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Séance - 08022024D03 FORET
Séance - 07
Séance - 08
Conseil Municipal - 06 Tableau du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 Tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
ID
: 073-217302868-20240222-22022024D06-DE
errières en
chautagne
Séance
ordinaire
du
22
février
2024
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°22022024D06
[ Objet
: Administration
générale
— Approbation
du
tableau
du
conseil
municipal
]
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: vendredi
16
février
2024.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
: 11
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
22
février,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SERRIERES-EN-
CHAUTAGNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-
PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
Nom
du
mandataire
le cas
Nom
complet
Présents
représentés
excusés
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
PARIS
Nicole
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
X
PIEDVACHE
Gaëtan
X
TRUCHE
Nadine
X
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: PIEDVACHE
Gaëtan
VU
les
dispositions
du
code
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et
notamment
son
article
L.2121-1
;
VU
la
délibération
du
8 février
2024
n°08022024D02_1
portant
désignation
d'un
nouvel
Adjoint
au
Maire.
Rapporteur
:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Exposé
des
motifs
:Les
membres
du
conseil
sont
classés
au
tableau
du
conseil
municipal
selon
des
modalités
précises
définies
à
l’article
L.2121-1
du
CGCT.
Ainsi
les
conseillers
prennent
rang
de
la
manière
suivante
:
1.
Le
maire
Délibération
du
conseil
municipal
du
22
février
2024
n°22022024D06 Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
ET
ID
: 073-217302868-20240222-22022024D06-DE
2.
Les
adjoints
selon
l'ordre
de
leur
élection
et,
entre
adjoints
élus
sur
la
même
liste,
selon
l'ordre
de
présentation
sur
la
liste
3.
Les
conseillers
municipaux
:
>
Par
ancienneté
de
leur
élection,
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
>
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
>
Et,
à
égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge.
L'ordre
de
classement
au
tableau
du
conseil
municipal
sert
essentiellement
à
déterminer
l'ordre
de
remplacement
du
maire
lorsque
celui-ci
est
absent
ou
empêché
(article
L.
2122-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales).
L'élection
d'un
nouvel
adjoint
en
remplacement
de
M
TORRES-FERREIRA
Kévin,
adjoint
démissionnaire
a des
incidences
sur
l'ordre
de
classement
des
adjoints
;
le
conseil
municipal
faisant
le
choix
du
classement
de
l'adjoint
nouvellement
élu
en
fin
de
tableau,
chacun
des
adjoints
remonte
d’un
cran
dans
l'ordre
du
tableau.
Sifuatiomactuelle
Situation apres
élection
Adjoint
1
JOURDAN
Jean-Marc
JOURDAN
Jean-Marc
Adjoint
2
TORRES-FERREIRA
Kévin
PARIS
Nicole
Adjoint
3
PARIS
Nicole
TRUCHE
Nadine
Adjoint
4
TRUCHE
Nadine
MERLE
Alexandre
Le
principe
de
parité
alternative
(alternance
des
sexes)
ne
s'applique
en
effet
que
lors
de
l'élection
par
scrutin
de
liste
des
adjoints
(au
moment
du
renouvellement
général
des
conseils
municipaux)
;seul
trouve
à s'appliquer
le
principe
de
parité
de
groupe
(nombre
femmes
identique
à
celui
des
hommes)
au
moment
de
l'élection
en
cours
de
mandat
d'un
ou
de
plusieurs
adjoints.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
#_
PREND
ACTE,
dans
le
prolongement
de
l'élection
d’un
4"
adjoint
au
maire,
des
modifications
apportées
au
tableau
du
conseil
municipal.
Fait
et
délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le
22
février
2024.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
26
février
2024.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le 26
février
2024.
Le
Maire,
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Le
secrétaire
de
séance,
PIEDVACHE
Gaëtan
Délibération
du
conseil
municipal
du
22
février
2024
n°22022024D06