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Conseil Municipal - affiche cm du 06 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 06 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
#. S
MS GR.
ONDRES
Naturellement
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Conseil municipal du 06 avril 2023
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le :
Jeudi 06 avril 2023
à 18h30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 16 mars 2023.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2023-04-01-
2023-04-02-
2023-04-03-
2023-04-04-
2023-04-05-
2023-04-06-
2023-04-07-
2023-04-08-
2023-04-09-
2023-04-10-
2023-04-11-
Réalisation de la voie verte sur Ondres par la Communauté des Communes du Seignanx- Acquisitions foncières.
Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire des élèves d'ONDRES.
Adhésion au service Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S) du Centre de Gestion (C.D.G) 40 — schéma départemental défibrillateurs.
Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité pour la saison estivale 2023. Article L.332-23 2° du code général de la Fonction Publique
Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST). Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion des
Landes.
Avenant N°1 à la convention Pôles retraites et protection sociale. Avenant financier 2022-2023 : Aire de grand passage : Convention de mise à disposition entre la commune et la communauté de communes du Seignanx de la Police Municipale.
Déclassement et cession cuisine industrielle.
Déclassement et cession de véhicule.
Attribution de subventions aux associations
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 31 mars 2023.
Mairie d’Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DOQ :404 40 ONDRES 05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr