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Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 03h48 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 08 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal du 08 janvier 2026
ee
ONDRES Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le :
Jeudi 08 JANVIER 2026
à 18h30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 04 décembre 2025.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2026-01-01- Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°6 — Lotissement du CLAOUS.
2026-01-02- Succession de M. Francis DOSPITAL-Acceptation du legs et signature du protocole amiable d'interprétation de testament.
2026-01-03- Définition des redevances d'occupation du domaine public à titre commercial — tarifs applicables.
2026-01-04- Avenant convention CMR — Année scolaire 2025/2026.
2026-01-05- Attribution de participations scolaires.
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 02 janvier 2026.
Éva BELIN,
Maire d'ONDRES.
Mairie d’Ondres -— 2189, avenue du 11 novembre 1918
DO 40440 ONDRES 05 59 45 39 06 / contart@ondres fr / www.ondres.fr