Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 02 mai 2016
Compte-Rendu - CR 25 AOUT 2020
Compte-Rendu - CR CONSEIL 16 JUILLET 2020
Compte-Rendu - CR CONSEIL 30 JUIN 2020
Compte-Rendu - CR 26 MAI 2020
Procès Verbal - 2025 02 25 PV CONSEIL VF
Compte-Rendu - CR CONSEIL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 13 DEC 2022
Compte-Rendu - CR CM 02 03 2020
Compte-Rendu - cr conseil du 08.08.16
Compte-Rendu - CR 02 DEC 2020
Document publié le Mercredi 2 décembre 2020 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 DEC 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
02
décembre
2020
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 02
décembre
2020
à 20
heures
30.
Présents : Mmes
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Mme
Bernadette
GUEVRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et
Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absent
: Christian
DAVAT,
excusé
et Jean-Philip
FRAIX-BURNET
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la
nomination
de
Mme
Bernadette
GUEVRAUD
à
la
fonction
de
secrétaire
de
séance. Validation
des
procès-verbaux
des
séances
du
29
septembre
et du
27
octobre
2020 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
septembre
2020. Concernant
le
procès-verbal
de
la
séance
du
27
octobre
2020,
Monsieur
Pascal
CLERT
demande
à
ce
que
soit
apportée
une
précision
au
sujet
des
travaux
forestiers
cités
dans
les
questions
diverses.
Effectivement
ces
travaux
n’ont
pas
lieu
au
Mariet
mais
au
lieu-dit
« La
Cote
».
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
27
octobre
2020.
1° ASSEMBLEE
DU
CŒUR
DES
BAUGES
:
Madame
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
l'initiative
prise
par
les
14
maires
des
Bauges
pour
la
création
d’une
association
composée
des
maires
et
élus
municipaux
des
14
communes
du
Cœur
des
Bauges.
Le
procédé
de
l'association
d'élus
est
courant,
le
plus
souvent
au
niveau
d’un
département,
d’un
arrondissement
ou
quelquefois
d’un
canton
ou
d’un
territoire.
L'objectif
est
souvent
de
favoriser
la circulation
de
l’information,
les
échanges
de
bonnes
pratiques
ou
encore
la veille juridique.
Concernant
notre
territoire
des
Bauges,
les
maires
et
élus
municipaux
se
concertent
au
sein
des
instances
de
Grand
Chambéry
(conseil
communautaire,
bureaux,
commissions...)
et
des
différents
organismes
affiliés
et
participent
à
la
prise
de
décision
dans
le
domaine
de
compétences
de
Grand
Chambéry. Ils se retrouvent
également
au
sein
de
deux
SIVU :
- l’un
gérant
l’école
intercommunale
des
Hautes-Bauges,
- l’autre,
récemment
créé,
supervisant
un
certain
nombre
de
services
et
équipements
dont
la
gestion
n’a
pas
été
transférée
à
Grand
Chambéry
(centre
social
Les
Amis
des
Bauges,
gymnase,
Halte-garderie..….). Pour
autant,
les
maires
des
Bauges
ont
pris
spontanément
l’habitude
de
se
réunir
pour
échanger
et
se concerter
sur
des
sujets
communs. Aujourd’hui,
les
14
maires
souhaiteraient
se
doter
d’un
cadre
juridique
souple
permettant :
- de
poursuivre
les
échanges,
- de
favoriser
le vivre
ensemble
- et
de
pouvoir
mener
toute
réflexion
utile
et
prospective
pour
améliorer
les
services
à nos
populations
à la lumière
des
particularités
de
notre
territoire.
Après
plusieurs
réunions
d’échanges,
l’idée
d’une
association
baptisée
Assemblée
du
Cœur
des
Bauges
a germé.
Les
14
maires
souhaitent
en
soumettre
le principe
à leurs
conseils
municipaux.
Il
est
néanmoins
précisé
que
l’association
n’a
pas
vocation
à
créer
un
échelon
supplémentaire,
consommateur
de
ressources
financières,
dont
nous
savons,
aujourd’hui,
la rareté.
Une
fois
crée,
l’association,
toujours
en
lien
avec
les
conseils
municipaux
ainsi
qu’avec
Grand
Chambéry,
définira
les
priorités
qu’elle
souhaitera
poursuivre
ainsi
que
les
thématiques
à
étudier
collectivement. Nous
savons
dores
et déjà
que
certaines
prennent
un
sens
particulier
dans
notre
territoire
tels
que
les
déplacements,
les
services
pour
la
jeunesse
et
les
aînés,
la
présence
des
services
publics,
le
développement
durable
ou
l’action
touristique.
et bien
d’autres
encore.
L’association
recherchera
l’appui
des
organismes
disposant
d’expertises
certaines
pour
conduire
des
réflexions
et
études
(Parc
Naturel
Régional
des
Bauges,
organismes
d’appui
aux
collectivités
territoriales...)
et
sollicitera,
en
tant
que
de
besoins,
des
subventions
ciblées
pour
conduire
ses
missions. En
conséquence,
Madame
le
maire
a
proposé
à
l’assemblée
délibérante,
d'émettre
un
avis
sur
le
principe
de
la création
de
l’Assemblée
du
Cœur
des
Bauges
(ACB).
Après
débat
et
tour
de
table,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
adopte
une
position
favorable
de
principe
à l’égard
de
la
création
de
l’Assemblée
du
Cœur
des
Bauges
et mandate
le
maire
en
lien
avec
ses
collègues
pour
conduire
toute
démarche
utile
en
ce
sens.
Sous
réserve
du
programme
de
travail
que
le
conseil
d’administration
de
l’association
arrêtera,
le
conseil
émet
le
souhait
que
les thématiques
suivantes
soient
abordées
par
l’ACB.
2°
TRANSFERT
DES
POUVOIRS
DE
POLICE
ADMINISTRATIVE
SPECIALE
DU
MAIRE
AU
PRESIDENT
DE
GRAND
CHAMBERY :
Considérant
la
nécessité
d’optimiser
l’articulation
de
l’exercice
du
pouvoir
de
police
et
des
compétences
entre
la
communauté
d’agglomération
Grand
Chambéry
et
ses
communes
membres,
Madame
le Maire
propose
que
le pouvoir
de
police
administrative
spéciale
soit
transféré
à Philippe
GAMEN,
Président
de
Grand
Chambéry,
pour
la durée
de
son
mandat,
dans
les
domaines
suivants :
-
assainissement,
-
collecte
des
déchets
ménagers,
-__
stationnement
des
résidences
mobiles
des
gens
du
voyage,
Par
contre
le
pouvoir
de
police
administrative
spéciale
n'est
pas
transféré
à
Philippe
Gamen,
président
de
Grand
Chambéry,
dans
les
domaines
suivants
:
-
circulation
et
stationnement,
-_
délivrance
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxi,
-
habitat,
-
manifestations
culturelles
et sportives
dans
les
établissements
communautaires,
-
défense
extérieure
contre
l’incendie,
-_
déchets
sauvages.
Un
arrêté
du
maire
sera
pris
dans
ce
sens. 3°
OUVERTURE
DE
CREDITS :
Madame
le
maire
rappelle
que,
dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
ler janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette. Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Le
montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2020
(hors
chapitre
16
«
Remboursement
d'emprunts
»)
étant
de
559
970
€,
conformément
aux
textes
applicables,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à hauteur
maximale
de
139
992
€,
soit
25%
de
559
970
€.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes :
- Aménagement
local
accueil
PMR
Mairie
: 25
000
€ (compte2313
opération23),
- Etude
Mariet
: 1 750
€
(compte
2031
opération
60),
- Bâtiment
communal
Chef-Lieu
: 1
500
€ (compte
2313
opération
78),
- Ecole
: 500
€ (compte
2313
opération
80)
- Matériel
communal
: 3
750
€ (compte
2188
opération
90)
Total
=
32
500
€
(inférieur
au
plafond
autorisé
de
139
992
€)
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'accepter
les
propositions
de
Madame
le maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
4°
TARIFS
2021 :
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
fixe
les tarifs
suivants,
à compter
du
1° janvier
2021 :
+
Appartements
(augmentation
selon
l’indice
de
révision
des
loyers
de
l’INSEE)
:
o
n°1:442,18€ n°2
:330,58
€
n°
3
: 340,07
€
n°
4:
326,38
€
bâtiment
atelier
relais
: 467,05
€
local
atelier
relais
: 268,16
€ HT
local
atelier
relais
: 138,44
€
HT
©
appartement
bâtiment
mairie
école
: 674,65
€
+
Concession
cimetière
: 185
€ / le m2
æ
Concession
case
columbarium
: 500
€
“Æ
Déneigement
: 12 € le passage
æ
Location
salle multi
activités
:
o
Salle
seule
: 130
€
o
Caution
salle
seule
: 250
€ et 200
€ (ménage)
©
Salle
et cuisine
: 230
€
o
Caution
salle
et cuisine
: 500
€ et 200
€
(ménage)
O O © O©O O O #
©
Forfait
chauffage
: 20
€
o
Nettoyage
(lorsque
la salle
n’est
pas
rendue
en
parfait
état
de
propreté)
: 50
€
Les
associations
d’Arith
ou
d’Arith-Lescheraines
pourront
disposer
de
la salle
multi
activités
à titre
gratuit.
