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Séance - Seance du 28 janvier 2014
Procès Verbal - 20260226 proces verbal
Déliberation - Deliberations du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Champ-Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Handicap et inclusivité,
nr
CHAMP
SAINT
PERE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
novembre
2024
N°
OBJET
VOTE
JUIA/UE
DÉSIGNATION
DE
REPRÉSENTANT
AU
SIVOS
GENDARMERIE
DE |
APPROUVÉE
A
MOUTIERS
L'UNANIMITÉ
,
;
APPROUVÉE
À
2024/87
|
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023
SYDEV
ÉONANEITÉ
2024/88 |
RAPPORT
2023
VENDÉE
EAU
SUR
LE PRIX
ET
LA QUALITÉ
DU
SERVICE |
APPROUVÉE
A
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
L'UNANIMITÉ
2024/89 |
RAPPORT
2023
VENDÉE
EAU
SUR
LE PRIX
ET LA QUALITÉ
DU
SERVICE |
APPROUVÉE
A
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
L'UNANIMITÉ
:
APPROUVÉEÀ
2024/90 |
RAPPORT
ANNUEL
2023
VENDÉE
EXPANSION
MONANTUITÉ APPROUVÉE
À
2024/91
|
TAXE
DE
PATURAGE
2024
COMMUNAL
DE
NOAILLES
MÉNANIMITE
2024/92 |
PROIT
AU
TOUCHER
2024
DES
AYANTS
DROITS
DU
COMMUNAL
DE
APPROUVÉE
À
NOAILLES
L'UNANIMITÉ
2024793
|
REVERSEMENT
DE
LA
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
EXTÉRIEURES |
APPROUVÉE
À
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEEMENTS
DE
L'ÉCOLE
PRIVÉE
A
L'OGEC
L'UNANIMITÉ APPROUVÉEÀ
2024/94
|
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
ON
ANIMITE
APPROUVÉEÀ
2024/95 |
TARIFS
LOCATION
SALLES
2025
PINERNTRATTÉ
:
APPROUVÉEÀ
2024/96
|
TARIFS
CIMETIÈRE
2025
TINANIRITÉ APPROUVÉEÀ
2024/97
|
TARIFS
AIRE
DE
CAMPING-CAR
2025
TLNANNMITÉ APPROUVÉEÀ
2024/98 |
TARIF
DE
BOIS
DE
CHAUFFAGE
ET
LIVRAISON
ON
ARMÉE
=
APPROUVÉEÀ
2024/99 |
VENTE
DE TERRE
VÉGÉTALE
NANTES
5054106
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON-PERMANENT
POUR
ACCROISSEMENT
|
APPROUVÉEÀ
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
L'UNANIMITÉ
À
APPROUVÉEÀ
2024/101 |
CRÉATION
DE
POSTE
LIN ANIMÉ
CONVENTION
CDG
85
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA COMMISSIONS
ARPROUVÉEA
2024/102 |
DE
DÉTACHEMENT
DÉROGATOIRE
DES
FONCTIONNAIRES
EN
ne
SITUATION
DE
HANDICAP
Le
Maire,
Jean
FERRAND