Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 02 25 Compte rendu du Conseil municipal du 25
Compte-Rendu - 2014 03 04 Compte rendu du Conseil municipal du 4
Compte-Rendu - 2014 03 28 Compte rendu du Conseil municipal du 28
Compte-Rendu - 2010 06 10 Compte rendu du Conseil municipal du 10
Compte-Rendu - 2020 06 09 Compte rendu du Conseil municipal du 9
Compte-Rendu - 2020 07 10 Compte rendu du Conseil municipal du 10
Compte-Rendu - 2011 04 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20
Compte-Rendu - 2020 06 30 Compte rendu du Conseil municipal du 30
Compte-Rendu - 2013 06 25 Compte rendu du Conseil municipal du 25
Compte-Rendu - 2015 06 23 Compte rendu du Conseil municipal du 23
Compte-Rendu - 2014 06 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20 juin 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20 juin 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Conseil Municipal du 20 JUIN 2014
Etaient présents :
Mesdames : FABIAU Isabelle – PAUMARD Isabelle – POUJET Stéphanie – VILLEMUR Sylvie.
Messieurs : COLRAT Fabrice – MATTIUZZO Maxime – SCHORNOZ Yann – VILLEMUR Xavier.
Secrétaire de séance : Mr Thomas WAGNER.
1. Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Afin de procéder à l’élection du délégué et des trois suppléants pour l’élection des sénateurs, les
deux plus âgés et les deux plus jeunes du conseil sont identifiés pour remplir le document officiel,
à savoir :
- Deux plus âgés : R. BAUDOUIN et S. VILLEMUR
- Deux plus jeunes : X.VILLEMUR et T.WAGNER
-
A l’issue du vote, sont élues les personnes suivantes :
- Délégué : R. BAUDOUIN
- Suppléants :
o 1. F.COLRAT
o 2. S. POUJET
o 3. Y. SCHORNOZ
2. Délibération pour branchement électrique des 3 logements municipaux situés Rue du
Château :
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune d’ESPANES concernant le branchement collectif de 3 logements pour la Commune, le SDEHG a réalisé l’étude de l’opération.
Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la
commune se calculerait comme suit :
TVA (récupérée par le SDEHG) 1 376€ Part SDEHG 5 056€ Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION) 2 166€ Total 8 598€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’étude et s’engage à verser au SDEHG une
contribution au plus égale au montant ci-dessus
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire lève la séance à 20 h.
BAUDOUIN René COLRAT Fabrice FABIAU Isabelle
MATTIUZZO Maxime PAUMARD Isabelle POUJET Stéphanie
SCHORNOZ Yann VILLEMUR Sylvie VILLEMUR Xavier