Les
associations
intercommunales
(des
14
communes
du
Cœur
des
Bauges)
pourront
disposer
de
la salle
(sans
la cuisine)
pour
un
montant
de
50
€.
Location
salle
Chef-Lieu
: 50
€
(chauffage
compris)
pour
des
réunions
Eglise
: forfait
de
50
€
pour
le
chauffage
lorsqu'elle
est
utilisée
pour
des
concerts
dont
l’entrée
est payante.
+
Droit
de
chasse
AICA
(Association
Intercommunale
de
Chasse
Agrée)
Arith
—
Lescheraines
: 350
€
Concernant
les
baux
ruraux,
la commission
agriculture,
forêt
doit
se réunir
afin
de
faire
le point.
5°
TRAVAUX
:
Aménagement
local
accueil
PMR
mairie
: les
travaux
sont
bien
engagés.
Il
reste
la pose
de
la main
courante
sur
la rampe
d’accès.
La
réception
des
travaux
aura
lieu
dans
quinze
jours.
Une
personne
de
l’entreprise
Janin
Aménagement
est
venue
pour
le choix
du
mobilier.
Concernant
le
lot
n°02
attribué
à
l’entreprise
PRUNIER,
Madame
le
Maire
rappelle
qu’il
a
été
demandé
l’installation
d’un
cylindre
supplémentaire
et
la
modification
des
ouvrants
du
placard,
une
plus-value
est
donc
constatée.
Ces
travaux
s’élèvent
à 2
910
€
HT.
Un
avenant
n°2
d’un
montant
de
2
910
€ HT
sera
signé
avec
cette
entreprise.
Concernant
le
lot
n°6
attribué
à l’entreprise
NOVAL
ELEC,
Madame
le
Maire
rappelle
que
des
travaux
supplémentaires
ont
été
demandés,
à savoir :
>
le
câblage
informatique
des
salles
de
classe,
mairie
et
bibliothèque
pour
un
montant
de
3 421,30
€ HT
>
le
remplacement
des
suspensions
de
l’escalier
de
la
mairie
pour
un
montant
de
376,56
€ HT.
Un
avenant
n°2
d’un
montant
de
3
421,30
€ HT
sera
signé
avec
cette
entreprise.
Projet
de
conteneurisation
:
concernant
l’emplacement
du
Chef-Lieu,
la
palissade
sera
remise
derrière
les
colonnes
semi
enterrées,
une
bordure
sera
réalisée
afin
de
canaliser
les
eaux
de
pluie.
Les
travaux
devraient
avoir
lieu
en
décembre
2020.
Église
:
le
marché
de
travaux
concernant
l’électricité
et
la
restauration
des
peintures
intérieures
devrait
pouvoir
être
lancé
en
janvier
2021.
Madame
le
Maire
demande
à
la
commission
travaux
de
bien
vouloir
étudier
le
cahier
des
charges
avant
de
lancer
l’appel
d'offres.
Madame
le Maire
demande
à ce
qu’un
élu
prenne
en
charge
le suivi
de
ces
travaux.
Eglise
: n’ayant
pas
de
date
pour
les
travaux
à réaliser
sur
notre
installation
campanaire
suite
au
retour
du
devis
accepté,
nous
recontacterons
l’entreprise
PACCARD.
