Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 02 DEC 2020
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 02 MAI 2023
Compte-Rendu - CR 26 MAI 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 MAI 2022
Compte-Rendu - CR 25 AOUT 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 04 MAI 2021
Compte-Rendu - Compte rendu reunion conseil du 06 deccembre 2016
Compte-Rendu - CR runion conseil 07.11.2016
Procès Verbal - PV REUNION 13 MAI 2025
Compte-Rendu - cr du 02 mai 2016
Compte-Rendu - CR 02 mai 2016
Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 mai 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
02
mai
2016
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 02
mai
2016
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
Mme
COCHET
Christèle,
Mrs
DAVAT
Christian,
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
Mme
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel
et Mme
MORAND
Julie.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
: Mr
GERARD
Pierre
et Mme
TRAHAND
Cécile,
excusés.
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
CAMPILLO
Didier
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
avril
2016 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
TRAVAUX
:
“%
Eglise: “”_
plusieurs
élus
ont
rencontré
un
représentant
de
l’entreprise
GOULLIOUD),
spécialiste
du
chauffage
des
églises.
Leur
procédé
de
chauffage
est basé
sur
une
diffusion
d’air
tempéré
à basse
vitesse
qui
permet
d’atteindre
une
température
d’environ
18
° en
une
demi-heure.
Le
devis
pour
cette
installation
s’élève
à
42
571
€
HT,
non
compris
les
travaux
de
maçonnerie
et
d'électricité
relatifs
à
la
réalisation
de
la
chaufferie.
Nous
allons
faire
chiffrer
le
coût
des
travaux
de
maçonnerie
et
d’électricité
et
enverrons
les
devis
au
diocèse.
Y”
Pose
de
chenaux:
la
commune
envisage
la
mise
en
place
de
chenaux
de
l’église.
Les
entreprises
ARMENJON
et CHARPENTES
SAVOYARDES
ont
été
consultées
pour
ces
travaux.
Deux
options
avaient
été
demandées,
en
inox
ou
en
cuivre.
L’option
cuivre
semble
la plus
appropriée.
Nous
transmettrons
les
devis
reçus
au
diocèse.
æÆ
Mise
en
accessibilité
du
bâtiment
Mairie
— Ecole
: la commission
d’appel
d’offres
a procédé
à l’ouverture
des
plis
le 02
mai
2016
à
18
heures
en présence
de
Monsieur
Bénone.
+
Chemin
des
Mugnières
: nous
n’avons
pas
encore
reçu
toutes
les
autorisations
de
passage
pour
la remise
en
état
et
l’utilisation
du
chemin
d’exploitation
de
la
part
des
propriétaires.
Une
relance
sera
faite.
Travaux
en
forêt
: suite
aux
décisions
qui
avaient
été
prises
lors
de
la
réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
08
mars
2016,
à
savoir,
mise
en
vente
de
la
coupe
de
350
m3
sur
la
parcelle
12,
ventes
à
l’amiable
et
travaux
de
dépressage
après
coupe
pour
un
montant
de
2
550
€ HT,
il convient
de
faire
une
demande
de
subventions
auprès
des
services
du
Conseil
Régional
et de
délibérer
pour
le martelage
des
coupe.
2°
URBANISME
: Une
réunion
étant
prévue
le
09
mai
avec
le
bureau
d’études
en
charge
de
l’élaboration
du
PLU:
et
des
élus
de
la
commune,
le
conseil
municipal
a débattu
des
points
fixés
à
l’ordre
du jour
de
cette
réunion : habitat
et population,
équipements,
commerces
et
services,
économie,
agriculture
et tourisme,
transports
et déplacements,
paysage
et patrimoine,
environnement.
Jean-Michel
LEON,
Pierre
GERARD,
Didier
CAMPILLO
et Bernadette
GUEYRAUD
assisteront
à
cette
réunion. FÉEERE
3°
DIVERS : “+
Ecole:
la
classe
de
Grande
Section
(GS),
CP
et
CEI
va
partir
en
classe
de
mer
au
mois
de
juin.
Le
coût
total,
pour
28
élèves,
s’élève
à
10
836
€.
Les
communes
participent
à hauteur
de
2
380
€,
l’Association
de
Parents
d’élèves
pour
1 960
€,
le
Conseil
Départemental
de
la
Savoie
pour
1 536,60
€
et
les
familles
pour
4
959,40
€
(soit
de
127
€ par
enfant
à 212,20
€
par
enfant
selon
le quotient
familial).
“
Les
Communes
Forestières
proposent
une
démonstration
d’exploitation
forestière
par
traction
animale
le
18
mai
à Saint
Jean
d’Arvey.
“
Le
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la
Savoie
(SDES)
se
propose
de
réaliser,
pour
le
compte
des
communes,
des
diagnostics
de
leur
patrimoine
d’éclairage
public.
Pour
notre
commune,
le
coût
prévisionnel
restant
à notre
charge
serait
d’environ
1 200
€.
Nous
avons
déjà
mis
en
place
l’extinction
de
l’éclairage
public
de
23
heures
à
5
heures
et
savons
que
nous
devrons,
à plus
ou
moins
longue
échéance,
changer
certains
de
nos
lampadaires.
Au
vu
de
cela,
le conseil
municipal
ne
souhaite
pas
donner
de
suite
favorable
à cette
proposition.
“
Le
Syndicat
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
de
la
Savoie
(SDIS)
propose
une
modification
de
la
couverture
opérationnelle
de
la
commune
d’Arith
afin
d’améliorer
les
délais
d’intervention
et de
gagner
en
efficacité.
Ces
propositions
sont
les
suivantes
:
Commune
: ARITH
Secteurs
: Toute
la commune
Ordre
d’appel
Liste
de
défense
actuelle
Modification
proposée
1°
appel
CS
Les
Bauges
CS
Les
Bauges
2°7° appel
CSP
Aïx-les-Bains
CA
Alby
sur Chéran
(SDIS
74)
3°"
appel
CSP
Chambéry
CSP
Aix-les-Bains
4°
appel
Poste
avancé
Sud
Lac
CSP
Chambéry
Le
conseil
municipal
accepte
les modifications
proposées
par
le
SDIS.
“+
Une
rencontre
a
eu
lieu
aux
Amis
des
Bauges
entre
les
différentes
communes
qui
ont
un
contrat
de
fourniture
de
repas
avec
« Les
Astérides
« (Ferme
de
la Mense).
Ont
été
conviés
à
cette
rencontre
un
représentant
du
RPI
Aïllon
le
Vieux/Aïllon
le
Jeune,
un
représentant
du
groupe
scolaire
de
Lescheraines,
un
représentant
du
RPI
d’Arith,
un
représentant
du
SIVU
des
Hautes
Bauges
et
un
représentant
des
Amis
des
Bauges.
Lors
de
cette
réunion,
il
a
été
évoqué
les
modalités
de
partenariat
en
cours
avec
les
différentes
collectivités,
les
perspectives
de
démarches
communes
(négociation
des
tarifs
….).
Il s’avère
qu’il
y a de
gros
écarts
de
prix
de
facturation
aux
communes,
le
tarif
du
repas
étant
fixé
en
fonction
du
nombre
d’enfants
inscrits
au
restaurant
scolaire.
Au
niveau
de
la
qualité
des
repas
fournis,
les
différents
intervenants
n’ont
pas
formulé
de
remarques.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
heures.
Le
Maire,
Jean-Michel
LEON