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Conseil Municipal - waw24ru8vg1wj7c
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Conseil Municipal - waw24ru8vg1wj7c)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
pre A nn MII EMPPAIDTrPrmr TES DEL ERATIONS
UU LUNDEIL MUNICIPAL
Séance du 13 avril 2023
L'an deux mille vingt trois et le treize avril, les membres du conseil municipal
dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la
présidence de Monsieur Guy PARTAGE, Maire de Varages.
Etaient présents : BLANC Gilles, BLANC Vincent, COULOMB Elisabeth, DAVIN
Yves, ESPITALIER Nathalie, GOUDAL Jean-Pierre, MEZIERE Stéphanie, HOYOUX Lucien, MOISSON Michel, POSTAL Marie-Françoise.
Etaient absents : ANDRIES Jean-Michel (procuration à JP Goudal), CLAUSSE
Benjamin, BONGIORNO Julia, LANXADE Constance (procuration à Yves Davin).
Il a été procédé, conformément à l’article L.215-15 du code des Collectivités Territoriales, à l'élection d'une secrétaire, Nathalie Espitalier, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Monsieur le Maire rappelle aux membres de l'assemblée
communale que l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement est ouvert,
par délibération en date du 10 mai 2004, pendant les vacances
scolaires.
Il souligne que des subventions pour le fonctionnement de l'ALSH
peuvent être sollicitées auprès du Conseil Régional, du Conseil
Départemental du Var, de la Caisse d’Allocations Familiales du Var
et de la MSA.
Il demande à l'assemblée de bien vouloir délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après avoir délibéré et à la majorité des membres présents et
représentés (13 POUR),
- Décide de solliciter les subventions les plus larges possibles
auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var, du Conseil
Départemental du Var, du Conseil Régional et de la MSA pour
l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune pour l’année
2023.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Pour copie conforme
Le Maire Le secrétaire de séance
PARTAGE Guy ESPITALIER Nathalie
AR Prefecture
083-218301455-20230413-332023-DE
Reçu le 17/04/2023