Procès Verbal - PV du 25.03.2022

Documents similaires

Procès Verbal - PV du CM du 10112021

Procès Verbal - PV du 09072021

Procès Verbal - PV

Procès Verbal - PV

Procès Verbal - PV du 14.12.2022

Procès Verbal - PV

Procès Verbal - PV 25022022

Procès Verbal - PV 19.09.2022

Procès Verbal - PV CM 08.04.2023 1

Compte-Rendu - Compte rendu réunion conseil municipal 2020 07 02

Procès Verbal - PV du 25.03.2022 Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Rivière. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25.03.2022)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE RIVIERE

SEANCE DU VENDREDI 25 MARS 2022

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 13

Votants : 15

Date de la convocation : Le 21/03/2022

L’an deux mille vingt-deux, le vendredi 25 mars à 19h30, le conseil municipal de la commune de Rivière était réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gabriel BERTEIN, Maire de la Commune.

Etaient présents :

- Monsieur Gabriel BERTEIN,

- Madame Brigitte GRENIER,

- Monsieur Loïc OGER,

- Monsieur Alain CONTART,

- Madame Audrey GUILLAUME,

- Monsieur Olivier ANDRIEUX,

- Monsieur Vincent ZIOLKOWSKI,

- Monsieur Gilles SECQ,

- Monsieur Grégory VASSAUX,

- Monsieur Jérémy FAUCON,

- Madame Marie-Paule Leroy,

- Monsieur Jean-Claude DESAILLY,

- Monsieur Julien KULAS,

Étaient absentes excusées :

- Madame Christine DEBAL donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude DESAILLY.

- Madame Apolline GUILLAUME donne pouvoir à Madame Audrey GUILLAUME.

Sont nommés secrétaires de séance Monsieur Alain Contart et Monsieur Gilles Secq.1. Mise en place d’un cycle annualisé pour le service technique

Mr le Maire : rappelle : vous avez reçu le procès-verbal du comité technique départemental,

Cela consiste à officialiser les heures d’été et d’hiver pour le service technique.

Mr Desailly : dit que ça ne change pas par rapport à avant

Mr Faucon : demande si ça concerne le personnel qui travaille à l’école et qui fait des heures

Au service technique.

Mr le Maire : répond que ce personnel n’est pas concerné

Mr Secq : dit qu’il faudrait que les employés du service technique travaillent plus tôt l’été quand

Il fait très chaud

Mr Maire : répond que l’on pourrait moduler les horaires

Mr Secq : demande : Est-ce que la loi exige un dialogue social annuel.

Mr le Maire : répond qu’il y a eu un entretien avec les employés et qu’ils sont aujourd’hui satisfaits.

Par la suite aménager les horaires selon les températures.

Mr SECQ : ce serait plus de problème si on changeait la façon de travailler

Mr Secq : demande la lecture du document.

Mr le Maire procède à la lecture

Vote : 14 pour

1 abstention

2. Convention financière entre la CUA et la Commune de Rivière pour l’acquisition de capteur CO2.

Mr le Maire : fait la lecture de la documentation qui nous a été transmise.

Trois capteurs ont été demandés, ils seront installés par nos soins, entièrement

Financés par une subvention. 8 euro pas élevé, c’est la CUA qui a fait la demande de la

Subvention à l’état. Ces trois capteurs seront installés dans les classes de l’école.

Mr Faucon : s’interroge au sujet du sondage du 15 janvier, qui a fait le sondage et qui a

Déterminé le nombre des 3 capteurs.

Mr le Maire : le sondage questionnant direct CUA commune. On a proposé 3 capteurs.

Mr Oger : ce sont des capteurs nomades. 3pour l’école c’est suffisant. On peut les déplacer.

Mr Faucon : il y a 3 bâtiments dans l’école, mais il y a 5 classes.

Mr Oger : c’est du nomade on peut les déplacer.

Mr le Maire : le prêt des capteurs aurait été judicieux.

M Faucon : les 3 capteurs sont pris en charge à 100 % et si on en avait pris 5

Mr Oger : on avait par l’état un plafonnement à 50 e . Par capteur le prix est beaucoup

Plus élevé, en passant par la CUA qui a fait un achat groupé, on a appris que la subventionÉtait de 8e/par enfant.

Mr Faucon : il n’est peut-être pas trop tard pour commander 5 capteurs

Mr le Maire : tout est lancé il est trop tard les commandes sont faites

Mr Oger : on s’est orienté sur des nomades pour ne pas équiper toutes les classes

Mr Vassaux : comment voir les bonnes plages horaires

Mr Oger: les capteurs sont dotés d’un système de couleurs

Mr le Maire procède au vote

15 pour

3. Repas des ainés.

Mr le Maire évoque le repas des ainés le dimanche 15 mai ,ce repas est offert par la

Commune aux Rivièrois de plus 65 ans et leurs conjoints.

Les inscriptions payantes sont ouvertes à tous les Rivièrois, leurs familles et leurs amis .

Pour le traiteur, nous avons demandé à Mr Trouille qui nous a répondu qu’il n’était pas

Intéressé.

Mr Marquant de Simencourt nous a fait une offre : apéritif-potage-entrée-plat-dessert

Café plus le service. Coût 38euro 50 .

Il est prévu un orchestre Nostalgie

Mr Desailly : demande si on a contacté Mr Guerlus de Rivière.

Mr le Maire : se pose la question s’il fait encore, là il est trop tard, on est engagé

Avec Mr Marquant. On pourra demander à Mr Guerlus pour une prochaine fois.

Mr Secq : si vous nous aviez informé, on aurait pu voir autrement.

Mr Desailly : demande le tarif pour les personnes payantes .

Mr le Maire : répond 38e50.

Me Guillaume Audrey : Est-ce que les boissons sont comprises

Me Grenier répond : l’apéritif est offert et une bouteille de vin pour 4

Mr Desailly : les boissons était offerts

Mr Secq :il serait intéressant qu’une personne présente puisse répondre à

Un questionnaire qui nous permettrait d’améliorer le service pour les années avenirs.

Faire attention que la musique ne soit pas trop forte ou adaptée aux personnes présentes.

Mr le Maire : le dernier repas des ainés avait été une réussite d’après les personnes présentes.

Mr Desailly : l’invitation sera distribuée à tous les Rivièrois ou seulement à ceux qui ont 65 ans.

Me Grenier : répond à tous les Rivièrois.Mr le Maire : les Rivièrois peuvent inviter leurs familles et leurs amis même s’ils ne sont

Pas de Rivière.

Mr Vassaux : demande pourquoi on n’a pas consulté 3 traiteurs pour comparer et avoir des

Différents tarifs.

Mr le Maire : il faut avoir un traiteur qui fait un repas de qualité. Dans le secteur ils ne sont pas

Nombreux, priorité au local ou commune voisine.

Mr Secq : demande à Mr Desailly qu’elle était le coût auparavant.

Mr Desailly répond : 35e

Mr le Maire procède au vote

11 pour

4 abstentions

4. Achat du terrain de la famille Muchembled

Mr le Maire : le terrain se situe en face du terrain de foot.

Les mesures du terrain : 5mL x 244ml

Superficie : 1220m2

La famille Muchembled Michel et Me Outerryck Francine étaient vendeur.Ils ont proposé

A la commune de l’acquérir. Le coût de ce terrain étant de 10 000 euros l’hectare,

La commune pourrait l’acquérir pour 1519euro frais notaire compris.

Mr le Maire : remercie la famille Muchembled pour cette proposition.

Mr Desailly :est que ce terrain a été estimé par les domaines

Mr le Maire :la proposition a été faite par les propriétaires, je pense que la famille

Muchembled l’ont fait estimer.

Mr Secq :demande quelle est la réserve foncière pour la commune. J’avais déjà demandé

Quelle était la réserve foncière. Pourquoi n’est-elle pas connue dès le début du mandat.

Mr le Maire : connaitre l’ensemble des terrains est un sujet plus général.

Mr Secq : une commune qui achète un terrain pour augmenter sa réserve ou elle envisage un

Projet.

Mr le Maire : ce terrain situé à côté du stade servirait de parking.

Mr Secq : dit que ce terrain est interressant pour la commune et ajoute qu’il pourrait y

Avoir un complexe multisport.

Mr le Maire : c’est inscrit dans le bulletin au fil du crinchon. Futur projet peut-être un jour.Ce sont des grandes idées. La priorité aujourd’hui c’est le stationnement.

Mr Secq : la réserve foncière quand pourra –t- on en disposer.

Mr le Maire : le secrétaire a bien avancé sur ce sujet, pour ma part ce n’était pas ma priorité.

Mr le Maire procède au vote : 15 pour

5. Questions diverses

Mr le Maire informe le conseil d’un virement de crédit demandé par le trésor public.

Mr Desailly : demande pourquoi Mr le Maire ne parle pas des éoliennes. J’ai vu sur la

Voix du Nord que Rivière était ciblé.

Mr le Maire : je que je sais c’est que des villages aux alentours sont concernés. Ce que j’ai

Entendu autour d’un groupe de travail communautaire ou j’ai voulu m’impliquer secteur

Rivière, identifié à Rivière lieudit lalouette et sur le haut de Beaumetz à côté de la voie verte.

Mr Faucon : si un projet éolien était engagé quelle serait le positionnement de la commune.

Mr le Maire :il faudra en débattre, pour le moment je n’ai pas connaissance d’un projet

Eolien à Rivière. Il y a des communes favorables et d’autres qu’elles ne le sont pas.

Si vous avez des échos, n’hésitez pas à m’en informer. Il peut y avoir un projet à Rivière sans

Que la commune ne soit informée.

Mr Ziolkowski :ce problème d’éolienne, est-ce que ça ne fait pas l’objet d’une enquête publique.

Mr le Maire : ça peut être un positionnement politique, problème à Ficheux, la commune

Est pour par contre la population est plutôt contre. Un propriétaire pourrait être contacté

Par un opérateur moyennement une rentrée d’argent.

Mr Desailly :le coût pour démonter une éolienne est de 100 000 e.

Mr Faucon : rappelle que si un projet devrait être installé à Rivière, il y aura un débat au

Conseil municipal.

Mr le Maire :il faut m’alerter.

Mr Zolkowski : rappelle que c’est piloté par la CUA.

Mr le Maire :il y a un groupe de travail à la CUA , les projets concertent d’autres communes.

Mr Secq : la commission d’urbanisme a été mise de côté, des habitants pourraient y participer.

Les habitants seraient au cœur du sujet.Ce serait intéressant de voire comment Wailly organise

leurs commissions d’urbanismes.

Mr le Maire : dit pouvoir se renseigner.Mr Zolkoski : s’ est renseigné, il dit qu’il y aurait une enquête publique pour un projet éolien.

Mr le Maire : c’est un sujet qui pourrait faire réagir les habitants.

Mr Kulas : concernant les factures périscolaires avec paiement sur internet. Les factures

N’apparaissent pas, cela depuis un an.

Me Grenier : répond que le logiciel ne le permet pas, on étudie pour pouvoir payer dématérialisé.

Mr Kulas : quelles sont les différentes possibilités ?

Me Grenier : Beaumetz les loges passe par des rôles généraux à la trésorerie.

Mr Kulas : demande si on peut accélérer.

Me Grenier : ça peut être très rapide, on voit avec la responsable pour voir ce que l’on peut

Faire.

Mr Kulas : question de Me Debal qui a déjà alerté qu’elle n’était pas disponible pour les réunions

Le vendredi.

Mr le Maire : dit qu’on peut alterner les jours. Une réunion commission finance est prévue le vendredi 8 avril et un

conseil municipal le jeudi 14 avril.

Mr Vassaux : évoque que l’on doit voter le budget la veille de la date limite.

Mr le Maire : on voulait le faire plus tôt, le secrétaire n’était pas disponible, donc la date a été

Repoussée.

Mr Kulas : l’an dernier on l’avait fait plus tôt. On va faire la commission finance quelques

Jours avant le conseil municipal.

Mr Vassaux : c’est la réunion la plus importante et on l’a fait à la va vite.

Mr le Maire : pas à la va vite mais on arrive à la date limite. On pensait faire cette réunion

Début avril mais le secrétaire était indisponible.

Mr Faucon : il y a beaucoup de sujets qui sont fait trop vite c’est un peu déstabilisant.

Mr le Maire : les positionnements de ces deux réunions : vendredi 8 avril pour la commission

Finance et le conseil municipal le 14 avril.

Mr Vassaux : face aux remarques de ce soir quelles propositions d’améliorations.

Mon agenda est bloqué pendant 3 semaines.

Mr le Maire : on peut dire plus à l’avance les réunions conseilles mais on peut

Avoir une réunion avec des sujets urgents. Positionnement des réunions 2 à 3 mois

Selon les sujets en connaissances. On peut préfixer des dates, il ne sera pas évident de

Satisfaire tout le monde sur les choix des jours de conseils municipaux.

Mr Secq :il y a un an la CUA avait envoyé un mail sur l’habitat indigne, je me suis positionnéPour être référent, j’avais une réponse positive, aujourd’hui je n’ai plus de nouvelle.

Mr le Maire : je me suis posé la question si on allait avoir des cas.

Depuis une petite alerte, pas réelle. On peut avoir un contact avec une personne

De la CUA qui est chargée de cette demande. On pourrait demander au responsable

De faire une réunion d’information aux élus ou même aux habitants.

Si un cas est constaté comment la commune doit agir et quelles sont les aides.

Est-ce que vous êtes d’accord pour être informé ?

Les sujets à l’ordre du jour ont tous été abordés.

Les débats sont clos.

La séance est levée à 20h47.