Procès Verbal - pv du cm 20200525 LA BUISSE

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Procès Verbal - pv du cm 20200525 LA BUISSE Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Buisse. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 20200525 LA BUISSE)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, 1

COMMUNE DE LA BUISSE

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

19h00 Salle Polyvalente

Présents : CHOLAT Patrick, DESSEZ Dominique, BETHOUX Sophie, PAPILLON Serge, MONGHEAL Sylvaine, REY -GORREZ Christian, DE GALBERT Agnes, LE GUILLARME Nicolas, PASQUIER Fanny, ATTALI Jean-Marc, VANPRAET Daphné, VIRET Julien, SEVOZ LAVERDURE Séverine, SEGARD Florent, BENARD Sébastien, DELPHIN Sandrine, CHAZARD Maxime, RADICE Jean-Louis, MAZUET Christine, BOURGEOIS Thierry, COLOMBIER Sylvie, AUSSEL Jean-Paul

Absents représentés - Pouvoirs : DUCROT Aurélie à BETHOUX Sophie, DROUAULT Jacqueline à DE GALBERT Agnès

Absents excusés :

Accueil et Introduction par Patrick CHOLAT.

➢ Installation du Conseil Municipal :

Résultat du 1er tour des élections du 15 Mars 2020 : la liste La Buisse Ensemble a été élue.

Patrick CHOLAT, Maire fait l’appel de la liste des conseillers municipaux élus au scrutin du

Mars 2020 :

Il déclare les conseillers municipaux installés.

Achevant ce soir son mandat de Maire de La Buisse, Patrick CHOLAT prononce un discours :

L’installation d’un nouveau conseil municipal est un moment solennel, émouvant et festif, elle a lieu habituellement à la fin de la semaine qui suit l’élection. Cette année, une épidémie virulente est venue suspendre le processus électoral pendant 2 mois, c’est inédit. Pour autant la vie municipale ne s’est pas interrompue. Une cellule de gestion de crise a été rapidement installée pour piloter quotidiennement la veille sociale et le fonctionnement des services pendant le confinement et le début du déconfinement. Mes premiers remerciements vont aux élus, nouveaux et anciens, ainsi qu’à l’ensemble des agents communaux qui se sont investi sans compter pendant cette période difficile, sur le terrain ou à distance, pour un résultat dont nous pouvons tous être fiers.

J’ai été maire de La Buisse pendant 12 ans (et 2 mois), ce fut pour moi une très belle aventure humaine. Au moment de « passer la main » comme on dit, je veux remercier, très sincèrement et très chaleureusement, tous les élu.e.s qui ont œuvré à mes côtés, chacun à sa place, au service de tous. 7 Adjointes, 6 adjoints, conseillères déléguées, conseillers délégués, conseillères municipales et conseillers municipaux, pour tout ce que vous avez accompli pour La Buisse, merci.2

J’ai toujours eu comme objectif de préparer l’avenir. Pour moi, préparer l’avenir c’est animer la réflexion collective d’une équipe, ce n’est pas décider seul de ce qui est bon pour les autres, c’est aussi et surtout permettre à de nouvelles personnes de se former et d’assumer des responsabilités pour qu’elles puissent, le moment venu prendre le relai. Ce moment est arrivé et je suis très heureux de constater qu’autour de cette table vous êtes 6 à m’avoir accompagné, dont 2 pendant 12 ans (Christian et Dominique).

Les élus doivent pouvoir s’appuyer sur les agents communaux pour une mise en œuvre efficace de leurs décisions politiques. Je mesure les améliorations qui ont été réalisées dans tous les services en 12 ans et je peux vous dire que l’effectif actuel montre un niveau de compétence et d’engagement exceptionnel. Mes remerciements s’adressent aussi à eux.

