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Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Champ-Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
D.
int CHAMP
SAINT
PERE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
septembre
2024
N°
OBJET
VOTE
}
À
2
APPROUVÉEÀ
2024/74 |
RAPPORT
ANNUEL
SERVICE
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET ASSIMILÉS
LUUNARITE APPROUVÉEÀ
2024/75 |
RAPPORT
ANNUEL
SERVICE
EAU
ET ASSAINISSEMENT
LUNANIMITÉ APPROUVÉE
À
2024/76 |
MODIFICATION
DU
RIFSEEP
DUNANTUITÉ
SAT
ADHÉSION
AUX
CONTRATS
COLLECTIFS
DE
PRÉVOYANCE
PROPOSÉS |
APPROUVÉEÀ
PAR
LE CDG
85
L'UNANIMITÉ
2024/78 |
APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DES
SERVICES
APPROUVÉE
À
PÉRISCOLAIRES
L'UNANIMITÉ
ES
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
COMMUNE
DE
SAINT-
APPROUVÉE
À
VINCENT-SUR-GRAON
- Sortie
jeune
du
31
juillet
2024
L'UNANIMITÉ
Pour
Le
Maire
et
par
délégation,
Marie-Paule
GABILLEAU
1*®
Adjointe
au
Maire