après enquête publique
Rue de la Charpenterie. Acquisition d’une emprise et classement dans le domaine public communal
Rue de la Ville Crohen. Contribution de la commune aux travaux
d'extension du réseau d'assainissement
Rue du Stade. Contribution de la commune aux travaux de
branchement au réseau de distribution d'électricité
Rue du Roselier. Extension du réseau électrique. Droits de servitude consentis à ENEDIS
Poursuite du chantier d’éradication de plantes invasives
Forfait mobilité durable
Tarifs municipaux 2022
Comité social territorial. Fixation du nombre de représentants et
paritarisme
Recours à l'apprentissage. Création de deux contrats
Cession de bien mobilier
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses
Commune de Plérin
Service Gestion des assemblées CM 23/05/2022
Rapporteur
Ronan KERDRAON
Ronan KERDRAON
Ronan KERDRAON
Ronan KERDRAON
David BELLEGUIC
Delphine MSGOUEZ
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Pascal LAPORTE
Jean-Marie BENIER
Jean-Marie BENIER
Jean Marie BENIER
Jean Marie BENIER
Didier FLAGEUL