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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaux.
Lien du pdf (unknown - attestation chaux2)
Thèmes du document : Union Européenne, Famille, Assurance,
ATTESTATION
Pass’Sports et Culture
2023-2024
Cette attestation est à remettre à l’association ou l’organisme lors de l’inscription de votre enfant à la pratique d’une activité culturelle et/ou sportive.
Profil du demandeur
Nom et prénom de l’enfant :
Né(e) le : Domicilié(e) :
Nom et Prénom du (des) parent(s) :
Adresse du (des) parent(s) :
Nous soussignés, Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la Communauté de communes des Vosges du sud et Jacky CHIPAUX, Maire de la commune de Chaux, attestons que l’enfant, .................................................................... rentre dans le cadre du dispositif « Pass’Sports et Culture » pour l’année scolaire 2023-2024 et peut donc à ce titre bénéficier d’une participation de :
• la communauté de communes, d’un montant maximum de 15 Euros
• la commune de Chaux, d’un montant maximum de 10 Euros
Soit un montant maximum de 25 Euros, qui sera versé à l’Association ou organisme..........................................................................................................................................
Fait à Chaux, le / /2023
Le Maire de Chaux,
Jacky CHIPAUX
Partie à remplir par l’association ou l’organisme
Mme ou M. ...........................................................………, responsable de l’Association ou de l’organisme
«...............................................................................................................................» atteste que l’enfant
........................................................................................, domicilié à Chaux, est inscrit pour la pratique
d’une activité au cours de la saison 2023/2024.
Montant de la cotisation totale : ....................... €.
Autres aides perçues (CAF, Etat, autres) et montant : ………………………………………………………………………….
Fait à ........................................................... le / /2023
(Cachet et signature)
N.B : L’association devra adresser la présente attestation accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire à la Communauté de communes des Vosges du sud, 26 bis Grande rue 90170 ETUEFFONT ou par mail passportculture@ccvosgesdusud.fr