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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cutry.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-sept
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CUTRY
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale
en
date
du
onze
juin
deux
mille
vingt-cinq,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
HUARD,
Maire.
Ordre
du
jour :
Autorisation
de
vente
d’un
bâtiment
communal
Création
d'emplois
vacataires
et
rémunérations
Modification
du
tableau
des
emplois
- Recrutement
Autorisation
de
recrutement
par
voie
de
mutation
- Service
Techniques
Autorisation
de
recrutement
- Service
périscolaire
et
extrascolaire
Cadeau
départ
en
retraite
Délégués
communautaires
- Répartition
des
sièges
Subvention
« Octobre
Rose
»
Questions
diverses
OS STEEL, NOR Etaient__
présents
:
M.
Jean
HUARD,
Mme
Sandrine
HAUPTMANN,
M.
Jean-Claude
PAGELOT,
Mme
Nathalie
GENIER,
M.
Bernard
HICK,
Mme
Marie-Thérèse
CEROTTI,
M.
Patrick
VERDINI
Mmes
Brigitte
HOUSSEMAND
et
Sophie
FLEUTOT,
MM.
Mickaël
DI
BARTOLOMEO,
Pierre
PARRACCIANI
et
Jean-Baptiste
COLIN.
Etaient
excusés
:
M.
BOUDART
a donné
procuration
à
Mme
HAUPTMANN
Mme
KAYSER
a donné
procuration
à
Mme
GENIER
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Baptiste
COLIN
Nombre
de
conseillers
:
14
en
exercice
12
Présents
14
Votants
Délibération
n°
19-2025
Vente
de
bâtiment
communal
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
14
voix
pour.
AUTORISE
M.
le
Maire
à
entreprendre
toutes
les
actions
nécessaires
afin
aboutir
à
l'aliénation
du
bien
communal
cadastré
AC
0456
et
AC
0457,
sis
7,
chemin
du
Château. Délibération
n°
20-2025
Créations
et
rémunérations
d'emplois
des
vacataires
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
14
voix
pour.
DECIDE
de
procéder
au
recrutement
d'au
plus
5
vacataires
par
semaine
pour
faire
face
au
besoin
ponctuel
de
l'été
et
d’une
manière
générale
de
toutes
les
vacances
scolaires,
dans
le
cadre
des
centre
de
loisirs
sans
hébergement
proposés
par
la
commune.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
procéder
aux
recrutements ;
SPECIFIE
que
les
personnes
recrutées
ne
travailleront
qu'en
cas
de
besoin
et sur
demande
expresse
de
Monsieur
le
Maire;
PRECISE
que
la rémunération
à la vacation
qui
interviendra
après
service
fait,
s’élèvera par
jour
à :
-18
ans
+18
ans
Aide
animateur
38,00
50,00
Animateur
stagiaire
50,00
68,00
Animateur
58,00
80,00
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
Délibération
n°
21-2025
Modification
du
tabieau
des
emplois
Monsieur
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
-
la suppression
du
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
de
catégorie
C,
à temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires,
à compter
du
1°
août
2025
-
la création
d’un
poste
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
de
catégorie
C,
à temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires,
à
compter
du
1°
août
2025.
l'agent
affecté
à cet
emploi
sera
chargé
des
fonctions
correspondantes
à la fiche
de
poste
d'adjoint
technique.
La
rémunération
liée
au
déroulement
de
la
carrière
correspondra
au
cadre
d'emplois
d’adjoint
technique
et
sa
rémunération
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à
exercer
assimilées
à
un
emploi
de
catégorie
C,
par
référence
à la grille
indiciaire.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
recruter
l'agent
affecté
à ce
poste.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
14
voix
pour,
DECIDE : -__
d'adopter
la proposition
de
M.
le Maire,
-
de
modifier
ainsi
le
tableau
des
emplois,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours. Délibération
n°
22-2025
Autorisation
de
recrutement
par
voie
de
mutation
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
14
voix
pour.
DECIDE
le
recrutement
par
voie
de
mutation
d’un
adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
de
catégorie
C,
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires,
affecté
au
service
technique
de
la
ville,
à
compter
du
1°
août
2025.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la dépense
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
Délibération
n°
23-2025
Autorisation
de
recrutement
- Service
périscolaire
et extrascolaire
Vu
le
développement
du
service
périscolaire
et
extrascolaire
et
afin
d'en
assurer
son
fonctionnement
pour
l’année
couvrant
la
période
scolaire
2025-2026 ;
Considérant
que
les
besoins
de
ce
service
nécessitent
le recrutement
de
personnel
qualifié,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
14
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à recruter
des
agents
affectés
au
service
péri
et extra-scolaire,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
contrats
de
travail
avec
les
salariés.
DIT
que
chaque
recrutement
fera
l’objet
d’une
information.
DIT
que
les
crédits
ont
été
prévus
au
Budget
Primitif. Délibération
n°
24-2025
Cadeau
de
départ
en
retraite
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
14
voix
pour,
AUTORISE
l'octroi
d’un
cadeau
matériel,
sous
la
forme
de
chèques
cadeaux
ou
de
bons
d'achat
pour
les
agents
municipaux
partant
à la retraite
;
FIXE
le montant
maximum
de
ce
cadeau
à 500,00
£ (cinq
cents
euros)
;
PRECISE
que
ces
dépenses
sont
inscrites
au
budget
à l’article
623
- Fêtes
et Cérémonies.
Délibération
n°
25-2025
Fixation
du
nombre
et
de
la répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la communauté
d'agglomération
« Agglomération
du
Grand
Longwy
» dans
le cadre
d’un
accord
local
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
14
voix
pour. DECIDE
de
fixer
à
56
le
nombre
de
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
d'agglomération
«
Agglomération
de
Longwy
»,
réparti
comme
suit
:
Communes
Population
municipale
Nombre
de
sièges
2026
(par
ordre
décroissant)
accord
local
Longwy
15
492
12
Mont-Saint-Martin
9
282
7
Herserange
4
176
4
Hussigny-Godbrange
3 921
3
Lexy
3 902
3
Réhon
3 811
3
Haucourt-Moulaine
3 483
3
Gorcy
2
968
3
Cosnes-et-Romain
2
805
2
Longlaville
2
373
2
Mexy
2
303
2
Saulnes
2
261
2
Villers-la-Montagne
1
562
2
Morfontaine
1 076
1
Cutry
1 042
î
Ugny
695
1
Tiercelet
635
1
Chenières
600
1
Cons-la-Grandville
525
1
Fillières
524
1
Laix
209
1
TOTAL
63
645
56
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°
26-2025
Subvention
exceptionnelle
- Octobre
Rose
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
14
voix
pour.
DECIDE
l'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
la
10°"
édition
de
la
manifestation
«
Parcours
Rose
» pour
cette
année
2025,
d’un
montant
de
300
£
(trois
cents
euros).
Fait
à Cutry,
le
48
juin
2025