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Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+16 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+16 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Collectivités territoriales,
Ève ELRAGNAC
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Du 16/09/2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 16 septembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment convoqué le 12/09/2024, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur LANTUEJOUL Olivier, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 10: - CERLES Coralie- COITÉE Josiane- DALMON Maryline- DOMERGUE François-, GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge- TIEULIE Pierre. Excusés 4: DOMERGUE Gaël (a donné procuration à LANTUEJOUL Olivier), CERLES-BOUSQUET Irène (a donné procuration à GARCIA Frederic), BEUGNET Philippe, (a donné procuration à COITE Josiane),
DELAGNES Agnès (a donné procuration à SOULIE Serge).
Absent 1 : FAUGIERE Sandrine
Date de convocation : 12/09/2024 Date d'affichage : 20/09/2024
Le quorum étant atteint, le conseil municipal de la Commune de Flagnac peut délibérer.
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein de l’assemblée ; Monsieur SOULIE Serge a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
46-2024 | Modification et composition des commissions communales Approuvée
47-2024 Modification des représentants communaux aux commissions intercommunales Approuvée
48-2024 Modification de la longueur de la voirie communale ANNULEE
Le point sera remis à
l'ordre du jour
ultérieurement
49-2024 Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone France Ruralités Approuvée
Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises
pour bénéficier de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties
50-2024 Achat d’un photocopieur à l’école de Flagnac Approuvée
51-2024 Décision modificative n° 1-2024 Budget Principal Approuvée
MAIRIE -— 3 Place de l'Eglise — 12300 FLAGNAC
Tél : 05 65 64 O1 06
Email : mairie@flagnac.fr