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Arrêté - AM 2023 303
Arrêté - AM 2023 032
Arrêté - AM 2023 014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2023 014)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-014
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
_
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Service
Police
Municipale
OBJET:
Fête
de
la
Saint-Sébastien,
passage
de
la
Bravade
traditionnelle,
samedi
21
janvier
2023,
restrictions
temporaires
de
la
circulation
- Rue
Barboïse,
Rue
de
l'Eglise,
Rue
des
Ecoles
et
Rue
des
Templiers.
Le
Maire
de
la
Commune
de
Gréoux-les-Bains,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
L.2213-1
et
suivants,
Vu
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques
et
notamment
son
article
L.2122-1,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
de
la Santé
Publique
et
le
Règlement
sanitaire
départemental,
notamment
les
mesures
générales
de
propreté
et
de
salubrité
et
son
article
99.2,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2001-1470
du
25
juin
2001
relatif
à
la
lutte
contre
les
nuisances
sonores,
Vu
l'arrêté
municipal
n°2021-203
portant
une
mise
à
jour
de
l'arrêté
municipal
relatif
à
la
lutte
contre
le
bruit
et
les
nuisances
sonores,
notamment
dans
le
cadre
des
fêtes
locales,
Vu
l'arrêté
municipal
n°2013-275
du
10
décembre
2013
relatif à
la
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
la
commune,
Considérant
la demande
formulée
par
le
Comité
Officiel
des
Fêtes,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Martine
Turrel-Roux
sollicitant
une
autorisation
pour
l'organisation
de
la
Bravade
traditionnelle
pour
la
Fête
de
la
Saint
Sébastien
le
samedi
21
janvier
2023
sur
la
commune
de
Gréoux-les-Bains. Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
la manifestation
et d'assurer
la sécurité
des
administrés,
ARRETE
Article
1°"
: Dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la
Saint-Sébastien,
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
(sauf
riverains,
véhicules
de
secours
et
gendarmerie)
dans
la
Rue
Barboïse,
Rue
de
l'Eglise,
Rue
des
Ecoles,
et
Rue
des
Templiers
afin
de
permettre
le
passage
du
cortège
le samedi
21
janvier
2023
selon
le
parcours
suivant
:
Départ
20h30
de
la
Chapelle
Sainte
Croix
(Route
de
Vinon)
— Avenue
des
Alpes
—
Rue
Grande
—
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
— Avenue
des
Aires
Arrivée
à
la Chapelle
Saint
Sébastien
Article
2
: Le
passage
du
défilé
sera
encadré
par
les
organisateurs
de
cette
manifestation,
ainsi
que
par
les
agents
de
la
Police
Municipale.
La
circulation
sera
interrompue
ponctuellement
au
fur
et à
mesure
de
l'avancée
du
défilé,
notamment
sur
l'Avenue
des
Aires.
Article
3
: La
signalisation
de
l'interdiction
de
circuler
pour
les
rues
concernées
sera
affichée
sur
des
barrières
métalliques
de
protection
par
les
services
techniques
de
la
commune
de
Gréoux-les-
Bains
dès
le Vendredi
20
janvier
2023.
Article
4:
Toutes
les
signalisations
correspondantes
seront
mises
en
place
par
le
service
Technique
et
maintenue
sous
la
responsabilité
de
l'organisateur
pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation. Article
5
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
dans
un
délai
de
deux
mois
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
Citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-014
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Article
6
: La
Brigade
de
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
seront
chargées
de
l'exécution
du
présent
arrêté
chacun
en
ce
qui
les
concerne.
Article
7
: Ampliation
du
présent
arrêté
est
transmise à :
Le
Comité
Officiel
des
Fêtes
La
Brigade
de
Gendarmerie
La
Police
Municipale
Le
Centre
de
Secours
Les
Services
Techniques
YVYNVYNN
Fait
à
Gréoux-les-Bains,
le
16
janvier
2023
Le
Maire,
Paul
AUDAN