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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 07 190131 ENV smgoao Designation de nouveaux delegues
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h40
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 07 190131 ENV smgoao Designation de nouveaux delegues)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
HAUT-BEARN
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
31
JANVIER
2019
Etaient
Présents
45
titulaires,
6
suppléants,
18
conseillers
ayant
donné
pouvoir
Litulaires : Pouvoirs : Suppléants
:
Absents :
André
BERNOS,
Guy
BONPAS-BERNET,
David
MIRANDE,
Pierre
CASABONNE,
Michel
NOUSSITOU,
Bernard
MORA,
Jacques
CAZAURANG,
Henri
BÉLLEGARDE,
Pierre
CASAUX-BIC,
Jean
CASABONNE,
Michel
BARRERE-
MAZOUAT,
Maryse
ARTIGAU,
Suzanne
SAGE,
Anne
VOELTZEL,
Jean-Claude
COSTE,
Michel
CONTOU-CARRERE,
Lydie
ALTHAPE,
Laurent
KELLER,
Aimé
SOUMET,
Bernard
AURISSET,
Sandrine
HIRSCHINGER,
Patrick
MAUNAS,
Françoise
BESSONNEAU,
Marc
OXIBAR,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Daniel
LACRAMPE,
Dominique
FOIX,
Maylis
DEL
PIANTA,
Denise
MICHAUT,
Michel
ADAM,
Henriette
BONNET,
Jean-Jacques
DALL'ACQUA,
Maïté
POTIN,
Aracéli
ETCHENIQUE,
André
LABARTHE,
Valérie
SARTOULOU,
David
CORBIN,
Marylise
GASTON,
Robert
BAREILLE,
Anne
BARBET,
Elisabeth
MIQUEU,
Jean-Pierre
TERUEL,
Evelyne
BALLIHAUT,
Martine
MIRANDE,
Jacques
MARQUEZE
Etienne
SERNA
Jean-Claude
COUSTET
Jean
GASTOU
Elisabeth
MEDARD
Claude
LACOUR
France
JAUBERT-BATAILLE
Marianne
PAPAREMBORDE
Cédric
LAPRUN
Gérard
ROSENTHAL
Leila
LE
MOIGNIC-GOUSSIES
Pierre
SERENA
Bernard
UTHURRY
Jean-Etienne
GAÏLLAT
Aurélie
GIRAUDON
Pierre
ARTIGUET
Dominique
LAGRAVE
Pierre
CASABONNE
Jacques
MARQUEZE
Patrick
MAUNAS
Daniel
LCARAMPE
Michel
CONTOU-CARRERE
Aracéli
ETCHENIQUE
Laurent
KELLER
Aimé
SOUMET
Jean-Jacques
DAÏL'ACQUA
Maylis
DEL
PIANTA
Maïte
POTIN
Anne
BARBET
Marylise
GASTON
Robert
BAREILLE
David
MIRANDE
Evelyne
BALLIHAUT
@ @- W- @ D A D Ge M A: D D We D M Q D D
Jean-Pierre
CHOURROUT-POURTALET
Jacques
CAZAURANG
Christophe
GUERY
Michel
ADAM
Frédéric
CACHELOU
suppléant
de
Paule
BERGES
Thérèse
LASMARRIGUE
suppléante
de Alain
TEULADE
Jean-Louis
CAZENAVE
suppléant
de
Cédric
PUCHEU
Jean-Pierre
LOPEZ
suppléant
de
Pierre
Felix
CAUHAPE
Marthe
CLOT
suppléante
de
Jean
LASSALLE
Alain
QUINTANA
suppléant
de
Gérard
BURS
Joseph
LEES
(excusé),
Yvonne
COIG
(excusée},
Alain
CAMSUZOU
(excusé),
Jean-Michel
IDOIPE,
Jean
LABORDE,
Gérard
LEPRÈTRE,
Jacques
NAYA,
Didier
CASTÈRES, RAPPORT
N°
07-190131-ENV-
SYNDICAT
MIXTE
DES
GAVES
D'OLORON,
ASPE
ET
OSSAU
ET
DE
LEURS
AFFLUENTS
{SMGOAO)
: DESIGNATION
DE
NOUVEAUX
DÉLÉGUES
M.
Pierre
CASABONNE
rappelle
que
par
délibération
du
27
septembre
2018,
suivant
discussions
en
Bureau
(le
7
septembre
2018)
et
en
assemblée
plénière
(13
septembre
2018),
puis
consultation
par
mail
de
l'ensemble
des
Maires
(18
septembre
2018),
la
CCHB
a
désigné
ses
représentants
titulaires
et
suppléants
au
SMGOAO.
Suite
au
décès
de
Monsieur
Jean-Pierre
CAPDEVILLE
(représentant
pour
la
commune
de
LOURDIOS-ICHÈRE)
et
aux
élections
municipales
à
BORCE,
la
CCHB
doit
désigner
de
nouveaux
représentants
au
sein
du
Conseil
Syndical.
lEest
donc
proposé
pour
respecter
la
règle
établie
qui
consiste
à
nommer
au
moins
un
représentant
élu
issu
de
chacune
des
47
communes
situées
sur
le
bassin
versant
du
gave
d'Oloron
(hors
LASSEUBETAT),
de
désigner :
+
Monsieur
Francis
MIRAMON,
de
la
commune
de
LOURDIOS-ICHÈRE,
délégué
titulaire,
+
Monsieur
Ross
BROWN,
de
la
commune
de
BORCE,
délégué
suppléant.
Ouï
cet
exposé
Le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
-
DESIGNE
les
représentants,
titulaire
et
suppléant,
tels
que
présentés
ci-dessus
-_
ADOPTE
le
présent
rapport.
Ainsi
délibéré
à OLORON
STE
MARIE,
ledit jour
31
janvier
2019
Suivent
les
signatures
2
6%.
3
Affiché
pese
|
Le
Président /
Signt Dähel
LACRAMPE
Acte
certifié
exécutoire
- Par
publication
ou
notification
le 05/02/2014
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le 0602/4010