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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+17+AVRIL+
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+17+AVRIL+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Commune de LE BAS SEGALA - Délibérations du 21 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
LE BAS SEGALA
Séance du 17 avril 2023
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 15
Votants : 19
Date de convocation : 7 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-sept avril, à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque, « Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire.
DELIBERATION N° 20230417-01
RESULTAT D’APPEL D’OFFRES CENTRE MEDICAL
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N° 20230417-02
DELIBERATION MODIFICATIVE N°1
Approuvé à l’unanimité
Le Maire La secrétaire
Jean Eudes LE MEIGNEN Catherine MURATET
Mis en ligne et affiché le 2 juin 2023