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Compte-Rendu - 10 24 2018 01
Compte-Rendu - 04 11 2018
Document publié le Mercredi 14 mars 2018 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 11 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DIX HUIT
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance : GAMBARA Caroline.
Présents : ALBINET Alain, CARRASCO Antoine, GAMBARA Caroline, GASC Patrick,
BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, CERLES Catherine, LE DIGUERHER Michel, BENNET Sandra, ALVES Katy.
Excusés: VISENTIN Jean-Pascal, NICOLIN Audrey.
Le compte-rendu de la séance du 14 mars 2018 est approuvé.
Le Conseil Municipal approuve et vote à l’unanimité les budgets primitifs.
e BUDGET PRIMITIF COMMUNE
Délibération N°2018- 06
Section investissement recettes : 474 333
Section investissement dépenses : 474 333
Section fonctionnement recettes : 487 874
Section fonctionnement dépenses : 487 874
Il est prévu de rajouter des lampadaires rue du Lavoir et sur le parking de la salle des fêtes.
Afin de faire des économies d’énergie de l’ordre de 70% environ et diminuer les coûts
d’entretien, il est envisagé de remplacer les ampoules existantes par des LEDS.
Un point d'éclairage rénové coûte 700 € au départ avant les aides. Le Syndicat Départemental d’Energie accorderait une subvention de 40% plus une participation de 300€ par points
lumineux changés. Le coût par éclairage reviendrait à environ 120€.
Ces modifications de l’éclairage seraient échelonnées sur trois ans avec une intervention en 2019 sur la rue Gouny et l’année suivante à l’entrée du village.
Ces changements d’ampoules LED interviennent dans le cadre de la politique Eco Energie
valorisée par le SDE.
e BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
Section investissement recettes : 15 955
Section investissement dépenses : 15 955
Section fonctionnement recettes : 87 107
Section fonctionnement dépenses : 87 107 e BUDGET PRIMITIF TRANSPORT SCOLAIRE
Section investissement recettes : 35 000
Section investissement dépenses : 35 000
Section fonctionnement recettes : 61 358
Section fonctionnement dépenses : 61 358
e BUDGET PRIMITIF MULTISERVICES
Section investissement recettes : 6 358
Section investissement dépenses : 6 358
Section fonctionnement recettes : 14 542
Section fonctionnement dépenses : 14 542
VOTE DES TAXES :
Délibération N°2018-07
Le taux des taxes pour l’année 2018 sont votés à l’identique de ceux de 2017 à savoir :
o Taxe foncière : 10,26 %
o Taxe foncière non bâti : 128,57%
o Taxe d’habitation : 15,35 %
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES:
Délibération N°2018-10
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de verser aux différentes associations les montants suivants :
- ACCA DE VARENNES : 400 €
- _ ACPG ANCIENS COMBATTANTS : 80€
- ACCRA RETRAITES AGRICOLES : 80 €
- _ ADMR : 100€
- AIPADAV : 660€
- COMITE ANIMATION : 2 000 €
- _ VISTAMINE : 300 €
- L'ONAC :40€
QUESTIONS DIVERSES
- Rappel du deuxième séminaire d’élus pour le PCAET ( Plan Climat Air Energie
Territorial) organisé par la communauté de communes le mercredi 16 mai à
Montbartier. - Point sur le PLUI : discussion sur les zones AU, principalement sur la validation de la zone OAP (Orientation d’ Aménagement et de Programmation) le long de la route de la Pacarre. Il est décidé de ne pas valider l’'OAP en l’état mais de demander s’il est possible de prévoir une augmentation de surface sur les OAP afin de maintenir les surfaces pour la construction.
Le Maire,
ALBINET Alain
Vu pour être affiché le 18 avril 2018, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.