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Déliberation - lib 03 20032026 03 lection des adjoints au Maire
Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 03 20032026 03 lection des adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
VAUJANY
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS :
EN EXERCICE :
PRESENTS :
VOTANTS :
11
11
11
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le 24/03/2026 ET
ID : 038-213805278-20260320-03_20032026_03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 16 mars 2026
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Eric BASSET, Elvina SAVIOUX, Philippe KOZMIN, Valérie MARTINET, Eric DOURNON, Laurence LATTARD, Patrick CHANOUX, Séverine VAQUERIZO, Nicolas ARNAUD
Absenis : -
Pouvoir : -
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 03-20032026-03 : Élection des adjoints au Maire
Le Conseil Municipal,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2122-7-1, L. 2122-18 et L. 2122- 19;
VU la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d'adjoints au Maire à trois ;
CONSIDERANT que les adjoints sont élus au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel et que les listes de candidats aux fonctions d’adjoint doivent être composées alternativement d'un candidat de chaque sexe;
Une seule liste est déposée: Monsieur Eric BASSET, Madame Mariane MICHEL et Monsieur Philippe KOZMIN.
Le Conseil désigne trois assesseurs pour procéder au dépouillement :
e Madame Valérie MARTINET
+ Monsieur Eric DOURNON
e Monsieur Nicolas ARNAUD
Le Maire rappelle que l'élection a lieu au scrutin secret. Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, dépose son bulletin dans l'urne.
1°" tour :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 11
Bulletins blancs : 0
Bulletins nuls : 1
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6 Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le 24/03/2026 ET
La liste déposée par Monsieur Eric BASSET, Madame Mariane MICHEL et M[ D : 088:213805278-20260320-08. 20032026_03-DE
obtenu 10 voix, les adjoints sont proclamés élus et prennent rang dans l'ordre de la liste comme suit : 1. 1°" Adjoint : Monsieur Eric BASSET
2. 2ème Adjointe : Madame Mariane MICHEL
3. 3ème Adjoint : Monsieur Philippe KOZMIN
Les intéressés ont déclaré accepter exercer ces fonctions.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le