Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 11
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 06
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 09
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 12
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 04
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 12
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 08
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2026 02
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 11
unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 09 18 1 Procès verbal de la séance du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 09 18 1 Procès verbal de la séance du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes
Conseil communautaire
Délibération n° 2024/09/18-1 Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Date et heure de la séance 18 septembre 2024 - 18h30 Lieu Salle « La Sapinière » - Jaleyrac Date de la convocation 12 septembre 2024
Président de séance Jean-Pierre SOULIER
Secrétaire de séance Olivier ROCHE
Nombre de délégués en exercice 31
Nombre de délégués présents 25
Nombre de pouvoirs 3
Présents ou représentés 28
Conseillers communautaires présents :
Georges ALBESSARD
Elisabeth BALADUC
Maryse BONNET
Jacques BRESSON
Andrée BROUSSE
Béatrice CARTAYRADE
Marie-Hélène CHASTRE
Michel LAPORTE
Serge LEYMONIE
Yves MAGNE
Alain MALASSAGNE
Françoise NOUGEIN
Guillaume POINAT
Guy QUINTANEL
Olivier ROCHE
Cyrille ROLLIN
Jacques ROMEUF
Stéphanie SERIEIX
Jacques SERRAT
Jean-Pierre SOULIER
Raymonde THESSANDIER
Gérard VABRET
Jean-Jacques VAISSIER
Serge VIALLEMONTEIL
Edwige ZANCHI
Représentés : Pouvoir donné à :
Alain DELASSAT Andrée BROUSSE
Sylvie FENIES Jacques SERRAT
Roger RIBAUD Michel LAPORTE
Absents :
Luc MACE MALAURIE
François POUCHOT
Christian VERT Communauté de communes
Conseil communautaire
Délibération n° 2024/09/18-1 Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Vu l'article L. 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire préalablement envoyé aux conseillers communautaires ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Vu le projet de compte-rendu,
Ouï l’exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré,
e ADOPTE le compte-rendu de la séance du 24 juin 2024 ;
e CHARGE Monsieur le Président d'exécuter la présente.
Présents ou représentés : 28
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 28
Votes pour : 28
Votes contre : 0
Fait à Jaleyrac, le 18 septembre 2024,
Au registre sont les signatures
Le Président,
LR QUIÉ NÉDE COR
À i av mer LL ! BP |
St MAR, hi