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Déliberation - 20260409160408
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20260409160408)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
tb. lion sur Indre Dispositions en vigueur à compter du Ter juillet 2022: Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 MARS 2026 À 19 H 00
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d’affichage en exercice présents votants 20/03/2026 16/03/2026 16/03/2026 15
Présents : Mme PACÔME Charlyne, M. BEIGNEUX Pascal, Mme Chantal RAIGNAULT, M Bruno
FERRAND, Mme Nathalie BLAIN, M. Gérald DIEU, Mme Aurélie BOISGARD, M. Antoine CHARLUET,
Mme Aurélie CHEVALIER, M. Yoann AFIF-CHAOUCHE, Mme Brigitte GUMNY, M. Jean-Paul
ALLÈGRE, Mme Madalina STOICA- BLANCHARD, M. Serge ROÇAS, Mme Maryse CHARAUDEAU.
Absents :Néant
Secrétaire de séance : Mme Aurélie CHEVALIER
Délibération | Examinée sujet Résultat du n° le vote 2026-06 30/03/2026 | Indemnités des élus Approuvé à l'unanimité
2026-07 30/03/2026 | Modification du bail cabinet infirmier Approuvé à
l'unanimité
2026-08 30/03/2026 | Commissions municipales Approuvé à
l'unanimité
2026-09 30/03/2026 | Commission d'appel d'offres Approuvé à l'unanimité
2026-10 30/03/2026 | Commission de contrôle des listes électorales Approuvé à
l'unanimité
2026-11 30/03/2026 | Correspondant défense Approuvé à
l'unanimité
2026-12 30/03/2026 | Délégués conseil administration EHPAD Approuvé à
l'unanimité
2026-13 30/03/2026 | Délégué ATD36 Approuvé à l'unanimité
2026-14 30/03/2026 | Délégué SDEI Approuvé à l'unanimité
2026-15 30/03/2026 | Délégué CNAS Approuvé à l'unanimité 2026-16 30/03/2026 | Délégués Pays de Valençay Approuvé à l'unanimité
2026-17 30/03/2026 | Délégué Syndicat des Eaux Approuvé à l'unanimité
2026-18 30/03/2026 | Délégués SIVOM Approuvé à l'unanimité
2026-19 30/03/2026 | Délégué Office de Tourisme intercommunal Approuvé à l'unanimité
2026-20 30/03/2026 | Délégations du conseil municipal au maire Approuvé à l'unanimité
La secrétaire de séance,
Aurélie CHEVALIER
À CLION le 30 mars 2026
Le Maire, .
Charlyne PACOME
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