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Déliberation - liste deliberations CM du 13 juin 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 13 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
mn.
ns À
Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2024
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
2024-049 Convention pluriannuelle d’objectifs avec la Fédération des Œuvres Laïques 49 : avenant de
prolongation pour le dernier quadrimestre 2024
DOMAINE ET PATRIMOINE
2024-050 Rétrocession par la SAFER de la parcelle AC-57 : convention de cession
FONCTION PUBLIQUE
2024-051 Convention de mise à disposition du personnel auprès de la Fédération des Œuvres Laïques
49 : avenant de prolongation pour le dernier quadrimestre 2024
2024-052 Service scolaire : poste d'ATSEM à 29/35" - emploi non permanent
2024-053 Titres restaurants : contrat 2024/2025 avec le groupe up
FINANCES LOCALES
2024-054 Indemnité de gardiennage d’église 2024
2024-055 Amortissement : durée des ACI voirie et des immobilisations pour le cimetière et
régularisations 2023
2024-056 Aménagement de place Claude Monnet : versement d’un fond de concours à ALM
2024-057 Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2024/2025
Autres domaines de compétence
2024-058 Enfance - restaurant scolaire : règlement intérieur 2024/2025
2024-059 Enfance — accueil périscolaire et de loisirs : règlement intérieur 2024/2025
2024-060 Rapport développement durable ALM
Briollay, le 20 juin 2024
Arnaud Hie, maire