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Arrêté - AR2025 382 Stationnement rue Emile Blazer Travaux Ville de Montbeliard
Document publié le Mercredi 30 avril 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 382 Stationnement rue Emile Blazer Travaux Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-382/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de la VILLE DE MONTBELIARD, service
EEV, en date du mercredi 30 avril 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
terrassement sur l'aire de jeux du Parc des Miches, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Stationnement rue Emile Blazer - Travaux VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit sur le parking de la rue Emile Blazer, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du lundi 19 mai au vendredi 23 mai 2025, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (E.E.V.).
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 11 Mai 2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal déléqué
Affiché le: 13/05/2025 Gilles Maillard
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
‘hôtel de Ville
B; 95287 - 25205 Montbéliard cedex
- tél 03 81 99 22 00
2025-180 - fax U3 81 99 22 64 wmw.montbeliard.com N° 2025-382/AG (suite)
2025-180