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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 30 juin 2020
Document publié le Mardi 30 juin 2020 par la commune de Blodelsheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 30 juin 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Fin de vie, Jeunesse,
COMMUNE DE BLODELSHEIM
PROCES-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE BLODELSHEIM — SEANCE DU 30 JUIN 2020
À 20 H 00, en Mairie, sous la présidence de M. François BERINGER, Maire
Présents : Liliane HOMBERT, Michel DECKERT-DIESEL, Céline BENSEL, Jean-Bruno FOHRER, Edith
RIEFFLE, Alexandre CARITEY, Corinne INVERNIZZI, Fabrice WINTZER, Emilie BERINGER,
François ANTONY, Sophia ARMAND, Tonino FANTETTI, Sylvia FURSTOSS, Jean-Jacques
FOURMANN, Gérard BESIN, Nicole MONTANI, Laurent HUGELIN, Sandrine HENNER
Secrétaire de séance : Marine WAGNER
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020
2. FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
3. TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE
4. CIMETIÈRE STE COLOMBE - TOMBES CINÉRAIRES
5. INFORMATIONS
6. DIVERS
Avant d'aborder l’ordre du jour, M. le Maire évoque la période particulière liée à la pandémie de Covid-19
qui a particulièrement marqué la région et frappé douloureusement plusieurs familles de Blodelsheim. II
remercie tous ceux qui ont œuvré durant cette période pour la continuité des services à la population :
personnel soignant, commerçants, personnel communal, élus...
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020
Le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 mai 2020 est approuvé à l’unanimité.
2. FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
A) Commissions communales
Le Conseil municipal désigne les conseillers qui vont siéger dans les commissions de la manière suivante :
Commission « Finances » : François BERINGER -— Liliane HOMBERT - Michel DECKERT-DIESEL —
Céline BENSEL — Jean-Bruno FOHRER - Sandrine HENNER — Gérard BESIN
— Emilie BERINGER -— François ANTONY
Commission « Scolaire, Michel DECKERT-DIESEL — François BERINGER -— Liliane HOMBERT -
Jeunesse et Sport » : Céline BENSEL — Jean-Bruno FOHRER — Corinne INVERNIZZI — Edith
RIEFFLE — Sophia ARMAND — Nicole MONTANI — Emilie BERINGER -—
Tonino FANTETTI Commission « Technique » :
Commission « Festivités et aide
sociale » :
Commission « Communication » :
Cellule de crise :
Correspondant défense :
Commission de contrôle des
listes électorales :
Comité de pilotage du projet de
nouveau périscolaire :
Jean-Bruno FOHRER -— François BERINGER — Liliane HOMBERT — Michel
DECKERT-DIESEL — Céline BENSEL — Sophia ARMAND -— Sandrine
HENNER — Gérard BESIN — Laurent HUGELIN — Fabrice WINTZER —
François ANTONY — Jean-Jacques FOURMANN
Céline BENSEL — François BERINGER — Liliane HOMBERT — Michel
DECKERT-DIESEL — Jean-Bruno FOHRER — Corinne INVERNIZZI —
Alexandre CARITEY -— Edith RIEFFLE — Emilie BERINGER -— Fabrice
WINTZER — François ANTONY — Tonino FANTETTI
Liliane HOMBERT -— François BERINGER — Michel DECKERT-DIESEL —
Céline BENSEL — Jean-Bruno FOHRER — Corinne INVERNIZZI — Alexandre
CARITEY — Edith RIEFFLE — François ANTONY — Tonino FANTETTI
Liliane HOMBERT -— François BERINGER — Michel DECKERT-DIESEL —
Céline BENSEL — Jean-Bruno FOHRER — Alexandre CARITEY — Sophia
ARMAND — Sandrine HENNER -— Gérard BESIN — Jean-Jacques
FOURMANN
Frédéric BAU, chef de corps des sapeurs-pompiers
François BERINGER
