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Document publié le Vendredi 5 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2026 06 05 publication electronique des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
LE
OURG
CONSEIL
MUNICIPAL
- Séance
du
05
juin
2026
Publication
des
décisions
du
maire
et
des
délibérations
Date
de
la séance
: 05
juin
2026
Présents: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
; Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Anita
LE
MERRER,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Isabelle
AMEYE,
Maire
adjoints;
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Pierrick
BOURDIN,
Mme
Christine
Date
de
convocation
: 28
mai
2026
FOSSARD,
M.
Éric
PETIT,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Marylin
CHAPELLE,
Mme
Caroline
BLAIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Gérald
SEURON,
M.
Benjamin
MAUGY
(arrivé
à
19h04),
Mme
Laure
BÉNARD,
M.
Tony
FIQUET,
Mme
Carole
Nombre
de conseillers en exercice : 27 |
ANCEL,
M. Jean-Baptiste MARCHAND,
M. Ludovic RENAULT.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
M.
Arnaud
CHEUX
pouvoir
à
Mme
Marie-Noëlle
Nombre
de
présents
:22
CHEVALIER
; M.
Francis
BRONNAZ
pouvoir
à
M.
Edouard
DETAILLE;
M.
Philippe
Nombre
de
votants
: 27
DELAUNAY
pouvoir
à
Mme
Anita
LE
MERRER;
Mme
Martine
BAARS
pouvoir
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN;
Mme
Marie
HEUGHEBAERT
pouvoir
à
Mme
Isabelle
AMEYE. Secrétaire
de
séance
: Mme
Caroline
BLAIN.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mai
2026
Délibérations
du
conseil
municipal
DCM
2026-58
:
DCM
2026-59 :
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Délégués
titulaires
:
Suppléants :
VAUQUELIN
Isabelle
BAARS
Martine
CHEUX
Arnaud
MAUGY
Benjamin
LE
MERRER
Anita
CHAPELLE
Marylin
BRONNAZ
Francis
SEURON
Gérald
AMEYE
isabelle
BENARD
Laure
DETAILLE
Edouard
COUDRAY
Isabel
BARBIER
Gilles
LAPORRIE
Claire
LEFEBVRE
Jean
BLAIN
Caroline
DELAUNAY
Philippe
FOSSARD
Christine
CABOT
Loïc
MARCHAND
Jean-Baptiste
Désignation
des
représentants
au
Comité
Territorial
des
Elus
(COTELS)
du
Groupements
Hospitaliers
de
Territoires
(GHT)
Val
de
Seine
et
Plateaux
de
l'Eure
Adopté
à l'unanimité
Isab