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Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la réunion qui aura lieu :
LE LUNDI 27 AVRIL 2026 à 18H00
ORDRE DU JOUR :
1- AFFAIRES GÉNÉRALES
1-1
1-6
1-7
1-8
OBJET : DESIGNATION DE L’ELU QUI SERA EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE
OBJET: DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL __ MUNICIPAL ___ QUI __ SIEGERONT __ AU ___ SEIN _ DES COMMISSIONS COMMUNALES
OBJET : DESIGNATION__ DES _ MEMBRES __— _COMMISSIONS COMMUNALES
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D’ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BDR (SMED 13)
OBJET: DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE DE
SIMIANE COLLONGUE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
OBJET: DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
D'APPEL D’OFFRES : CAO
OBJET: DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
D'APPEL D’OFFRES : MAPA
OBJET: DESIGNATION DES MEMBRES À LA COMMISSION
COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE
2- FINANCES
2-1
2-2
2-3
2-4
2-5
OBJET : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DE LA
COMMUNE :
OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 DE LA COMMUNE :
OBJET : FISCALITE LOCALE 2026
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE
D'ŒUVRES SOCIALES AU TITRE DE L'ANNEE 2026 D'UN
MONTANT DE 24 800 € :
OBJET : VERSEMENT DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2026)
1 2-6 OBJET : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT - EXERCICE 2026 — 2-7 OBJET : DELIBERATION SUR LES FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
2-8 OBJET :___ PARTICIPATION ___ FINANCIERE __ SUPPLEMENTAIRE VERSEE AU BAILLEUR «CDC HABITAT » POUR L’ATTRIBUTION DE QUATRE LOGEMENTS SUPPLEMENTATRES — ANNEE 2026 — 2-9 OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2026 :
2-10 OBJET: ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU SPIC « EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS FUNERAIRES »
2-11 OBJET: ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 DU SPIC «EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS FUNERAIRES »
2-12 OBJET: BUDGET PRIMITIF DU SPIC _ «EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS FUNERAIRES » 2026 | 2-13 OBJET : DEMANDE D’AIDE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DU PATRIMOINE CLASSE OÙ INSCRIT AUX MONUMENTS HISTORIQUES «RETABLE POLYCHROME DES PELERINS D’EMMAÜS » :
URBANISME
3-1 OBJET : ACQUISITION DE LA PARCELLE AAS57- 5 AVENUE ROGER GUIGON A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF)
PERSONNEL
4-1 OBJET: MISE A DISPOSITION DE BORNES DE RECHARGE ELECTRIQUES POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE
4-2 OBJET: CREATION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’AGENT TERRITORIAL ___ SPECTALISE ___ DES __ ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL _DE _2ème CLASSE _ SUITE A UNE _INTEGRATION DIRECTE
Le Maire,
Philippe ARDHUIN