Je suis entré maire dans cette salle et j’en sortirai simple citoyen, avec le sentiment d’avoir fait de mon mieux. Je suis conscient que beaucoup reste à faire pour la commune mais je laisse l’écharpe de maire serein car je sais que vous formez déjà une très belle équipe, animée par des élus expérimentés et de grande qualité, enrichie de nouveaux élus forts de leur enthousiasme et de leurs qualités propres, tous au service de l’intérêt général. Pour finir je tiens à vous féliciter pour votre élection et à vous assurer de mes encouragements. Avant de vous laisser, j’ai une anecdote pour les nouveaux élus. Un message à celles et ceux qui se sont engagés sur un investissement minimum. Il y a 12 ans et demi, quand je démarchais les habitants de La Buisse pour trouver des candidats, je me souviens que l’un d’entre eux avait accepté la proposition avec d’infinies précautions. Je vous cite ses mots : « Après réflexion, je suis d'accord pour participer à l'aventure. Cependant comme je vous l'avais dit, je ne suis pas prêt à y consacrer bcp de tps. Je ne m'engagerai donc pas a participer à toutes les réunions ni à jouer un rôle important dans la future équipe. Donc si la proposition tient toujours et si elle tient malgré cet engagement minimum. A bientôt ».

Aujourd’hui je me dis que j’avais bien fait d’insister, car ce conseiller municipal est devenu chef de projet du Plan Local d’Urbanisme, puis adjoint à l’urbanisme, puis premier adjoint. Pour tout vous dire, je ne serais pas surpris si ce soir il était candidat à ma succession…

Mesdames et messieurs les élus, vous êtes officiellement installés dans vos fonctions et il est temps pour vous d’élire le nouveau maire de La Buisse, sous la présidence du doyen de votre assemblée.

Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Julien VIRET donne son accord.

Afin de faire procéder à l’élection du Maire, Patrick CHOLAT confie la Présidence de l’Assemblée à Monsieur Jean-Louis RADICE, doyen du Conseil Municipal.

Discours de Monsieur Jean-Louis RADICE :

Monsieur le Maire, Mes chers Collègues, Monsieur le D.G.S. Mesdames, Messieurs. Monsieur le Maire, vous avez décidé de ne pas vous représenter à votre propre succession et nous respectons votre choix. Aussi c'est en ma qualité de doyen de cette Assemblée, que me revient l'honneur de présider ce premier Conseil Municipal, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales et ce, jusqu'à l'élection de celle ou de celui qui deviendra alors Maire de la commune de La BUISSE.

C'est avec une grande fierté mais non sans une profonde émotion que je m'adresse à vous ce soir. Elus dès le premier tour des Elections Municipales au soir du 15 Mars 2020, nous n'avons3

pas pu, compte tenu des dispositions prises par le Gouvernement et les recommandations émises par le Conseil Scientifique, nous réunir pour le Conseil Municipal d'installation dans les délais impartis par la loi. En effet, depuis quelques mois, nous traversons une crise sanitaire grave, qui a entrainé pour chacune et chacun d'entre nous, de multiples adaptations dans sa vie quotidienne et dans son mode de fonctionnement. Dès lors, Monsieur le Maire, votre équipe et vous-même étiez prolongés dans vos fonctions respectives jusqu'à cet instant. Soyez assurés que nous mesurons les obligations que cette prolongation de mandat a pu susciter et tenions à vous exprimer nos plus sincères remerciements.

Permettez-moi également de remercier l'ensemble de mes collègues pour la belle campagne qu'ils ont menée, sans compter ni leur temps ni leur énergie.

Le contact permanent que nous avons entretenu avec les Buissards par la distribution de tracts, les réunions publiques et les porte à porte, nous a permis de bien leur expliquer notre programme et de prendre en compte leurs demandes. Je voudrais plus particulièrement souligner la solidarité et l'engagement qui animent chacune et chacun d'entre nous, qualités incontournables pour réussir notre mandat, et que nous avons mises en place aussitôt. L'agenda que nous nous étions fixé a été maintenu, nos réunions ont été réalisées par visio-conférence. Quant à nos ainés nous avons été près d'eux régulièrement et le sommes encore par l'organisation et la mise en place d'une veille sociale très efficace par secteur et ils en sont très satisfaits.