Titulaires : Suppléants :
Corinne INVERNIZZI Liliane HOMBERT
Edith RIEFFLE Céline BENSEL
Michel DECKERT-DIESEL Tonino FANTETTI
Gérard BESIN Sandrine HENNER
Nicole MONTANI Laurent HUGELIN
François BERINGER, maire
Liliane HOMBERT, Michel DECKERT-DIESEL, Céline BENSEL, Jean-Bruno
FOHRER, adjoints
Sophia ARMAND, Corinne INVERNIZZI, Edith RIEFFLE, Emilie BERINGER,
Fabrice WINTZER, Sandrine HENNER, conseillers municipaux
Danièle CATTO, Nicole MONTANI, directrices des écoles
José MENENDEZ, directeur des Foyers-Clubs
Miriana SEDLIC, Virginie FIMBEL, déléguées de parents d’élèves
B) Commission d’appel d’offre
Sont élus les conseillers suivants :
Titulaires :
Jean-Bruno FOHRER
Lillane HOMBERT
Laurent HUGELIN
Suppléants :
Fabrice WINTZER
Sandrine HENNER
François ANTONY François BERINGER, Maire, en est membre de droit,
C) Commission communale des impôts directs (CCID)
L'article 1650-1 du Code général des impôts prévoit que dans chaque commune est instituée une commission
communale des impôts directs présidée par le Maire et composée de six commissaires titulaires et six
commissaires suppléants. Ces commissaires sont désignés par le Directeur départemental des finances
publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le Conseil municipal.
Suite à l’exposé de M. le Maire et après délibération, la liste suivante est établie :
Commissaires titulaires Commissaires suppléants
Liliane HOMBERT Emilie BERINGER
Nicole MONTANI Tonino FANTETTI
Michel DECKERT-DIESEL Gérard BESIN
Sandrine HENNER Edith RIEFFLE
Corinne INVERNIZZI Sylvia FURSTOSS
François ANTONY Laurent HUGELIN
Alexandre CARITEY Sophia ARMAND
Céline BENSEL Fabrice WINTZER
Jean-Bruno FOHRER Jean-Jacques FOURMANN
Julien SAUTER Roland FRICKER
Bernard BRUN Gilles KIEFFER
Patrice WALTISPERGER Dominique VOGT
D) Association de gestion de l’EHPAD Les Molènes
Le Conseil municipal, à l’unanimité, désigne Emilie BERINGER pour siéger à l'association de gestion de
l'EHPAD « Les Molènes ».
E) Commission communale consultative de la chasse (4 C)
La 4 Cest composée du Maire, de deux conseillers municipaux au minimum, de deux membres désignés par
la chambre d’agriculture, d’un représentant de la Fédération des chasseurs et d’un représentant du centre
national de la propriété forestière.
Le Conseil municipal désigne à l'unanimité les conseillers suivants :
- Laurent HUGELIN
-__ François ANTONY
F) Assemblée générale de l’'ADAUHR-ATD
Le Conseil municipal, à l'unanimité, désigne les conseillers suivants pour siéger à l'assemblée générale de
l'ADAUHR-ATD :
- Titulaire : François BERINGER
-__ Suppléant : Jean-Bruno FOHRER 3. TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE
Jean-Bruno FOHRER présente un devis de l’entreprise WERNER concernant divers travaux de réfection de
voirie à réaliser dans la commune :
> Reprise d’un affaissement dans la cour de l’ancien hôpital
Reprise d’un affaissement devant l’entrée de service du périscolaire
Reprise des enrobés devant le n° 34 rue du Général de Gaulle
Reprise des coins de terrain rue du 8 février (suite à clôture de la propriété BEHE)
Réfection des enrobés au pied du panneau « cédez le passage » rue du Calvaire
Reprise des enrobés au coin de la rue des Merisiers et de la rue du Général de Gaulle
Sondage d’un affaissement à l’arrière de la salle des fêtes VNVNNNN
NV
Après exposé, le Conseil municipal, à l'unanimité,
DÉCIDE de faire réaliser les travaux, conformément au devis présenté qui s'élève à 4 795,00 € HT.
