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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
REUNION Publié le
DU 18/03/2026
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la réunion qui aura lieu :
LE DIMANCHE 22 MARS 2026 à 10H00
ORDRE DU JOUR :
1- AFFAIRES GÉNÉRALES
1-1 ELECTION DU MAIRE
1-2 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
1-3 ÉLECTION DES ADJOINTS
1-4 CHARTE DES ÉLUS
1-5 DELIBERATION PORTANT DELEGATIONS DE. POUVOIR ATTRIBUEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
FINANCES
2-1 DELIBERATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
2- 2 DELIBERATION FIXANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ENGAGÉS PAR LES ÉLUS DE LA COMMUNE
PERSONNEL
3-1 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET
LE MAIRE SORTANT
Philippe ARDHUIN