Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 11042025
Déliberation - liste des deliberations 160922
Déliberation - liste des deliberations 27122024
Déliberation - liste des deliberations 17022025
Déliberation - liste des deliberations 06032026
Déliberation - liste des deliberations 20032026
Déliberation - liste des deliberations 061023
Déliberation - liste des deliberations 281124
Déliberation - liste des deliberations 250624
Déliberation - liste des deliberations 24042026
Déliberation - liste des deliberations 011223
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 011223)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 01 décembre 2023
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2023 – 0031 Débat sur la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Approuvée à l’unanimité
2023 – 0032 Destination des coupes de bois pour la saison d'exploitation 2023-2024 Approuvée à l’unanimité
2023 – 0033 Exploitation de la forêt 2023-2024 Approuvée à l’unanimité
2023 – 0034 Adhésion des communes de Bouligny et Luttange au SMIVU Fourrière du Jolibois Approuvée à l’unanimité
2023 – 0035 Subvention à l'Association Drôles de Kids Approuvée à 8 voix pour et 1 abstention
2023 – 0036 Renouvellement de la convention de déneigement de la voirie communale Approuvée à l’unanimité
2023 – 0037 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 04/12/2023
Affichage en mairie le 04/12/2023
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS