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Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Tessoualle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance conseil 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
Tessoualle
Séance
du
12
novembre
2025
Nombre
de
Conseillers
:
21 en
exercice
20
votants
L'An
deux
mille
vingt-cinq,
le
douze
du
mois
de
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LA
TESSOUALLE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie
de
La
Tessoualle,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
LANDREAU,
Maire. Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
6 novembre
2025
PRESENTS
:
Mmes
FERCHAUD
Ingrid, JEAN-VICTOR
Anne,
Adjointes,
M. TOUZET
Alain, Adjoint,
Mme
DUPONT
Véronique,
Adjointe, et M. BAUDIN
Alban,
Adjoint.
Mme
BROSSET-PEYRAU
Chantal,
MM.
COUSIN
Gilles
et
RICHOU
Christian,
Mme
PENNES
Véronique,
MM.
LOISEAU
Laurent
et
ROTUREAU
Christophe,
Mmes
BONDU
Corinne
(1), GUIET
Véronique
(2) et CHEMINEAU
Nelly,
M. POIRON
Ghislain,
Mme
LECLERC
Delphine,
MM. MICHEL Arnaud (3), et EPRON
Jimmy,
et Mme
ROCHAIS
Marine.
Excusé
: M MAILLOCHON
Tony
Pouvoirs:
(1) Pouvoir
donné
à M. Christian
RICHOU
(2) Pouvoir donné
à Mme
Delphine
LECLERC
(3) Pouvoir
donné
à M. Laurent
LOISEAU
Secrétaire
de séance
: M. Christophe
ROTUREAU
Avant
d'ouvrir
la
séance
du
Conseil Municipal,
Monsieur
le
Maire
tient
à exprimer
ses
pensées
aux
familles
de
Nicolas
et
Jérémie,
à la
suite
de
la
terrible
tragédie
qui
a plongé
la
commune
de La
Tessoualle
dans
une
profonde
tristesse.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
septembre
2025.
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(L.2122-22
CGCT)
Vu
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
donnant
au
Conseil
Municipal
la
possibilité
de
déléguer
au
Maire
pour
la
durée
de
son
mandat
certaines
attributions
:
Vu
les
délégations
accordées
à Monsieur
le
Maire
par
délibération
en
date
du
15 juin
2020:
Considérant
qu'en
vertu
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
ces
décisions
sont
soumises
aux
mêmes
règles
que
celles
qui
sont
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
portant
sur
les
mêmes
objets
et
que
le
Maire
doit
en
rendre
compte
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
Conseil
Municipal.
Le Conseil
Municipal,
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes :
Déclarations
d'intentions
d'aliéner
(DIA)
pour lesquelles
la
commune
de
La
Tessoualle
n'a
pas
exercé
son
droit de
préemption
: Numéro
Date
de
dépôt
Adresse
du
terrain
RSTRNES
Superficie
Usage
Date
de
renonciation
cadastrale
2025
DIA
26@
14/10/2025
44 Avenue
Georges
Clémenceau
AL0056
202
m°?
Habitation
20/10/2025
2025 DIA 27@
14/10/2025
1 Rue
Pasteur
AN0070
22m°|
Habitation
20/10/2025
2025 DIA 29@
17/10/2025
20 Rue du
Puits
AK0708
697 m°|
Habitation
20/10/2025
2025 DIA 30@
31/10/2025
50 Avenue
de la Vendée
ALO007
314m°|
Habitation
04/11/2025
2025 DIA 31@
07/11/2025
29 Rue St Joseph
AM
0260
549m°|
Habitation
10/11/2025
Cimetière : Numéro
de
,
7
Acquisition
ou
1
Date
Durée
Surface
Prix
payé
S
Concession
Renouvellement
531
17/10/2025
30
ans
2m°
120,00
€
Acquisition
532
28/10/2025
30
ans
2m?
120,00
€
Acquisition
533
28/10/2025
30
ans
2m°
120,00
€
Acquisition
125
02/06/2021
30 ans
2m°
112,00 € |
Renouvellement
| -MARCHES
PUBLICS _ ASSURANCE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'un
appel
d'offre
a été mis
en ligne sur la plateforme
« marchés
sécurisés
»
en date
du l* septembre
2025
pour les assurances
qui arrivent
à échéance
au
31 décembre
2025.
- Lot
1: responsabilité
civile, individuelle,
accidents
et risques
annexes
- Lot 2:
protection juridique
et risques
annexes
- Lot
3: flotte
de véhicules,
automobiles,
auto-mission
des
collaborateurs
et risques
annexes
Les entreprises
pouvaient
répondre jusqu'au
15 octobre
2025
à 12h00.
Résultat
de
l'appel
d'offre
:
-_
Lotl:infructueux
aucune
offre
-
Lot2:infructueux
aucune
offre
=
Lot:
o
loffre
de
GROUPAMA
LOIRE
BRETAGNE
prime
annuelle
TTC
5 072.27
€
se
décomposant
de
la manière
suivante
:
“
Flotte:
4717.26
€ : offre
établie
sur la base
de 20 véhicules.
=
Auto-mission
: 355.01
€.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les services
ont pris contact
avec
la SMACL,
assureur
actuel
pour les lots
Let 2, ils vont faire
une
prolongation
de
notre
contrat
pour6
mois.
À l'unanimité des membres
présents, après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
-
D'ACCEPTER
la
proposition
de
GROUPAMA
LOIRE
BRETAGNE
pour
l'assurance
flotte
de
véhicules,
automobiles,
auto-
mission
collaborateurs
et risques
annexes
pour
une
cotisation
annuelle
de 5 072.27
€ TTC. -
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
la
proposition
de
GROUPAMA
LOIRE
BRETAGNE
I: FINANCES
: VENTE
VEHICULE
KANGOO
Monsieur
Alain
TOUZET,
Adjoint,
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
véhicule
de
type
« Kangoo
»,
immatriculé
1934
YZ
49,
des
services
techniques,
en
panne,
a été
mis
en
vente
sur
un
site
de
ventes
aux
enchères
pour
un
montant
de
1260
euros.
À l'unanimité
des
membres
présents,
après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
- D'APPROUVER
la
vente
du
véhicule
type
Kangoo
immatriculé
1934
YZ
49 :
- D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à encaisser
la
recette
au
budget
principal
de
la
commune.
II: FINANCES
: LOCATION
DES SALLES
DU CERCLE
SAINT-LOUIS
Madame
Ingrid
FERCHAUD,
Adjointe,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
années
précédentes,
la
Commune
louait
deux
salles
au
Cercle
Saint
Louis,
8 rue
de
l'Hôtel
de
Ville
à La
Tessoualle,
pour
permettre
au
Club
de
l'Amitié
de
se
réunir
deux
après-
midis
par
semaine
du
1
octobre
au
30
avril,
puis
une
fois
par
semaine
les
mois
de
mai,
juin
et
septembre.
Madame
Ingrid
FERCHAUD
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
reconduire
la
location
de
ces
deux
salles
du
Cercle
Saint-Louis,
pour
le
Club
de
l'Amitié.
Ainsi,
Madame
Ingrid
FERCHAUD
propose :
“de
louer
à partir
du
T* janvier
2026
jusqu'au
30
avril
2026,
puis
du
1° octobre
2026
au
31 décembre
2028
(2 fois
par
semaine
ces
deux
salles) pour
un tarif de
location
de 110 euros
par semaine.
“de
louer
pour
les mois
de
mai, juin
et septembre
2026,
une
fois
par semaine,
ces
deux
Salles
du
Cercle,
pour
un tarif
de 55 euros
par semaine.
À l'unanimité
des
membres
présents,
après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
- D'APPROUVER
les conditions
de cette
location
;
- D'AUTORISER
Monsieur le Maire, ou à défaut l'un de ses adjoints, à signer les documents
nécessaires à cette location.
- DE
DIRE
que
les crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget.
IV= FINANCES
- ENCAISSEMENT
DE CHEQUES
REPAS
DES AINES
Madame
Véronique
DUPONT,
Adjointe,
rappelle
que
le Conseil
Municipal
a offert,
le 19
octobre
2025,
un
repas
aux
administrés
âgés
de
plus
de 70
ans.
Afin
d'offrir
la
possibilité
aux
conjoints
des
invités,
n'ayant
pas
encore
fêté
leurs
70
ans,
de
participer
à
ce
repas,
il leur
a
êté
proposé
de
régler
chacun
la
somme
de
23,50
£.
Quatre
personnes
ont
accepté
cette
proposition.
Le
montant
des
participations
s'élève
donc
à 94.00
€.
À l'unanimité des membres
présents, après avoir délibéré, le Conseil
Municipal décide :
- D'ACCEPTER
les
chèques
représentant
un
montant
total
de
94.00
€
correspondant
à
la
participation
financière
des
conjoints
n'ayant
pas
encore
70
ans
lors
du
repas
des
Aînés
offert par
la
Municipalité
;
- D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
à encaisser
ces
chèques
sur
le
compte
de
la
commune. V_- DECISION
MODIFICATIVE
N°2 - Budget
principal
Madame
Ingrid
FERCHAUD,
Adjointe,
informe
le
Conseil
Municipal
qu'en
2024,
la
mairie
de
La
Tessoualle
a
reçu
pour
la
maison
de
santé
deux
acomptes
de
subvention.
Ces
subventions
ont
fait
l'objet
d'une
émission
de
titre
au
compte
1311
pour
un
montant
de 12 411.84 € et au
compte
1313
pour
un
montant
de 50 000
€.
Les
comptes
1311
et 1313
enregistrent
les subventions
d'investissement
rattachées
à des
biens
amortissables,
ce qui
n'est
pas
la pratique
à La Tessoualle.
Il convient
donc
de passer
la décision
modificative
pour
intégrer ces
écritures
aux
comptes
1321
et 1323 :
Section
d'investissement
Chapitre,
Article
Opération
Dépenses
Recettes
Chapitre
13
Diminution
de | Augmentation
Diminution
de |
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
IL
1002
12 411.94 €
1313
1002
50 000.00
€
1321
1002
12 411.94 €
1323
1002
DO 000.00
€
À l'unanimité
des
membres
présents,
après
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
-
de
DELIBERER
afin d'approuver
la décision
modificative
n°2 du
budget
principal.
VI - QUESTIONS
DIVERSES.
Compte
rendu
de
commissions :
Commission
sports,
sécurité
:
M. Alban
BAUDIN,
Adjoint,
informe
que
la commission
de sécurité
avait émis
un avis défavorable
concernant
la salle des Tilleuls
le 27 août dernier,
en raison
d'un point relatif au chauffage
et à l'alarme
incendie.
Grâce
à l'intervention
des services techniques
et administratifs,
cette
réserve
a été
levée
lors de
la dernière
commission.
M. le Maire
précise
que
la salle
est
restée
ouverte,
l'élément
en
question
ne
présentant
pas de
risque
pour
la sécurité.
Par
ailleurs,
un
dossier
GNG6
a
été
déposé
afin
d'obtenir
une
dérogation
concernant
la
jauge
d'accueil
pour
le
gala
de
gymnastique
; celui-ci
a reçu
un avis favorable.
Ilest
aussi
rappelé
que
les
salles
municipales
sont
mises
gracieusement
à disposition
des
associations
afin
de
favoriser
la
pratique
sportive
prévue
dans
leurs statuts.
En conséquence,
les séances
« découverte
» doivent
rester gratuites,
leur objectif
étant d'attirer de nouveaux
licenciés
et non
de
constituer
une
activité
rémunérée.
M. Alban
BAUDIN
signale
également
qu'une
publication
sur les réseaux
sociaux,
provenant
d'une
association
inexistante
sur la
commune
(une structure
se présentant
comme
une
émanation
d'une association
existante) proposait des séances
découvertes
payantes
le dimanche
matin
dans
une
salle
communale.
M.
Laurent
LOISEAU
s'interroge
sur
la
question
de
l'assurance
pour
une
structure
non
identifiée
utilisant
les
équipements
municipaux. Une
rencontre
avec
l'EAT comité
directeur,
la municipalité
et l'association a permis
de rappeler les règles d'utilisation des salles.
Mme
Nelly CHEMINEAU
indique
avoir vu
passer
sur les réseaux
sociaux
une
démarche
similaire
pour
une
autre
association.
M Alban
BAUDIN
informe
que
les deux associations
ont essuyé
un refus de la part de la mairie
pour la mise
à disposition
gratuite
des
salles. M.
Alban
BAUDIN
souligne
l'importance
de
rappeler
le
rôle
des
associations
et
précise
que
les
séances
« découverte
»,
lorsqu'elles
existent,
doivent
rester
gratuites
afin
de
permettre
aux
Tessouallais
d'essayer
une
activité
avant
une
éventuelle
adhésion,
comme
le rappelle
Delphine
LECLERC.
Lors
des
dernières
commissions
de
sécurité,
les salles
municipales
utilisées
par
les associations
ont fait l'objet
de
points
de
vigilances
: le stockage
de
produit
combustibles
est interdit, les allées de circulation
doivent
rester
libres.
Ces
prérogatives
seront
bientôt
écrites
dans
une
convention
annuelle
qui
sera
signée
entre
la
mairie
et
les
associations
utilisatrices.
|| sera
aussi
l'occasion
de
notifier des
informations
tels les éléments
de
sécurité,
les horaires...
Commission
voirie,
urbanisme
:
M. Alain
TOUZET,
Adjoint,
attire l'attention
du
Conseil
Municipal
sur le fait qu'il a été
constaté,
à l'occasion
de
la Toussaint,
que
le pourtour de certaines tombes
avait été désherbé
par des administrés.
|| rappelle que la concession
funéraire,
d'une superficie
de 2 m°, correspond
uniquement
à l'emplacement
du
monument
funéraire.
L'espace
entourant
la concession
reste, quant
à lui,
propriété
de la commune.
En
conséquence,
un affichage
rappelant
ces dispositions
sera
prochainement
apposé
aux
portails du
cimetière.
M.
Christian
RICHOU
demande
si
cette
précision
figure
dans
le
règlement
du
cimetière.
M. Alain
TOUZET
répond
par l'affirmative.
Points
divers
:
Délégation
d'élus
à Zwiefalten :
M. le Maire
informe
le conseil
qu'une
délégation
d'élus s'est rendue
à Zwiefalten
dans
le cadre
des échanges
avec
la commune
partenaire. Le
séjour
a été
rythmé
par
plusieurs
visites,
notamment
celle
du
Parlement
Européen
à Strasbourg
ainsi
que
d'une
caserne
franco-allemande. Au
cours
de l'après-midi,
le groupe
d'élus a été réparti
en deux activités : une
partie a pu participer, sous
encadrement
militaire,
à une
séance
de
tir à balles
réelles,
tandis
que
l'autre
partie
a visité
le château
de
Sigmaringen,
lieu
historique
associé
à la
dernière
collaboration
du
régime
de
Pétain
avec
l'Allemagne.
Les
élus Tessouallais,
accompagnés
des
élus
de
Zwiefalten
ainsi
que
des
membres
de
la famille
de
M. Karl
Ragg,
ont procédé
au
dépôt
d'une
gerbe
en hommage
à ce dernier,
fondateur
du jumelage
entre
les deux
communes.
Caravane
LISA:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
vient
d'assister
à l'inauguration
de
la Caravane
LISA.
Cette
structure
mobile
a
vocation
à
sillonner
les
communes
de
l'Agglomération
afin
d'apporter,
au
plus
près
des
habitants,
des
réponses
aux
interrogations
des
seniors
et de les accompagner
dans
leurs
démarches.
La Caravane
LISA sera présente
sur la commune
de La Tessoualle
les 5 et 6 février 2026, ainsi que les 18 et 19 juin 2026.
Dates
à
retenir:
-
Les vœux
au
personnel
: le vendredi
9 janvier 2026
Les vœux
à la population
: le dimanche
11 janvier 2026
Enfin,
M. Christian
RICHOU
informe
le Conseil
d'une
nouvelle
particulièrement
réjouissante
: le Tessouallais
Baptiste
HULIN
a
remporté,
avec
son
coéquipier,
la Transat
Café
de
l'Or. Il s'agit d'un
exploit
remarquable
compte
tenu
des
conditions
difficiles
rencontrées
en début de course. M.
le
Maire
indique
avoir
échangé
avec
le navigateur
après
sa
victoire
; celui-ci
espérait
ainsi
apporter
un
peu
de joie
aux
Tessouallais
dans
cette
période
marquée
par des événements
tristes.
Des
affiches
sont
en cours
d'impression
par l'Agglomération
et seront
apposées
sur les sucettes
d'affichage
ainsi
que
dans
les
abris
de
bus.
Le secrétaire
de séance,
Le
Maire,
Christophe
ROTUREAU
Dominique
LANDREAU
Prochain
Conseil
: le
mardi
9
décembre
2025
à
19h30