De plus, le 8 mai dernier, les élus de l'équipe sortante et ceux de la nouvelle équipe se sont regroupés pour distribuer à l'ensemble des habitants les masques de protection mis à disposition par le Pays Voironnais. Dès demain, nous continuerons avec toute la volonté qui nous anime à mettre ces qualités et l'ensemble de nos compétences au profit de nos administrés. Je suis convaincu que ce mandat sera le mandat de la proximité, du contact et des réalisations concrètes. Chacune et chacun d'entre nous est, à partir de ce soir, un représentant de notre bien commun le plus précieux, cette République, avec ses lois et ses valeurs fondamentales. C'est une belle et grande responsabilité. N'oublions jamais que nous avons été élus pour servir, et nous saurons nous montrer dignes de la confiance que les Buissards nous ont témoignée.

Ce soir Monsieur le Maire votre mandat s'achève après vingt-cinq années passées au service de la collectivité, dont treize m'a-t-on dit, en tant que premier magistrat de cette commune. Je tiens, au nom de l'ensemble de mes collègues dont certains étaient élus à vos côtés, à vous témoigner notre reconnaissance pour l'ensemble du travail accompli et des projets réalisés, avec le souci permanent d'une gestion financière exemplaire.

Mes chers collègues, avant de procéder à l'élection de la, ou du Maire de ce nouveau Conseil Municipal permettez-moi de vous dire combien je suis heureux d'être l'un des vôtres. La situation sanitaire que nous connaissons en cette période de déconfinement progressif, ne doit pas nous faire oublier les gestes barrières, car en se protégeant soi-même nous protégeons les autres, même si cela nous prive malheureusement de fêter comme il se doit notre élection.

C'est un moment difficile, que nous allons surmonter tous ensemble et là, la fête ne sera que plus belle. Je vous remercie de votre attention.

Avant procéder au vote je me permets de vous rappeler qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.4

➢ D 2020 – 25 Election du Maire :

Monsieur Jean-Louis RADICE, doyen de l’assemblée, invite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire, suite à l’installation du nouveau conseil municipal.

Il rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il convient de désigner deux assesseurs au moins : Sylvaine Mongheal, Nicolas Le Guillarme, Daphné Vanpraet sont désignés assesseurs.

Monsieur Jean-Louis RADICE donne lecture des consignes Préfectorales relatives au respect du protocole sanitaire pour le bon déroulement des scrutins tout au long de cette séance. Le dépouillement des bulletins de vote sera réalisé par un seul assesseur : Daphné Vanpraet

Monsieur le Président invite les candidats à se déclarer. Monsieur Dominique DESSEZ est candidat

Après cet appel à candidatures, il est procédé au vote à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombres de bulletins : 23

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 23

Majorité absolue : 12

Dominique DESSEZ a obtenu 22 voix,

Dominique DESSEZ ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire

Discours de Dominique DESSEZ suite à son élection comme maire :

Je remercie très sincèrement les habitants de La Buisse et la nouvelle équipe municipale pour la confiance qui m’est accordée.

Je vous invite maintenant pour quelques instants à vous extraire de notre contexte, celui de la crise sanitaire et économique, et celui de notre séance de conseil municipal d’installation, et de sa dimension assez formelle et solennelle.

Maintenant que vous êtes sorti de ce contexte, je voudrai vous délivrer une citation, sans doute un peu décalée, une citation de Jacques Salomé. Ce psychosociologue, ancien éducateur, qui a beaucoup écrit sur la communication familiale a dit « Dans un couple, peut-être que l’important n’est pas de vouloir rendre l’autre heureux, c’est de se rendre heureux et d’offrir ce bonheur à l’autre ». J’ai découvert cette citation voici quelques temps et l’ai utilisée au cours d’un mariage que j’ai célébré voici quelques mois.

L’important n’est pas de vouloir rendre l’autre heureux, mais de se rendre heureux et d’offrir ce bonheur à l’autre. Cette phrase est un peu dérangeante, elle est un peu à contre-courant des5

idées de dévouement ou d’abnégation. Mais, peut-être faut-il retenir qu’être bien dans sa tête et dans ses baskets c’est peut être efficace pour contribuer à rendre les autres heureux. Ceci dit, nous ne sommes pas à un mariage. Alors, revenons maintenant à notre contexte. Notre nouvelle équipe municipale est composée de belles personnes, toutes différentes, toutes avec leur singularité, à l’aise dans leurs baskets, à l’aise entres elles, qui prennent plaisir à exercer des fonctions collectives et qui vont avoir des facilités à contribuer à rendre le village heureux. Pendant 6 ans, on va s’engager sérieusement et efficacement avec et pour les habitants. Cela ne nous empêchera pas de chercher du plaisir et de l’épanouissement dans l’exercice de ce mandat et de ne pas toujours se prendre au sérieux, de prendre un peu de distance. Cet état d’esprit va précisément nous aider à porter attention à chacun dans ce village et à contribuer à la qualité de vie du plus grand nombre.

Pour ce faire nous avons un bel héritage. En effet, nous bénéficions de l’action de Patrick Cholat et de son équipe sortante permettant d’avoir une commune bien gérée, avec des finances très saines, une habitude du débat et de la concertation, et de belles réalisations en matière de transition écologique. Merci à Patrick pour son engagement pendant deux mandats comme maire et vice-président du Pays Voironnais et préalablement comme conseiller municipal, adjoint au maire, et responsable associatif. Merci aux élus qui ont travaillé avec lui. Patrick a fait beaucoup pour La Buisse, avec un grand sens de l’engagement, avec méthode, avec un grand talent d’animateur d’équipe, avec discrétion aussi. Il a même prolongé de 2 mois cet engagement au service de La Buisse, puisque que nous avons géré ensemble la crise sanitaire et ses impacts sur la commune.

Je vous propose qu’on l’applaudisse.

Nous avons également la chance de pouvoir compter sur des services municipaux très impliqués. Les employés municipaux des services administratifs, scolaire et périscolaire et technique ont fait preuve pendant la période que nous venons de connaître d’une grande disponibilité et d’une grande efficacité. Merci à eux. Merci tout particulièrement à Angélique Marseille-Benguedouar, Damien Brochier et Frédéric Benguedouar qui ont préparé le conseil municipal de ce soir.

La nouvelle équipe municipale est très renouvelée : sur 25 conseillers municipaux – 23 titulaires et 2 suppléants – 19 sont nouvellement élus. La moyenne d’âge est de 47 ans. La jeunesse et le renouvellement de l’équipe municipale vont donner un nouveau souffle et une belle dynamique à ce mandat. Le programme sur lequel nous avons été élu, et qui a été construit pendant plus d’un an avec les habitants, est ambitieux : participation citoyenne, vivre ensemble, politique pour la jeunesse, développement du tissu associatif et sportif, attractivité du centre village, transition écologique... Les 49 actions inclues dans notre programme vont devenir notre feuille de route dès demain.

Mais bien sûr, le contexte dans lequel nous avions bâti ce programme a été bouleversé. Depuis mars dernier la crise sanitaire a bousculé le quotidien de chacun, les écoles, les entreprises, les communes, le pays tout entier, et même l’ensemble de la planète. La crise sanitaire a provoqué une crise économique amortie pour le moment par les mesures sociales du gouvernement dont le chômage partiel. A l’échelle de la commune, les enjeux auxquels nous devons faire face, dans la lignée de l’action qui a été menée ces derniers mois, sont :

• garantir la protection sanitaire dans le cadre de la reprise des différentes activités (scolaires, municipales, associatives…) ;

• permettre que l’école, même dans des conditions différentes et adaptées, puisse reprendre pour le plus grand nombre et que les enfants et à leurs familles puissent bénéficier des enseignements et des activités périscolaires ;

• soutenir les commerces et entrepreneurs de la commune, et organiser les solidarités pour tous ceux qui en auront besoin ces prochains mois ; mais notre enjeu c’est aussi, à notre échelle, de préparer le jour d’après, de tirer les enseignements de cette pandémie et des menaces que6

nos modes de production et de vie font courir à la planète. Nous estimons que nous avons nos marges de manœuvres localement pour développer la consommation locale, encourager l’agriculture maraîchère, aller vers plus de sobriété, limiter les consommations d’énergie, développer les énergies renouvelables, diminuer les nuisances liées à l’automobile, et plus largement faciliter la cohésion entre tous les habitants.

Notre conseil municipal est engagé pour la commune et pour l’intérêt général. Pour autant aucun d’entre nous n’a la science infuse, aucun d’entre nous n’est pétri de certitude. Nous avons le sens de l’écoute, le goût du débat et acceptons la critique et les propositions alternatives. Notre challenge c’est la proximité. Nous entendons conduire ce mandat en étant proche des habitants via les supports de communication municipaux, l’ouverture des commissions et groupes projets aux habitants volontaires, via également les contacts individuels, les rencontres spontanées ou organisées... La crise sanitaire a été l’occasion de tester cet engagement de proximité de notre nouvelle équipe municipale. Sous le pilotage d’Agnès de Galbert un réseau de 20 volontaires s’est constitué, anciens et nouveaux élus et bénévoles, pour prendre des nouvelles chaque semaine pendant le confinement des personnes âgées ou personnes fragiles. Par ailleurs, le 8 mai dernier, l’ensemble des élus (anciens et nouveaux) a sillonné notre commune et apporté à chaque habitant, chez lui, un masque financé par le Pays Voironnais. Une deuxième distribution va être réalisée le week-end prochain pour apporter à chacun deux autres masques.

Le conseil municipal c’est 23 élus épaulés par deux suppléants. Ces derniers, Noëmie Zambeaux et Baptiste Goubault rejoindront le conseil municipal s’il y avait des défections en cours de mandat. Ils font cependant partie dès à présent de l’équipe en étant associés à nos réunions de commissions, nos débats préparatoires… Je salue également Aurélie Ducrot qui n’est pas parmi nous physiquement mais qui est très active dans notre équipe et qui nous suit via le facebook live.

Notre équipe municipale sera organisée en cinq pôles : citoyenneté et écologie ; vivre ensemble ; jeunesse ; patrimoine communal et cadre de vie ; aménagement, urbanisme et habitat. Chacun de ces pôles sera piloté par un adjoint au maire. Chaque conseiller municipal au-delà de son rôle délibératif sur l’ensemble des sujets communaux, aura une mission, une responsabilité. Nous allons finaliser cette organisation dans les jours qui viennent avec la perspective que chaque conseiller municipal soit conseiller municipal délégué, avec une compétence spécifique.

Cette organisation garantira l’efficacité et la collégialité de notre travail ainsi que la place et l’implication de chacun.

L’organigramme complet et détaillé de l’équipe municipale sera publié dans La Buisse Le Mag qui sera diffusé dés le mois de juin. Nous lancerons également à cette occasion un appel aux habitants pour participer aux différentes commissions consultatives. Celles-ci se réuniront en septembre.

Merci encore une fois de la confiance que vous me faites en m’élisant maire de La Buisse. Je ferai tout pour être à la hauteur de cette confiance. Mais comme vous le savez je ne ferai rien sans vous et notre travail sera avant tout collectif.

Et puis comme la fonction d’élu et de maire demande un engagement quelquefois sans limite, et que les sphères publiques et personnelles peuvent se mêler, permettez-moi de terminer en remerciant Valérie, Solène, Océane et Marie pour la force qu’elles me donnent.

➢ D 2020 – 27 Détermination du nombre d’adjoints :7

Dominique DESSEZ rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal. Il est proposé au Conseil Municipal de conserver 5 adjoints conformément aux 5 pôles de responsabilités constitués au sein de l’exécutif municipal.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

APPROUVE la création de 5 postes d’adjoints

➢ D 2020 – 28 Election des Adjoints :

Dominique DESSEZ, Maire :

Nous allons maintenant procéder à l’élection des adjoints.

Monsieur le Maire informe de la composition de la liste municipale composée de :

1er adjoint Serge PAPILLON

2ème Adjoint Sophie BETHOUX,

3ème Adjoint Christian REY -GORREZ

4ème Adjoint Agnès DE GALBERT

5ème Adjoint Nicolas LE GUILLARME

Monsieur le Maire demande s’il existe une autre liste candidate. Pas d’autre liste candidate

Il est procédé à l’élection des adjoints

Nombres de bulletins : 23

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 23

Majorité absolue : 12 voix

La liste a obtenu 23 voix

La liste de Serge PAPILLON ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamée élue.

Lecture de la Charte de l’Elu Local par Monsieur le Maire

Conclusion - Remerciements du Maire.

Prochain Conseil Municipal 9 Juin 20h00 Salle Polyvalente

Levée de la séance à 20h17