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Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 1er decembre 2022 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
æ 7
ee REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
oùNDRES Conseil municipal du 1° décembre 2022
Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le:
Jeudi 1°" décembre 2022
à 18h 30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2022.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2022-12-01 - Avenant au Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) de la Zone d'Aménagement Concerté des Trois Fontaines concernant la cession des ilots S6 et S8 à la société dénommée COMITE OUVRIER DU LOGEMENT (C.O.L)
2022-12-02 - Accords de cession de parcelles de la Zone d'Aménagement Concerté des
Trois Fontaines — ilots S6, S8 et S10
2022-12-03 - Convention territoriale globale « CTG »
2022-12-04 - Avis sur la dérogation au repos dominical 2023
2022-12-05 - Modification du tableau des emplois : création de deux poste d’Adjoints Techniques Principaux de 2°" classe permanent à temps complet à 35h00 — Postes à pourvoir au 1° janvier 2023
2022-12-06 - Modification du temps de travail d'un agent titulaire CNRACL
2022-12-07 - Création de 16 emplois non permanents d'agents recenseurs (article L332-23 1° du code général de la Fonction Publique)
2022-12-08 - Approbation convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès d’un établissement public local
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 24 novembre 2022
Le Maire,
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DE 40440 ONDRES
05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr