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Déliberation - Tableau Deliberations CM 21 12 2023
Séance - 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Séance - 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
F
Publié
le
ID
: 073-217302868-20240404-2024D08-DE
errières en
choutagne
Séance
ordinaire
du
04
avril
2024
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°04042024D08
| Objet
: Finances
— approbation
du
compte
de
gestion
2023
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: vendredi
22
mars
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 9
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: O0
Nombre
de
votants
: 10
Pour:
10
Contre
:
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 04
avril,
le conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
Nom
du
mandataire
le
cas
Nom
complet
Présents
représentés
excusés
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
X
PIEDVACHE
Gaëtan
X
MERLE
Alexandre
TRUCHE
Nadine
X
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Nadine
TRUCHE
VU
le budget
principal ;
CONSIDERANT
s'être
assuré
que
monsieur
le
Comptable
public
du
SGC
d'Aix
les
Bains
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
que
toutes
les
opérations
d'ordre
sont
passées
;
Délibération
du
conseil
municipal
du
04
avril
2024
n°04042024D08 Envoyé
er
pr
are
te
11/04/2004
re
le
11/04/2024
ID:
073-217302888-20240404-2024008-DE
CONSIDERANT
l'ensemble
des
opérations
effectuées
dans
les
différentes
sections
budgétaires
entre
le
19
janvier
2023
et
le
31
décembre
2028 ;
Rapporteur:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Exposé
des
motifs:
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
compte
de
gestion
dressé
par
monsieur
le Comptable
public
du
SGC
d'Aix
les
Bains
visé
et certifié
conforme
à
l'ordonnateur.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
#4.
APPROUVE
le compte
de
gestion
pour
l'exercice
2023.
Fait
et délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le
04
avril
2024.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
08
avril
2024.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
8
avril
2024,
Le
Maire
tai
z
Le
à
Le
secrétaire
de
séance,
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Nadine
TRUCHE
Détibération
du
conseil
municipal
du
04
avril
2024
n°04042024D08