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Séance - 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Séance - 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
publié1e ID : 073-217302868-20240404-2024D07-DE
errières en
chautagne
Séance
ordinaire
du
04
avril
2024
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°04042024D07
| Objet
: Administration
générale
— approbation
des
procès-verbaux
des
08
et 22
février
2024
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: vendredi
22
mars
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 9
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
: 10
Pour:
10
Contre : Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 04
avril,
le conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
Nom
du
mandataire
le
cas
Nom
complet
Présents
représentés
excusés
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
X
PIEDVACHE
Gaëtan
X
MERLE
Alexandre
TRUCHE
Nadine
X
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Nadine
TRUCHE
Rapporteur:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Délibération
du
conseil
municipal
du
04
avril
2024
n°04042024D07 Envoyé
en
pr
are
le
11/04/2004
re
le
11/04/2024
ID:
073-217302888-20240404-2024007-DE
Exposé
des
motifs:
Conformément
à
l'article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
convient
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
#._
APPROUVE
les
procès-verbaux
des
séances
des
08
et 22
février
2024.
Fait
et
délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le
04
avril
2024.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
08
avril
2024.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
8 avril
2024,
Le
Maire
an:
z
Le
Le
secrétaire
de
séance,
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Nadine
TRUCHE
Délibération
du
conseil
municipal
du
04
avril
2024
n°04042024D07