Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 02 FEVRIER 2023

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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 02 FEVRIER 2023 Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Curgies. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 02 FEVRIER 2023)Thèmes du document : Famille, Logement, Eau et assainissement, 1

COMMUNE DE CURGIES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE

DU 02 FEVRIER 2023

L’an deux mil VINGT TROIS, le 02 Février à 18 H 00, le conseil municipal de cette Commune, convoqué le 26 Janvier 2023, en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Didier VANESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Mrs Mmes, BREMENT Patrick, LEVEUGLE Laure, BARBIEUX Pierre, VANESSE Marie-Béatrice, ANGLADE Mickael, DEPAGNE Chloé, DESTOMBES Daniel, MELON Franck, ARBONNIER Lucie, COURDENT Geoffrey, OLIVIER Cécile

ABSENTS EXCUSES Monsieur DUBOIS Jacky

PROCURATIONS DE :

Madame HOT SOUFFLET Brigitte à Mme DEPAGNE Chloé

Madame BARDIAUX Elsa à Mr DESTOMBES Daniel

Mr le Maire nomme Mme Martel Virginie secrétaire auxiliaire de séance

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 Décembre 2022

Le compte rendu est approuvé.

DEMANDE DE SUBVENTION – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL)

REMPLACEMENT DE CHAUDIERES PAR DES POMPES A CHALEUR

Monsieur le Maire rappelle les modalités d’attribution de la DSIL et précise que les chaudières de la mairie et de l’école maternelle sont énergivores et de surcroît sont régulièrement en panne.

Monsieur le Maire donne lecture des devis qui s’élèvent à la somme de 75 172 .20 € H.T. et précise que dans l’optique de la rénovation énergétique des bâtiments communaux, il est judicieux de remplacer ce mode de chauffage par des pompes à chaleur.

Afin de financer ces travaux, pour lesquels le reste à charge de la commune, après subvention, doit être obligatoirement de 20 % minimum, Monsieur le Maire énumère les possibilités de financement :

- L’Etat, par la Dotation de Soutien à l’Investissement Local, dans la limite de 40 % du montant H.T.

- Le Département du Nord, par l’Aide Départementale Aux Villages et Bourgs, dans la limite de 50 % du H.T.

- Valenciennes Métropole, par le Fonds Energie, dans la limite de 50 % du H.T.

A l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions.2

RETROCESSION DE VOIRIES

Tout d’abord, Monsieur le Maire informe l’assemblée du dépôt d’un permis d’aménager par la Société IMMO Aménagement ayant pour but la réalisation de 18 lots libres de construction en continuité de la 1ère phase Allée de la Sapinière, Rue des Courtils.

Concernant la phase 1, Rue des courtils, Allée de la Sapinière, s’agissant de la voirie, des espaces verts et de l’éclairage public, le nouveau promoteur TISSERIN HABITAT (anciennement Pierres et Territoires et SRCJ) propose de les rétrocéder à la commune. Par ailleurs, le groupe propose de céder à la commune, pour l’euro symbolique, les parcelles suivantes :

- Tisserin habitat, une parcelle de 265 m2 (en bleu sur le plan ci-joint)

- Tisserin promotion une parcelle de 1035 m2 (en vert sur le plan) qui correspond à l’ancienne sapinière.

La société Tisserin se chargera d’essarter les terrains, et prendra en charge les frais notariés. Mr le Maire précise que les réseaux d’eau et d’assainissement ont d’ores et déjà été rétrocédés à NOREADE.

Après délibération, le conseil municipal accepte la rétrocession pour son ensemble. Mme Depagne Chloé ne prend pas part au vote.

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE VALENCIENNES METROPOLE POUR LE MARCHE COPIEURS

Monsieur le Maire précise que l’ancienne municipalité n’a pas adhéré à ce marché proposé par Valenciennes Métropole, lequel arrive à échéance le 31 Janvier 2024.

Nous pouvons décider d’adhérer à ce marché reconduit par Valenciennes Métropole mais nous devons faire connaître notre décision avant mi-mars.

Avantages de l’adhésion :

- Aucun engagement d’achat groupé,

- Réduction des coûts,

- Création d’une nouvelle prestation qui consiste en l’étude de nos besoins par un expert. Monsieur le Maire, ajoute que la commune peut adhérer au groupement, et décider en temps utile, de souscrire une location ou de procéder à un achat, solution qu’il a déjà étudiée, mais qu’il présentera plus tard, car les contrats de la commune sont encore en cours. A l’unanimité, l’assemblée accepte l’adhésion à ce service.3

___________________________QUESTIONS DIVERSES__________________________

NEUVAINE DE SAINTE RITA

Monsieur le Maire a reçu une demande du Père Triquet, qui souhaite utiliser la halle pour la célébration de deux messes à l’occasion de la neuvaine de Ste Rita qui se déroulera du 14 au 22 Mai 2023.

Monsieur le Maire précise que les sanitaires ne pourront être utilisés, car, réservés à l’école.

L’assemblée est d’accord pour ce prêt, moins une abstention.

Monsieur le Maire ajoute qu’une procession aura lieu le dimanche 21 Mai après la messe : Départ de la halle vers 18 h 15, pour descendre rue Jean-Baptiste Derode - Rue du 11 Novembre, puis retour l’Eglise.

CONCOURS DES MAISONS FLEURIES

Il est envisagé de remettre en place le concours des maisons fleuries, à cet effet, Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de constituer un jury.

Il est proposé que celui-ci soit composé de quelques membres du conseil mais aussi de faire appel aux curgissiens.

Madame Vanesse fait un rappel des consignes du Jury Départemental, privilégier : - Les plantes qui nécessitent peu d’arrosage,

- Les plantes vivaces,

et demande si le concours est simple ou s’il sera organisé selon les recommandations départementales afin d’obtenir une fleur « village fleuri ».

Le conseil est d’accord pour réorganiser ce concours, Mme OLIVIER Cécile propose de s’en occuper.

ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire rappelle la tranche horaire d’extinction de l’éclairage public : - De 23 H 00 à 5 H 00 le matin,

et précise que certaines communes envisagent de couper l’éclairage dès 22 h cela d’avril à Octobre.

Après discussion, aucune décision n’est prise à ce sujet.

RELAIS PETITE ENFANCE ITINERANT

Mme Leveugle communique quelques informations concernant le Relais Petite Enfance Itinérant qui remplace le Relais Assistante Maternelle.

Celui-ci a débuté le 1er Janvier 2023 avec une nouvelle responsable, CAROLINE, animatrice des ateliers d’éveil.

Elle rencontrera bientôt les assistantes maternelles de la commune, afin de mettre en place des ateliers, qui, pour Curgies, commenceront après les vacances de février, le jeudi matin à la salle polyvalente Pierre Delcourt. Un flyer sera bientôt distribué.4

SUPPORTS DE COMMUNICATION

Mme Leveugle donne quelques chiffres des supports de communication de la commune :

L’application Maires et Citoyens ouverte en 2021 compte à ce jour 229 inscrits, avec une moyenne de 160 connections par jour et 660 publications depuis sa création. Plus de 12 000 visites ont été enregistrées sur le site internet curgies.fr en 2022 contre un peu plus de 5 000 en 2019.

Monsieur Brément fait un compte rendu du stage d’un mois effectué par deux étudiantes de l’université de Valenciennes.

Elles ont, entre autres, réalisé le diaporama diffusé lors de la cérémonie des vœux.

Sans autre question, Monsieur le Maire clos la séance.