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Déliberation - etakyd1s4jhm5g
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13/06/2015
OBJET :
Délibération:
1. Choix du prestataire suite à CAO « Révision du Plu »
Questions Diverses
Assemblée présidée par Monsieur Pierrick DUFOURD, le maire
Liste des présents :
Mmes et M. BERTHET Andrée, BOSSU Christophe, , COSTAZ Jean-Paul, DUFOURD Denis, GAVORY Jean-Louis, HEUZÉ Nadine , JACQUES-VUARAMBON Jocelyne, LAROCHE Patrick, PINGET Roland, ROSAY William.
Liste des absents ayant donné procuration :
M. BRET Benoit a donné procuration à M. GAVORY Jean-Louis
M. RODRIGUEZ Louis a donné procuration à PINGET Roland
Liste des absents excusés:
Mme Wilhelm Canizares Sophie
Liste des absents:
Jeremy SERVERA
Au début de la séance Monsieur GAVORY Jean-Louis est désigné secrétaire de séance.
1. - Choix du prestataire suite à CAO « Révision du Plu »
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal, lors de sa réunion du 28 mai dernier, a validé la proposition d’engager des négociations financières et de préciser certains points avec les bureaux d’études à l’unanimité. Il ajoute que les entretiens ont été conduits par M. Jean-Louis GAVORY.
Celui-ci en présente la synthèse et les résultats au Conseil Municipal.
La commission d’ouverture des plis a arrêté, suivant les critères d’attribution, définis section 15 dans le règlement de la consultation, le classement suivant :
1. Agence LACHAT CACHAT, 63 points, pour un montant HT de 63 588,28 €
2. Architecte DPLG Urbaniste CONORD-CARDE, 60 points, pour un montant HT de 66 320,00 €
3. Sarl PRO AND CO, 57 points pour un montant HT de 30 150,00 €
La discussion s’engage sur les coûts, la durée de vie de cette révision, les délais de réalisation et les références des uns et des autres.
Monsieur Jean-louis GAVORY précise que les prestataires sollicités ont tous consenti un rabais de 5 à 10 %. Monsieur Jean-Paul COSTAZ ajoute que 45 000€ sont prévus au budget investissement sur 3 ans et donc 15000 € pour 2015.Sont ensuite débattus le fait qu’un bureau d’études connaît la commune, l’autre pas. Sont mis en avant les possibilités d’un regard nouveau avec un avis juridique, qu’urbaniste et environnementaliste d’un autre bureau ont une bonne connaissance du terrain.
Monsieur le Maire propose un vote.
Les propositions des cabinets LACHAT et CACHAT recueillent 9 voix, CONORD-CARDE 4 voix et Pro and Co 0 voix. Le classement des bureau par les élus de la commission des plis est ainsi conforté.
Questions Diverses
ADM 74 :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la tenue générale de l’Association des Maires de Haute- Savoie dans le cadre d’un mouvement national le 15 juin à 18 h.
Rythmes scolaires :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de l’avis favorable de Monsieur le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale quand à notre demande de regrouper les activités périscolaires sur le jeudi après-midi. Monsieur Jean-louis GAVORY ajoute que restent à présenter notre projet au Conseil Départemental de l’Education Nationale le 23 juin prochain et à Monsieur le Recteur de valider ou non cet avis.
Trésorerie de BOEGE :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la menace de fermeture de la Trésorerie de BOEGE. Un courrier de soutien sera adressé par Monsieur le Maire et Madame la secrétaire de mairie.
Alpes du Léman :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal d’un projet de territoire pour 2015-2020. Il sera adressé aux conseillers.
Alimentation en eau La Bucca :
Monsieur Roland PINGET informe le Conseil municipal d’un problème d’alimentation en eau de La Bucca et d’un effondrement des buses de la descente des eaux.
Fauchage des bords de chemin :
Il sera effectué mi-juin .
Fin de la séance à 12 h 55.