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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 105b. PV CAPA Travaux desserte forestière Saint Romain
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 105b. PV CAPA Travaux desserte forestière Saint Romain)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Consommateurs,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Travaux de voiries forestières à Saint-Romain, La Chaulme et Saillant
Référence : 2022-AFE-206
C - Déroulement de la consultation
Æ Publicité : Plateforme AWS + Site internet + BOAMP
H Date et heure limites de réception des plis : 24/10/2022 à 13h30
& Date d'ouverture des plis : 24/10/2022 à 13h30
& Date de la réunion d’analyse et attribution : 25/11/2022 à 14h00
M Délai de validité des offres : 120 jours
M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :W] NON OÙ pe OUI
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
MÉNAGER Marc Vice-Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_105-AR
Reçu le 28/11/2022 ère ARTIFR SFénhania Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
PINTON Philippe Vice-Président Suppléant
FAVERSIENNE Michel Vice-Président Suppléant
D2- Membres à voix consultative :
Nom et prénom Qualité
E — Fonctionnement de la commission d’achat OLIS E Tete
= Le quorum est atteint: NON [_] OUI Ka
La commission
K«( peut
[] ne peut pas
valablement délibérer.
& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : KAFIL Chamseddine
F— Elimination des offres
Æ Nombre de plis reçus : Ô+
e Dansles délais: Ô+
e Hors délais non examinés : 0
& Décision de la commission relative à l’élimination des offres :
CT élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_105-AR
Reçu le 28/11/2022 (CRE Tune Non ES
M Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission:
CY retient le classement des offres proposé ;
L_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
"
" Pour: {|
“ Contre: )
= Abstentions: ()
H - Avis d’attribution
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable:
CA pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé :
XX pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres :
L_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
= Pour:C
" Contre: {)
" Abstentions: ‘ )
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_105-AR
Reçu le 28/11/2022 ion des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
Marc MÉNAGER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
Philippe PINTON
Michel FAVERSIENNE
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_105-AR
Reçu le 28/11/2022