4. CIMETIÈRE STE COLOMBE — TOMBES CINÉRAIRES
Céline BENSEL présente les aménagements réalisés au cimetière Ste Colombe en 2018, à savoir la création
d’un espace cinéraire et la pose de deux premiers blocs de tombes cinéraires (4 unités par bloc). |! est
nécessaire aujourd’hui de poursuivre l'extension de ce site qui ne dispose plus que d’une seule tombe
cinéraire libre.
Le devis proposé par l’entreprise ROTH s'élève à 3 741,67 € HT.
Après délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité,
DÉCIDE de poursuivre l'aménagement du site cinéraire en installant un ilot de 4 tombes supplémentaires.
5. INFORMATIONS
A) Domaines de compétence attribués aux adjoints
M. le Maire communique à l’assemblée la teneur des délégations de compétence qu'il a consenties à chacun
de ses adjoints, à savoir :
Liliane HOMBERT -— 1*" adjoint
- Communication
-__ Fonctionnement de la cellule de crise
- Conseil municipal des enfants
- Journée citoyenne
Michel DECKERT-DIESEL — 2*"° adjoint
- Affaires scolaires
- Animation jeunesse
- Affaires sportives
Céline BENSEL — 3°"° adjoint
- Affaires sociales
- Gestion des cimetières
- Plan canicule - Festivités et cérémonies publiques
- Concours des maisons fleuries
Jean-Bruno FOHRER -— 4°"° adjoint
- Affaires techniques
- Sécurité
-__ Service de distribution d'eau potable
B) Fonctionnement du Conseil municipal
M. le Maire expose les règles concernant le fonctionnement du Conseil municipal et la tenue des réunions.
Un règlement intérieur sera proposé lors d’une prochaine réunion.
C) Personnel communal
M. le Maire présente l’organigramme et les effectifs des services de la mairie : 11 agents, dont 6 à temps
complet et 5 à temps non-complet.
6. DIVERS
a) Urbanisme
M. le Maire informe les conseillers des demandes de permis de construire et déclarations préalables
déposées depuis le début de l’année :
“ déclarations préalables n° 20 B 0001 à 0014
“permis de construire n° 20 B 0001 à 0007
b) Communauté de communes Pays Rhin-Brisach
Le Conseil communautaire composé de 41 nouveaux délégués sera officiellement installé le 16 juillet 2020,
date à laquelle seront également élus le président et les vice-présidents.
Présentation du dossier PLUI : en cours d'élaboration depuis 4 ans ; les études sont désormais terminées et
l'enquête publique aura lieu du 08 septembre au 12 octobre. Présence du commissaire enquêteur à
Blodelsheim le jeudi 17 septembre de 10h à 12h. L'objectif est une application en mars 2021.
c) Calendrier
“ Mardi 7 juillet : commission technique — présentation du projet d'aménagement des entrées de village
Prochaines réunions du Conseil municipal :
” Vendredi 10 juillet (élection des grands électeurs en vue des élections sénatoriales)
#“ Mardi 22 septembre
“ Mardi 3 novembre
# Mardi 15 décembre
d) Divers
Liliane HOMBERT : il n’y aura exceptionnellement pas de publication du bulletin communal « Mi Dorf » au 1°’
semestre en raison de la crise sanitaire qui a rendu impossible sa réalisation. Michel DECKERT-DIESEL : s’est rendu aux conseils des deux écoles du dernier trimestre ainsi qu’à une visite
des écoles pour faire le point sur les petits travaux à réaliser durant les congés d'été.
Céline BENSEL :
- Le passage du jury des Maisons fleuries aura lieu début août; les bulletins d'inscriptions sont parus
dans le Ganz Info du mois de juillet.
- La Ligue contre le cancer n’effectue pas de quête en porte à porte cette année en raison de la situation
sanitaire, les donateurs sont invités à envoyer leurs dons par voie postale.
- Une réunion de la commission festivités sera programmée à la rentrée pour décider si les festivités
habituelles du 2°"° semestre pourront se tenir et, le cas échéant, les préparer.
La séance est levée à 21 h 40.
Blodelsheim, le 6 juillet 2020
Le Maire,
Françoi Æ R- rançois BE E