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Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+25 09
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+du+CM+du+25 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
FLARAGNAG
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Du 25/09/2023
L’an deux mil vingt trois, le 25 septembre à 18 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment
convoqué le 18 septembre 2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur LANTUEJOUL Olivier, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 11: BEUGNET Philippe- COITE Josiane- DALMON Claude- DALMON Maryline- DELAGNES Agnès- DOMERGUE François- GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge.
Excusés 4 : CERLES-BOUSQUET Irène (pouvoir à DOMERGUE François)- FAUGIERE Sandrine (pouvoir à DALMON Maryline)- LARREN Cédric (pouvoir à LANTUEJOUL Olivier)- TIEULIE Pierre (pouvoir à DALMON Claude).
Absent :
Arrivée de Mme CERLES-BOUSQUET Irène à 19h30. Elle prend donc part aux votes à partir de la délibération
n°50-2023.
Présents 12 : BEUGNET Philippe- CERLES-BOUSQUET Irène- COITE Josiane- DALMON Claude- DALMON Maryline- DELAGNES Agnès- DOMERGUE François- GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge.
Excusés 3 : FAUGIERE Sandrine (pouvoir à DALMON Maryline)- LARREN Cédric (pouvoir à LANTUEJOUL Olivier)- TIEULIE Pierre (pouvoir à DALMON Claude).
Secrétaire de séance : SOULIE Serge
Date de convocation : 18/09/2023 Date d’affichage : 28/09/2023
| Création et désignation de deux postes de conseillers municipaux
43-2023 Approuvée
délégués
Approuvée à
44-2023 Fixation du montant des indemnités des conseillers municipaux délégués l’unanimité
Approuvée à
45-2023 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
l’unanimité
Convention avec le conseil départemental pour la répartition des charges Approuvée à
46-2023 en matière de conservation, d’entretien et d’exploitation du domaine l'unanimité
public routier départemental sur le territoire de la commune de Flagnac
À 0 Convention avec le conseil départemental —- Aménagement de la RD 580 Approuvée à
à Agnac l’unanimité
Approuvée à
48-2023 Créances admises en non-valeur — Budget Principal
l’unanimité
Approuvée à
49-2023 Créances éteintes — Budget Principal
l'unanimité
MAIRIE - 3 Place de l’Eglise — 12300 FLAGNAC Tél : 05 65 64 O1 06 Email : mairie@flagnac.fr
Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte Approuvée à
50-2023
Financier Unique l'unanimité
Approuvée à
51-2023 Renouvellement des membres du Comité des Sages
l’unanimité
52-2023 Acquisition par la commune des parcelles et biens immobiliers sis B 163, Approuvée à
169, 173 et 188 à Flagnac l'unanimité
PES Organisation du temps de travail, des cycles de travail et mise en place Approuvée à
de la journée de solidarité après avis du CST l'unanimité
Approuvée à
54-2023 Approbation du règlement intérieur après avis du CST
l'unanimité 0 Avenant au marché 2022-02 GREGORY pour l'opération : Approuvée à Aménagement de la liaison N/S l’unanimité Le secrétaire de séance Le Maire, Serge SOULIE Olivier LANTUEJOUL
MAIRIE -— 3 Place de l’Eglise — 12300 FLAGNAC Tél : 05 65 64 01 06 Email : mairie@flagnac.fr