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Procès Verbal - crcm 2000 03 16
Document publié le Mardi 4 janvier 2000 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 2000 03 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Affiché en mairie le 17 mars 2000
COMMUNE DE ROLAMPONT
PROCES VERBAL
SEANCE DU 16 MARS 2000
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L'AN DEUX MILLE, LE JEUDI 16 MARS A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 14 mars 2000, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Etaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, MM. DELIN, PELLETIER, Adjoints, MM. Pierre DOUCHE, VOILLEQUIN, maires-délégués, Mme ROBIN, MM. COUVREUX, Patrick GALLISSOT, HERBERT, BREGERE, THOMASSIN, Francis DOUCHE, conseillers municipaux.
Excusés :, M. BOUVIER, maire-délégué, Mlle BROCHOT, M. RAGUET, conseillers municipaux, Absent : Mlle TORRAILLE, adjoint, Mlle DIOT, M. PEUREUX, conseillers municipaux.
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M. le Maire ouvre la séance à 20 h 30.
Il rend compte, conformément à l’article L. 2121-11, alinéa 2 du Code général des collectivités territoriale, de l’urgence qui a présidé à la convocation du Conseil dans un délai abrégé.
Il rappelle l’ordre du jour consistant en la résiliation du marché passé avec l’entreprise Jacquet, pour le lot n°6, « cloisons, doublages, plafonds » du marché de création de la salle des sports.
Il demande aux Membres présents de se prononcer sur l’urgence, étant donné la défaillance de l’entreprise, et de ne pas décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l’ordre du jour d’une séance ultérieure.
LES MEMBRES PRESENTS considèrent unanimement le caractère urgent de la situation.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme RUEL ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2000.
Adopté à l’UNANIMITE
N°1 Salle des sports. Marché négocié. Lot n°6. Entreprise défaillante.
Adopté à l’UNANIMITE.
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE M. LE MAIRE LEVE LA SEANCE LE 16 MARS 2000 A VINGT ET UNE HEURES SEPT MINUTES.
Le maire,