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Document publié le Lundi 4 janvier 2010 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2010 12 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Affiché en mairie le 18 décembre 2010
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2010
-----------
L'AN DEUX MILLE DIX, le 16 décembre À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 8 décembre 2010, s'est assemblé sous la présidence de Mme Marie-José Ruel. Étaient présents : Mme RUEL, maire, M. RANC, Mlles TORRAILLE, DIOT, M. WEHRUNG, adjoints, MM. BOUVIER, CORNEVIN, maire-délégué, Mme DE SA, MM. MARTY, GRATAROLI, FLORIOT, LE BOURVA, conseillers municipaux. Excusés : Mme GÉRARD, maire-délégué, MM. DEHAN (procuration à M. Ranc), LOGEROT, conseiller municipal (procuration à Mme le maire), PELLETIER.
Absents : MM. DELIN, GALLISSOT, GOUSSET, conseillers municipaux.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures 10. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Présentation des projets intercommunaux par M. Jacky Maugras, vice-président de la Ccel (Présentation reportée en raison des intempéries.)
Ordre du jour
Approbation du principe de création d’une maison des services et d’un centre de loisirs dans l’ancien couvent, rue Ml-de-Lattre ; Approbation de la durée d’amortissement des travaux de renforcement AEP rue Edmond-Leclerc (Question retirée, devenue sans objet) ;
Fixation du loyer du nouveau logement de l’ancienne école de Lannes ;
Modification de la délibération n°2010-31 du 29 juin 2010 portant revalorisation des tarifs de location des salles communales ; Destination des coupes FC de Rolampont. Massif de Charmoilles-Tronchoy. Exercice 2010 & 2011 ; Création d’une prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques ; Création d’un conseil municipal des jeunes (12-17 ans) ;
Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2010.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-40 Approbation du principe de création d’une maison des services et d’un centre de loisirs dans l’ancien couvent, rue Maréchal-de-Lattre.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-41 Fixation du loyer du nouveau logement de l’ancienne école de Lannes. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-42 Modification de la délibération n°2010-31 du 29 juin 2010 portant revalorisation des tarifs de location des salles communales.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-43 Destination des coupes en FC de Rolampont. Massif de Charmoilles-Tronchoy. Exercices 2010 & 2011. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-44 Création de la prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-45 Approbation de la création d’un conseil municipal des jeunes (12 - 17 ans.) Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2010-46 Approbation de la participation au groupement de commande Entretien des espaces verts de la Ccel. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2010-47 Approbation de l’adhésion au Conseil d’architecture d’urbanisme et d’environnement de la Haute-Marne. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 16 DÉCEMBRE À 22 HEURES 10 MINUTES.
Le maire,