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Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Montfort-sur-Argens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de MONTFORT-SUR-ARGENS
Article L2121-25 du CGCT
Séance du 20 Décembre 2023
Date de convocation : 15 Décembre 2023
EN EXERCICE PRESENTS REPRESENTES ABSENTS VOTANTS QUORUM
15 15 0 0 15 8
L’an deux mille vingt-trois et les vingt décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Éric AUDIBERT, Maire.
Présents : Mmes et Mrs Éric AUDIBERT, Michèle TRUC, Dominique LIAUTAUD, Joseph GALUZZO, Roseline BIGI, Olivier DEBOURREZ, Delphine DELSARTE ; Jacqueline ROLFE ; Jean GRIMALDI ; Charlotte FABRE, ROUSTANG Frédérique, Patrice BURLANDO, Laurent REMY, Laurent JANVRIN, Pierre BONNET
Absents excusés : néant
Absent : néant
Absents Représentés : néant
Secrétaire de séance : Delphine DELSARTE
FINANCES LOCALES
DE2023_056 PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_057 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2024 AMENAGEMENT DE LA PALUD
Vote : Adopté à l’unanimité
FONCTION PUBLIQUE
DE2023_058 RECRUTEMENT D’UNE AIDE ADMINISTRATIVE EN ACTIVITE ACCESSOIRE 2024 SERVICE JEUNESSE
Vote : Adopté à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
DE2023_059 SORTIE DE LA VILLE DE COGOLIN DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIVAAD
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_060 AUTORISATION DE SIGNATURE DES PROCEDURES PASSEES DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU VAR SIVAAD 2024-2025
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_061 AVENANT 1 AU LOT 1 ENTREPRISE VERRECCHIA MAPA 2022-004 REHABILITATION EHPAD LES TEMPLIERS
DOMAINE ET PATRIMOINE
DE2023_062 CONVENTION D’USAGE DE LA PARCELLE D 1030 LE VILLAGE
Vote : Adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 20 Affiché le : 21/12/2023 Mis en ligne le : 21/12/2023