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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210603 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 3 juin 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210603 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Défense,
E PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 3 juin 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 3 juin 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ D 3 JUIN 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À CARACTÈRE) MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OU FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 MAI 2021 PORTANT AUTORISATION ET PORTANT AGRÉMENT DE CENTRE VHU SOCIÉTÉ FEREC ENVIRONNEMENT COMMUNE DE BREUIL LE SEC - AGRÉMENT N° PR 60 00048 D
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 MAI 2021 COMPLÉMENTAIRE PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 DÉCEMBRE 2020 AUTORISANT LA SOCIÉTÉ JMG PARTNERS À EXPLOITER UN ENTREPÔT - COMMUNE DE MARGNY LES COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MAI 2021 N°2021/DRIEAT/SPPE/018 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.181-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'EXPLOITER LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMÉRATION DE PONT-SAINTE-MAXENCE
” ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 MAI 2021 COMPLÉMENTAIRE SOCIÉTÉ SOLABIA COMMUNE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 MAI 2021 COMPLÉMENTAIRE SOCIÉTÉ BUTAGAZ COMMUNE DE LEVIGNEN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MAI 2021 COMPLÉMENTAIRE MODIFIANT UNE PARTIE DU RÉSEAU DE TRANSPORT CONSISTANT À CONSTRUIRE, RACCORDER ET EXPLOITER UN NOUVEAU POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE SOCIÉTÉ GRTGAZ - COMMUNE DE CHEVRIÈRES
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