6°
TOURISME
:
cs
Sentiers
d’intérêt
communautaire:
Grand
Chambéry
en
aura
la
responsabilité
en
termes
d’entretien
et
de
balisage.
Trois
sentiers
sont
proposés
sur
le
territoire
de
la
commune
d’Arith
: le Mariet,
le Creux
de
Lachat
et Chalet
de
la Revêche.
Seuls
les
sentiers
du
Mariet
et du
Creux
de
Lachat
sont
retenus.
Parking
de
Greson
: Madame
le Maire
rappelle
le projet
d’aménagement
du
parking
avec
un
marquage
au
sol,
la
pose
d’un
panneau
de
stationnement
en
aval
du
parking
ainsi
qu’un
panneau
accueil.
Un
courrier
décrivant
ce
projet
a
été
adressé
aux
services
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
sera
à
déposer
sur
le
portail
de
la Région
AURA.
Le
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
prendrait
en
charge
le
panneau
d’accueil
à
hauteur
de
60
%,
le reste
serait
à la charge
de
la commune. rs
Aménagement
zone
Pré
Rouge
—
La
Charniaz
—
Pont
du
Diable
: après
discussion
entre
les
communes
de
BELLECOMBE
EN
BAUGES,
LESCHERAINES
et ARITH,
il a
été
décidé
de
lancer
l’étude
pour
la
réalisation
de
l’aménagement
de
cette
zone.
Cette
étude
pourrait
être
financée
complétement
par
le Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges.
Etude
de
la
structure
du
pont
de
Pré
Rouge
: des
devis
ont
été
demandés,
trois
entreprises
ont
répondu.
COREDIA :
diagnostic
à 7 400
€
CIA
: diagnostic
à 4
350
€
ARTEIS
: diagnostic
à 2
150
€.
L’entreprise
ARTEIS
a
été
retenue.
Les
communes
de
Bellecombe
en
Bauges
et
d’Arith
paieront
chacune
50
%
de
ce
montant.
7°
URBANISME
: Le
dossier
de
Monsieur
et Madame
HOREAU
est toujours
en
attente.
ERS
:
8°
DIV d L # & +
Visiophone
école
: les travaux
vont
être
prochainement
engagés.
Subvention
RPI
: une
subvention
de
70
€
par
enfant
avait
été
allouée
pour
l’année
scolaire
2019/2020.
Madame
le
Maire
propose
à
l’assemblée,
qui
accepte,
de
verser
ce
même
montant
pour
cette
année
scolaire
2020/2021.
Un
mail
sera
adressé
aux
communes
de
saint
François
de
Sales
et du
Noyer
afin
de
recueillir
leur
accord.
ONF
: Le
Plan
de
relance
national
comprend
un
volet
forestier
doté
de
200
millions
d'euros,
dont
150
ME
pour
le renouvellement
des
forêts
publiques
et privées.
Il
s'agit
de
garantir
leur
résilience
face
aux
changements
climatiques
et
de
permettre
la
reconstitution
des
peuplements
déjà
sinistrés
(crise
des
scolytes
sur
l'épicéa
notamment).
La
commune
d’Arith
ne
fait pas
partie
de
ce
plan
de
relance.
Suite
au
versement
de
la
subvention,
Bauges
Solidarité
nous
a
adressé
un
courrier
de
remerciements. Création
d’une
association
« ALPE
LES
BAUGES
»
sur
l’initiative
des
commerçants
et
socio
professionnels
des
Déserts
et du
Revard.
Prime
COVID
personnel
communal :
Madame
le
Maire
précise
que
celle-ci
ne
pourrait
s’appliquer
qu’aux
agents
ayant
travaillé
pendant
le
premier
confinement.
Nous
prendrons
contact
avec
les
services
du
Centre
de
Gestion
pour
plus
de
renseignements.
Une
lettre
info
sera
distribuée
courant janvier
2021.
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
12 janvier
2021.
Il
y
a
encore
des
packs
d’eau
dans
le
local
à
côté
de
l’abri
bus.
Nous
contacterons
les
services
de
Grand
Chambéry
afin
qu’ils
viennent
les récupérer.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
45.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND