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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 07 juin 2018
Document publié le Jeudi 7 juin 2018 par la commune de Blodelsheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 07 juin 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE BLODELSHEIM
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE BLODELSHEIM — SEANCE DU 07 JUIN 2018
A 20 H 00, en Mairie, sous la présidence de M. François BERINGER, Maire
Etaient présents: Liliane HOMBERT, Céline BENSEL, Dominique VOGT, Corinne INVERNIZZI, Edith RIEFFLE,
Marie-Thérèse DONZÉ, Florent BEAUDELOT, Emilie BERINGER, Matthias SIMON,
Francine SITTLER
Absents excusés : Samuel SANTORO, Sandrine ANTONY, Etienne SARTORIO, Ludovic BERINGER
Absents : Michel SEILER
Procurations : Sandrine ANTONY à Francine SITTLER
Samuel SANTORO à Dominique VOGT
Secrétaire de séance : WAGNER Marine
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2018 2. DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. TRAVAUX RUE DU CANAL D’ALSACE
4. RAPPORT D’ACTIVITE 2017 DU SYNDICAT D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU RHIN
5. RGPD — CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
6. GRDF - COMPTEURS COMMUNICANTS « GAZPAR »
7. CCPRB - CONVENTION POUR LE MAINTIEN ET L'ENTRETIEN D'UNE HAIE
8. ECLAIRAGE PUBLIC
9. PERSONNEL COMMUNAL
10. DIVERS ET COMMUNIQUÉS
11. CRÉATION D’UNE VOIE
Avant le début de séance, M. le Maire propose l'ajout d’un point à l’ordre du jour.
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte la proposition de M. le Maire et autorise l'ajout du point n°11
« création d’une voie ».
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2018
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 mai 2018 est approuvé à l'unanimité.
2. DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
Vu les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération en date du 4 avril 2014 par laquelle le Conseil Municipal a délégué au Maire un certain
nombre de ses compétences,
Le Conseil municipal prend note de la décision suivante :
e Renonciation au droit de préemption sur l'immeuble sis rue des Merisiers, section 11 parcelle 482
3. TRAVAUX RUE DU CANAL D’ALSACE
Dominique VOGT donne quelques informations concernant le chantier :
- Les enrobés seront mis en place à compter du 4 juillet
- La 2°" phase des travaux (de la place du 14 juillet à l’école Les Tilleuls) démarrera début juillet
- [n’y aura pas d’arrêt de chantier durant l'été
Par ailleurs, lors de la réunion du 31/05, les élus présents ont validé la solution n° 2 pour l’aménagement de
la place du 14 Juillet (haie plantée derrière le Monument aux Morts, abattage des arbres restants et
plantation de nouvelles essences). Il a également été décidé de remplacer les 5 candélabres en sortie de la
rue du Canal d'Alsace et de faire procéder à la remise en état du soubassement de l’église par l’entreprise
BITZBERGER.
4. RAPPORT D’ACTIVITE 2017 DU SYNDICAT D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU RHIN
En application de l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Syndicat d’Electricité
et de Gaz du Rhin adresse aux communes membres son rapport annuel d'activité.
Le Conseil municipal en prend acte.
5. RGPD — CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale ;
Vu le décret n° 85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion institués par la loi n° 84-53 du 26
janvier 1984 modifiée ;
Vu laloin°78-17 du6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés;
Vu le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loin° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6août
2004 ;
Vu la délibération du conseil d'administration du centre de gestion de Meurthe-et- Moselle n°17/65
du 29 novembre 2017: Organisation de la mutualisation de la mission relative au Délégué à la
Protection des Données.
Vu la délibération du conseil d'administration du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle n° 18/17
du 29 janvier 2018;
Vu la délibération CNIL n° 2016-191 du 30 juin 2016 portant labellisation d'une procédure de
gouvernance Informatique et Libertés présentée par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
(CDG 54).
Vu le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, entrant en
application le 25 mai 2018 (dit Règlement Général sur la Protection des données, soit « RGPD »); Vu la délibération du Conseil d'Administration du centre de gestion de la fonction publique
territoriale du Haut-Rhin (CDG68) en date du 26 mars 2018 approuvant le principe de la
mutualisation entre le CDG 54 et le CDG 68 ainsi que tous les collectivités et établissements publics
qui lui sont affiliés, et la convention de mutualisation qui en découle
Vu la convention en date du 12 avril 2018 par laquelle le CDG 68 s’inscrit pour son besoin propre dans
la mutualisation avec le CDG 54, et autorise le CDG 54 à conclure avec les collectivités affiliées au
CDG 68 une convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des
traitements de données à caractère personnel à la loi Informatique et Libertés et à la
réglementation européenne.
Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » entre en vigueur le 25 mai 2018. || apporte de
nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend
obligatoire leur application. En effet, le non-respect de ces nouvelles obligations entraine des sanctions
lourdes (amendes administratives pouvant aller jusqu'à 20 000 000 €), conformément aux articles
83 et 84 du RGPD.
Dans le cadre de la mutualisation volontaire des moyens entre les centres de gestion de la fonction publique
territoriale de l’Interrégion EST, il est apparu que le Centre de gestion de la fonction publique territoriale
de Meurthe-et-Moselle a accepté de mutualiser son expertise et ses moyens tant en personnel qu’en
solution informatique au bénéfice des centres de gestion de l’Interrégion Est et des collectivités et
établissements publics qui leur sont rattachés.
Au regard du volume important de ces nouvelles obligations légales imposées et de l'inadéquation
potentielle entre les moyens dont la collectivité dispose et lesdites obligations de mise en conformité,
la mutualisation de cette mission avec le CDG 54 présente un intérêt certain.
Le CDG 54 propose, en conséquence, des ressources mutualisées ainsi que la mise à disposition de son
Délégué à la Protection des Données. Il peut donc accéder à la demande d'accompagnement de la
collectivité désireuse d'accomplir ces formalités obligatoires.
Le CDG 68 met à disposition de ses collectivités et établissements publics affiliés le modèle de convention de
mise à disposition des moyens matériels et du personnel pour la mise en conformité des traitements de
données à caractère personnel à la loi Informatique et Libertés et à la réglementation européenne liant le
CDG 54 et la collectivité affiliée au CDG 68.
Ladite convention a pour objet la mise à disposition de moyens humains et matériels au profit de la
collectivité cosignataire. Elle a pour finalité la maîtrise des risques liés au traitement des données
personnelles, risques autant juridiques et financiers pour la collectivité et les sous-traitants, que risque
de préjudice moral pour les individus.
Il s’agit de confier au CDG 54 une mission d'accompagnement dans la mise en conformité des traitements
à la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD.
Cette mission comprend les cinq étapes suivantes, dans lesquelles le DPD mis à disposition de la
collectivité réalise les opérations suivantes:
1. Documentationet information
o fourniture à la collectivité d’un accès à une base documentaire comprenant toutes les
informations utiles à la compréhension des obligations mises en place par le RGPD et leurs
enjeux; o organisation des réunions d'informations auxquelles seront invités les représentants de la
collectivité.
2. Questionnaire d'audit et diagnostic
o fourniture à la collectivité d’un questionnaire qu'elle aura à remplir visant à identifier ses
traitements de données à caractère personnel actuellement en place ou à venir, ainsi que
diverses informations précises et indispensables au bon fonctionnement de la mission ;
o mise à disposition de la collectivité du registre des traitements selon les modèles officiels requis
par le RGPD et créé à partir des informations du questionnaire;
o communication des conseils et des préconisations relatifs à la mise en conformité des
traitements listés.
3. Etude d'impact et mise en conformité des procédures
o réalisation d’une étude d'impact sur les données à caractère personnel provenant des
traitements utilisés par la collectivité ;
o production d’une analyse des risques incluant leur cotation selon plusieurs critères ainsi que des
propositions de solutions pour limiter ces risques ;
o fourniture des modèles de procédures en adéquation avec les normes RGPD (contrat type avec
les sous-traitants, procédure en cas de violation de données personnelles...).
4. Pland'action
o établissement un plan d'action synthétisant et priorisant les actions proposées.
5. Bilan annuel
o production chaque année d’unbilan relatif à l'évolution de la mise en conformité.
Les obligations réciproques figurent dans la convention proposée par le CDG 68 en accord avec le CDG 54,
liant la collectivité et le CDGS5 4,
Dans le but de mutualiser les charges engendrées par cette mission, la participation des collectivités
adhérentes est exprimée par un taux de cotisation additionnel fixé annuellement par délibération du
conseil d'administration du CDG 54, (soit 0,057 % en 2018). L’assiette retenue correspond à la masse des
rémunérations versées aux agents relevant de la collectivité ou de l'établissement telles qu'elles apparaissent
aux états liquidatifs mensuels ou trimestriels dressés pour le règlement des charges sociales dues aux
organismes de sécurité sociale, au titre de l'assurance maladie.
Dans le cas où le montant calculé par application du taux serait inférieur à 30 €, la somme de 30 € sera
appelée forfaitairement à la collectivité pour compenser les frais liés à la mise à disposition.
La convention proposée court jusqu'au 31 décembre 2021, reconductible tous les ans par tacite
reconduction.
Apres exposé, le Conseil municipal AUTORISE le Maire à signer la convention avec le CDG 54, la lettre
de mission du Délégué à la Protection des Données et tout acte y afférent.
6. GRDF — COMPTEURS COMMUNICANTS « GAZPAR »
GrDF, concessionnaire du réseau de gaz naturel sur notre commune, modernise le réseau avec l'installation
de compteurs gaz communicants. En effet, les attentes des clients et des fournisseurs de gaz s'expriment en faveur d’une plus grande fiabilité
du comptage, d’une augmentation de la fréquence des relevés pour une meilleure maîtrise des
consommations, de la mise à disposition de données pour une facturation systématique sur index réels. Dans
le même temps, les progrès technologiques offrent de nouvelles possibilités pour mieux suivre la
consommation des clients et rapatrier leurs index de consommation.
Dans ce cadre, la commune avait signé une convention cadre avec GrDF en vertu d’une délibération du
Conseil municipal du 7 novembre 2014. Ladite convention définissait les conditions générales de mise à
disposition au profit de GrDF d’un emplacement qui servira à accueillir les équipements de télé-relève en
hauteur. A ce stade, trois sites potentiels étaient ciblés : le toit de la mairie, le clocher de l’église et le château
d’eau.
Après études et analyses techniques, le château d’eau s’est révélé être le plus adapté à l'installation de ces
équipements. Aussi, la commune est invitée à signer la convention particulière définissant le site retenu et
permettant d'engager les opérations.
Le Conseil municipal en prend acte.
7. CCPRB - CONVENTION POUR LE MAINTIEN ET L’'ENTRETIEN D’UNE HAIE
Dans le cadre de la création de la déchetterie intercommunale à Blodelsheim, la Communauté de communes
a procédé à l'implantation d’une haie favorisant le maintien et le développement de la pie grièche grise sur
la parcelle cadastrée section 12 n° 281 et 316 appartenant au domaine privé de la commune.
Sur demande de l'Etat et dans le cadre des dossiers d'installations classées pour la protection de
l'environnement lié à la déchetterie, il s'avère nécessaire d’assurer la pérennité de cette haie. Pour ce faire,
la Communauté de communes propose la signature d’une convention par laquelle la commune s’engage à
maintenir la haie pendant toute la durée d’exploitation de la déchetterie; la Communauté de communes
s'engage de son côté à en assurer l'entretien.
Après exposé, le Conseil municipal
- AUTORISE le Maire à signer ladite convention et toutes les pièces afférentes à ce dossier.
8. ECLAIRAGE PUBLIC
Dominique VOGT présente l'audit réalisé par VIALIS concernant les installations d’éclairage public de la
commune.
Le rapport révèle une certaine vétusté des équipements et souligne des incohérences d’éclairement :
certaines rues s'avèrent être sur-éclairées alors que d’autres secteurs sont très mal éclairés. Ces
problématiques pourraient être résolues grâce à divers moyens: remplacement des lampes à vapeur de
mercure, modification des distances entre les candélabres..
D'autre part, le coût de l’éclairage public (environ 21 000 € en 2017) peut être optimisé grâce à des
modifications de puissance ou une réduction de l’amplitude horaire de fonctionnement.
Il'est proposé de procéder à une rénovation en 3 phases : 2018 : Remplacement de 5 candélabres en sortie de la rue du Canal d’Alsace dans le cadre
des travaux de voirie (16 000 €)
Remplacement de 3 armoires de commande vétustes (5 800 €)
2019 : Rénovation de la première partie des rues équipées de ballons mercure (environ 30
points lumineux ; estimation : 20 000 €)
2020 : Suite de l’opération sur 30 nouveaux points lumineux
9. PERSONNEL COMMUNAL
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loin° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
Territoriale, et notamment le 5° de l’article 3-3 ;
Considérant qu’un agent sous contrat unique d’insertion occupe un poste d’ATSEM et que ce type de contrat
ne peut plus être renouvelé ;
Considérant que l’école Dewatre fonctionne avec 3 ATSEM depuis plusieurs années et qu'il est souhaitable
de conserver cet effectif ;
Considérant par ailleurs que les effectifs de l’école Dewatre sont en augmentation pour la rentrée 2018 et
que les perspectives sont floues en raison d’évolutions démographiques incertaines à ce jour (fermeture du
CNPE de Fessenheim, départ du PSPG, ..)
Après délibération, le Conseil municipal, à 12 voix pour et 1 voix contre,
- AUTORISE la création d’un emploi relevant du grade d’ATSEM principal de 2°" classe à temps non
complet à raison de 29,61 h / semaine conformément au 5° de l’article 3-3 de la loi n° 84-53 du 26
janvier 1984 modifiée ;
- _ PREVOIT que le traitement de cet agent s'effectuera par référence à l’échelle afférente au grade ;
- AUTORISE en conséquence M. le Maire à signer le contrat d'engagement ;
- PREVOIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de l’agent recruté seront
inscrits au budget de l'exercice en cours.
10. DIVERS ET COMMUNIQUÉS
a) Urbanisme
M. le Maire informe les conseillers des demandes de permis de construire et déclarations préalables
déposées:
“ déclarations préalables n° 18 B 0018 à 0020
b) Calendrier des prochaines réunions
> 18 juin à 18h : Commission technique
> 19 juin à 9h: réunion PLUi avec l'ADAUHR
> Réunions du Conseil municipal :
- jeudi 12 juillet - jeudi 6 septembre
- jeudi 25 octobre
-_ jeudi 13 décembre
c} Informations de la communauté de communes « Pays Rhin-Brisach »
M. le Maire informe le conseil que les conteneurs enterrés ont été mis en place sur le parking de la salle des
fêtes.
d) Divers
Florent BEAUDELOT indique que 44 foyers se sont inscrits sur le site des Voisins Vigilants et que les panneaux
signalétiques vont être livrés prochainement.
Sandrine ANTONY se fait l'écho de bon nombre de citoyens qui déplorent des aboiïements intempestifs de
chiens, notamment avec l’arrivée des beaux jours. Le manque de civisme de leurs propriétaires pourrait
engendrer des tensions, voire des contentieux, entre voisins.
Il est rappelé que ces nuisances, si elles sont répétées ou particulièrement importantes, peuvent faire l’objet
d’une intervention des Brigades Vertes. Un article sera réservé dans le Ganz Info du mois de juillet.
Liliane HOMBERT annonce l'ouverture d’une classe monolingue à l’école Les Tilleuls pour la rentrée 2018.
11. CREATION D’UNE VOIE
La maison construite par M. THUET sur la parcelle cadastrée section 56 n° 68 (chemin rural dit
« Rumersheimer weg ») ne dispose pas d’une adresse officielle et répertoriée au fichier national des voies.
Considérant qu’il est nécessaire d'attribuer une adresse à cette propriété ;
Le Conseil municipal DECIDE de nommer « Rumersheimer Weg » le prolongement de la rue de Rumersheim
jusqu’à la limite du ban communal.
La séance est levée à 22 h 10.
Blodelsheim, le 27 juin 2018
Le Maire,
_Fränçois BERIN